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Wednesday, March 11, 2026
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Article R4461-2
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
TITRE VI : PRÉVENTION DES RISQUES EN MILIEU HYPERBARE
Chapitre Ier : Prévention des risques en milieu hyperbare
Section 1 : Définitions et dispositions générales
Article R4461-2
Version consolidée
en vigueur
depuis le Friday, January 14, 2011
La pression relative considérée par le présent chapitre est la pression absolue au niveau des voies respiratoires du travailleur, au moment où elle atteint sa valeur maximale pendant la durée de travail, diminuée de la pression atmosphérique locale.
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