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Tuesday, March 3, 2026
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Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Code des douanes
Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier
Chapitre Ier : Circulation et détention des marchandises dans la zone terrestre du rayon des douanes (1949-01-01-2999-01-01)
Chapitre II : Règles spéciales applicables sur l'ensemble du territoire douanier à certaines catégories de marchandises. (1993-01-01-2999-01-01)
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