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Tuesday, March 3, 2026
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Article 69
Code de déontologie médicale
Titre 4 : De l'exercice de la profession
1. Règles communes à tous les modes d'exercice.
Article 69
Version consolidée du Friday, September 8, 1995,
abrogée
le Sunday, August 8, 2004
L'exercice de la médecine est personnel ; chaque médecin est responsable de ses décisions et de ses actes.
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