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Wednesday, March 11, 2026
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Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Code de la route
Partie législative
Livre 2 : Le conducteur
Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière
Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière. (2003-06-13-2999-01-01)
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux. (2001-06-01-2009-03-07)
Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière (2009-03-07-2999-01-01)
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement. (2001-06-01-2009-03-07)
Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stages de sensibilisation à la sécurité routière. (2009-03-07-2999-01-01)
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