Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation de certains véhicules.

Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur, cyclomoteurs et cycles. (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre II : Véhicules d'intérêt général (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhicules comportant plus d'une remorque (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale. (2001-06-01-2999-01-01)

Chapitre V : Autres véhicules (2005-12-28-2999-01-01)