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Wednesday, March 11, 2026
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Article R6152-217
Code de la santé publique
Partie réglementaire
Sixième partie : Etablissements et services de santé
Livre Ier : Etablissements de santé
Titre V : Personnels médicaux et pharmaceutiques
Chapitre II : Praticiens hospitaliers
Section 2 : Statut des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Sous-section 5 : Avancement.
Article R6152-217
Version consolidée du Friday, January 1, 2021,
abrogée
le Monday, February 7, 2022
La carrière des praticiens des hôpitaux comprend treize échelons.
Nota
Conformément à l'article 6 du décret n° 2020-1743 du 28 décembre 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.
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