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Tuesday, March 3, 2026
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Article A322-124
Code du sport
Partie réglementaire - Arrêtés
LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
Section 4 : Etablissements ouverts au public pour l'utilisation d'équidés
Paragraphe 4 : Mesures d'hygiène générale
Article A322-124
Version consolidée
en vigueur
depuis le Friday, September 1, 2017
Les lices et pare-bottes doivent être continus, sans aspérité et conçus de façon à prévenir les accidents pour les cavaliers et maintenus en bon état.
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