Questions sociales et santé : création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines adoptée

Proposition de loi ordinaire

Initiateur :
  • Pierre Vatin, Assemblée

Sommaire

  • Assemblée — 1ère lecture adoptée
  • Sénat — 1ère lecture

Chronologie

jeudi 29 mars 2018

Pierre Vatin Assemblée — 1ère lecture

Assemblée — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires sociales (Affaires sociales)

mercredi 19 septembre 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires sociales (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 11h20, salle 6351 (Affaires sociales)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Nomination du rapporteur
détails de la réunion :

Nomination de rapporteur :

Photo de M. Pierre Vatin
Pierre Vatin (rapporteur)
Les Républicains

mercredi 3 octobre 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires sociales (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h35 à 12h55, salle 6351 (Affaires sociales)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Examen du texte
détails de la réunion :

Réunion de commission de 16h25 à 17h40, salle 6351 (Affaires sociales)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
Dépôt de rapport : Rapport n° 1287 sur la proposition de loi de M. Pierre Vatin et plusieurs de ses collègues visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines (833). (version PDF )

jeudi 11 octobre 2018

Assemblée — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 9h30 à 12h55

Première séance (n° 14) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Discussion de la proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
détails de la réunion :

Discussion en séance publique à 15h00

Deuxième séance (n° 15) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
détails de la réunion :

Discussion en séance publique de 21h30 à 1h00

Troisième séance (n° 16) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
détails de la réunion :
Affaires sociales (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h00 à 9h10, salle 6351 (Affaires sociales)

Réunion fermée à la presse statut : Confirmé
objet : Examen des amendements (art. 88)
détails de la réunion :

jeudi 4 avril 2019

Assemblée — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 9h30 à 12h50

Première séance (n° 206) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
détails de la réunion :

Discussion en séance publique de 15h00 à 19h30

Deuxième séance (n° 207) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines
détails de la réunion :

Décision adoptée

Assemblée Sénat — 1ère lecture

Sénat — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires sociales (Affaires sociales)