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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Ordonnance n° 2015-1174 du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre Ier du code de l'urbanisme

Annexe
- Livre Ier : RÉGLEMENTATION DE L'URBANISME
  - Titre III : DISPOSITIONS COMMUNES AUX DOCUMENTS D'URBANISME

Chapitre IV : DOCUMENTS D'URBANISME DE CERTAINES MÉTROPOLES

Section 1 : Métropole du Grand Paris (2999-01-01-2999-01-01)

Section 2 : Métropole de Lyon (2999-01-01-2999-01-01)

Section 3 : Métropole d'Aix-Marseille-Provence (2999-01-01-2999-01-01)