Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

• REGLEMENT GENERAL.
  • Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
    • Division 221 : Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500
      • Chapitre 221-III : Engins et dispositifs de sauvetage.
        • Partie B : Prescriptions applicables aux navires et engins de sauvetage.
          • Section IV : Prescriptions applicables aux engins et dispositifs de sauvetage.

Article 221-III/34 bis