Chapitre II : Les enseignants-chercheurs, les enseignants et les chercheurs

Section 1 : Dispositions générales. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 2 : Dispositions particulières. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 3 : Dispositions propres aux personnels enseignants et hospitaliers. (2000-06-22-2999-01-01)

Section 3 bis : Dispositions propres aux personnels enseignants de médecine générale. (2008-02-10-2999-01-01)

Section 3 ter : Dispositions propres aux enseignants-chercheurs en maïeutique (2023-01-27-2999-01-01)

Section 4 : Dispositions propres aux personnels de recherche. (2007-08-11-2999-01-01)