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Tuesday, March 3, 2026
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Article A322-134
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés
Paragraphe 4 : Mesures d'hygiène générale
Article A322-134
Version consolidée du Wednesday, April 30, 2008,
abrogée
le Friday, September 1, 2017
En cas d'injection, dans le cadre des traitements et soins vétérinaires, les aiguilles ne doivent être utilisées qu'une seule fois. Les autres instruments doivent être désinfectés après chaque usage.
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