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Tuesday, March 3, 2026
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Article A322-137
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés
Paragraphe 5 : Mesures concernant l'entretien en l'état de la cavalerie
Article A322-137
Version consolidée du Wednesday, April 30, 2008,
abrogée
le Friday, September 1, 2017
En cas de blessures et atteintes graves, un vétérinaire doit être consulté. En cas de blessures superficielles, frottements échauffements, coupures ou autres atteintes bénignes, les premiers soins élémentaires doivent être immédiatement apportés.
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