Education : pour une école vraiment inclusive adoptée

Proposition de loi ordinaire

Initiateur :
  • Christophe Bouillon, Assemblée

Sommaire

  • Assemblée — 1ère lecture adoptée
  • Sénat — 1ère lecture

Chronologie

mardi 18 décembre 2018

Assemblée — 1ère lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 16h15 à 17h45, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Nomination du rapporteur
détails de la réunion :

Nomination de rapporteur :

Photo de M. Christophe Bouillon
Christophe Bouillon (rapporteur)
Socialistes et apparentés

mercredi 19 décembre 2018

Christophe Bouillon Assemblée — 1ère lecture

Assemblée — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires culturelles et de l'éducation (Affaires culturelles et éducation)

mercredi 23 janvier 2019

Assemblée — 1ère lecture

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 12h35, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
Texte adopté par la commission : Proposition de loi n° 1598 sur la proposition de loi de M. Christophe Bouillon, Mmes Laurence Dumont, Michèle Victory, MM. Jean-Louis Bricout, Régis Juanico, Mmes Josette Manin, George Pau-Langevin, Sylvie Tolmont, Valérie Rabault et plusieurs de leurs collègues pour une école vraiment inclusive (1540).
Dépôt de rapport : Rapport n° 1598 sur la proposition de loi de M. Christophe Bouillon, Mmes Laurence Dumont, Michèle Victory, MM. Jean-Louis Bricout, Régis Juanico, Mmes Josette Manin, George Pau-Langevin, Sylvie Tolmont, Valérie Rabault et plusieurs de leurs collègues pour une école vraiment inclusive (1540). (version PDF )

jeudi 31 janvier 2019

Assemblée — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 15h00 à 20h15

Deuxième séance (n° 134) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Discussion de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive
détails de la réunion :

Discussion en séance publique de 21h30 à 1h00

Troisième séance (n° 135) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive
détails de la réunion :

Décision adoptée

Affaires culturelles et éducation (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 11h25, salle 6238 (Affaires culturelles)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Examen des amendements (art. 88)
détails de la réunion :

vendredi 1 février 2019

Assemblée Sénat — 1ère lecture

Sénat — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Culture, éducation et communication)