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Article 8
Loi n°88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques
CHAPITRE II : De la reconnaissance des établissements et de l'homologation des titres et diplômes.
Article 8
Version consolidée du Thursday, January 7, 1988,
abrogée
le Thursday, June 22, 2000
Les titres et diplômes délivrés par les établissements mentionnés au chapitre premier et par les établissements reconnus en application de l'article 9 sont homologués dans les conditions définies au présent chapitre.
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