Environnement : interdiction du glyphosate motion adopté(e)

Proposition de loi ordinaire

Initiateur :
  • Bénédicte Taurine, Assemblée

Sommaire

  • Assemblée — 1ère lecture motion adopté(e)

Chronologie

mercredi 9 janvier 2019

Bénédicte Taurine Assemblée — 1ère lecture

Assemblée — 1ère lecture

Renvoi en commission au fond :

Commission des affaires économiques (Affaires économiques)

mercredi 30 janvier 2019

Assemblée — 1ère lecture

Affaires économiques (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 12h00, salle 6241 (Affaires économiques)

Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : - Nomination d'un rapporteur de la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine demandant l'interdiction du glyphosate (n° 1560)
détails de la réunion :

Nomination de rapporteur :

Photo de Mme Bénédicte Taurine
Bénédicte Taurine (rapporteur)
La France insoumise

mercredi 13 février 2019

Assemblée — 1ère lecture

Affaires économiques (saisie au fond)

Réunion de commission de 9h30 à 12h00, salle 6241 (Affaires économiques)

Réunion ouverte à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :
Dépôt de rapport : Rapport n° 1677 sur la proposition de loi de Mme Bénédicte Taurine et plusieurs de ses collègues demandant l'interdiction du glyphosate (1560). (version PDF )

jeudi 21 février 2019

Assemblée — 1ère lecture

Discussion en séance publique de 9h30 à 13h05

Première séance (n° 160) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Discussion de la proposition de loi demandant l'interdiction du glyphosate
détails de la réunion :

Discussion en séance publique à 15h00

Deuxième séance (n° 161) Réunion ouverte à la presse statut : Confirmé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi demandant l'interdiction du glyphosate
détails de la réunion :

Discussion en séance publique de 21h30 à 1h05

Troisième séance (n° 162) Réunion ouverte à la presse statut : Supprimé
objet : Suite de la discussion de la proposition de loi demandant l'interdiction du glyphosate
détails de la réunion :
  • Discussion en séance publique
  • Motion de procédure Motions de renvoi en commission

Décision Motion adopté(e)

Affaires économiques (saisie au fond)

Réunion de commission de 8h45 à 8h50, salle 6241 (Affaires économiques)

Réunion fermée à la presse statut : Eventuel
objet : Examen du texte
détails de la réunion :