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Tuesday, March 3, 2026
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Article A322-76
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 3 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique
Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air.
Article A322-76
Version consolidée du Sunday, July 27, 2008 au Friday, July 2, 2010
Plusieurs plongeurs qui effectuent ensemble une plongée présentant les mêmes caractéristiques de durée, de profondeur et de trajet constituent une palanquée.
Une équipe est une palanquée réduite à deux plongeurs.
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