Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules

Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre 2 : Véhicules d'intérêt général. (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque. (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre 4 : Convois et véhicules à traction animale. (2001-06-01-2999-01-01)