Next Tricoteuses Meeting (In 4 days) — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code de l'éducation

Partie réglementaire
- Livre III : L'organisation des enseignements scolaires.
  - Titre VII : Dispositions relatives à l'outre-mer
    - Chapitre IV : Saint-Pierre-et-Miquelon

Section 3 : Le centre de documentation pédagogique

Sous-section 1 : Organisation et fonctionnement. (2006-05-24-2022-01-01)

Sous-section 2 : Régime financier. (2006-05-24-2022-01-01)