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Wednesday, March 11, 2026
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Titre III : Les personnels du second degré
Code de l'éducation
Partie législative
Quatrième partie : Les personnels
Livre IX : Les personnels de l'éducation
Titre III : Les personnels du second degré
Chapitre Ier : Dispositions communes. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre II : Les personnels enseignants des lycées et collèges. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre III : Les personnels d'éducation. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre IV : Les personnels d'orientation. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre V : Les personnels de surveillance. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre VI : Les personnels des centres de formation d'apprentis. (2000-06-22-2999-01-01)
Chapitre VII : Les personnels de la formation continue. (2000-06-22-2999-01-01)
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