Code de la sécurité sociale

• Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat
  • Tableaux des maladies professionnelles prévus à l'article R. 461-3

15. AFFECTIONS PROVOQUEES PAR LES AMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES HYDROXYLES, HALOGENES, NITROSES, NITRES ET SULFONES.