Sous-section 2 : Structure des systèmes de notation pour les expositions sur les entreprises, les établissements, les administrations centrales et les banques centrales (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 3 : Structure des systèmes de notation pour les expositions sur la clientèle de détail (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 4 : Notation des expositions ou affectation à un lot (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 5 : Intégrité de la procédure de notation ou d'affectation à un lot des expositions (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 6 : Utilisation des modèles (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 7 : Documentation relative aux systèmes de notation (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 8 : Traitement des données (2999-01-01-2999-01-01)
Sous-section 9 : Simulations de crise utilisées dans le cadre de l'évaluation de l'adéquation des fonds propres (2999-01-01-2999-01-01)