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Wednesday, March 11, 2026
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Article A331-39
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE III : MANIFESTATIONS SPORTIVES
Chapitre II : Sécurité des manifestations sportives
Section 1 : Organisation d'épreuves et compétitions sportives sur la voie publique
Article A331-39
Version consolidée du Wednesday, August 20, 2008 au Friday, June 8, 2012
Les signaleurs doivent être identifiables par les usagers de la route au moyen d'un brassard marqué " Course " et être en possession d'une copie de l'arrêté autorisant la course.
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