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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires

REGLEMENT GENERAL.
- Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
  - Division 236 : Navires de surveillance, d'assistance et de sauvetage.
    - Chapitre 236-3 : Navires d’une longueur inférieure 12 mètres.

Article 236-3.01

Généralités

1. Les articles 236-2.03, 236-2.07, 236-2.10, 236-2.11 et 236-2.12 sont applicables.

2. (Supprimé)

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