Société : engagement associatif modifiée

Proposition de loi ordinaire

Initiateur :
  • Sylvain Waserman, Assemblée

Sommaire

  • Assemblée — 1ère lecture adoptée
  • Sénat — 1ère lecture modifiée
  • Assemblée — 2ème lecture

Chronologie

mercredi 4 avril 2018

Sylvain Waserman Assemblée — 1ère lecture

Assemblée — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Affaires culturelles et éducation)

mercredi 11 avril 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 11h55, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Désignation du rapporteur
détails de la réunion :

Nomination de rapporteur :

Photo de Mme Sophie Mette
Sophie Mette (rapporteur)
Mouvement Démocrate et apparentés

mercredi 9 mai 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 12h10, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
Texte adopté par la commission : Proposition de loi n° 909 sur la proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l’engagement associatif (848).
Dépôt de rapport : Rapport n° 909 sur la proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l’engagement associatif (848). (version PDF )

mercredi 16 mai 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 12h00, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Examen des amendements (art. 88)
détails de la réunion :

jeudi 17 mai 2018

Assemblée — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 9h30 à 13h00

Première séance (n° 215) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Discussion de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman et plusieurs de ses collègues en faveur de l’engagement associatif en faveur de l’engagement associatif
détails de la réunion :

Discussion en séance publique de 15h00 à 20h20

Deuxième séance (n° 216) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi de M. Sylvain Waserman en faveur de l’engagement associatif en faveur de l’engagement associatif
détails de la réunion :

Décision adoptée

Assemblée Sénat — 1ère lecture

Sénat — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Culture, éducation et communication)

mercredi 6 février 2019

Sénat — 1ère lecture

Culture, éducation et communication (saisie au fond)

Nomination de rapporteur :

Antoine Karam (rapporteur)

mercredi 20 février 2019

Sénat — 1ère lecture

mercredi 6 mars 2019

Sénat — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 14h30 à 21h10

Unique séance (n° 66) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif (n° 486, 2017-2018)
détails de la réunion :

Décision modifiée

Sénat Assemblée — 2ème lecture

Assemblée — 2ème lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Affaires culturelles et éducation)

lundi 29 avril 2019

Assemblée — 2ème lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission à 16h00, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
  • convocation
  • ordre du jour
  • résumé
  • compte rendu

Réunion de commission à 21h00, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
  • convocation
  • ordre du jour
  • résumé
  • compte rendu