Prochaine réunion des Tricoteuses — mardi 3 mars 2026 à 12h00

Code de la santé publique

Partie réglementaire ancienne - Décrets simples
- Livre VII : Etablissements de santé, thermo-climatisme, laboratoires et centres de santé
  - Titre Ier : Etablissements de santé
    - Chapitre II : L'organisation et l'équipement sanitaires
      - Section 3 : Conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé, des installations et des activités de soins

Sous-section 6 : Conditions techniques de fonctionnement relatives aux soins intensifs

Paragraphe 1 : Conditions générales (2002-04-07-2005-07-26)

Paragraphe 2 : Conditions particulières aux soins intensifs cardiologiques (2002-04-07-2005-07-26)