Section 4 : Les organismes nationaux

Sous-section 1 : L'Institut national de la recherche agronomique (2006-12-23-2025-05-22)

Sous-section 1 : La monte publique et privée et la traçabilité du matériel de reproduction (2025-05-22-2999-01-01)

Sous-section 2 : L'établissement public Les Haras nationaux (2006-12-23-2010-02-01)

Sous-section 2 : L'Institut français du cheval et de l'équitation (2010-02-01-2015-07-04)

Sous-section 2 : Organismes relatifs aux équidés (2015-07-04-2025-05-22)

Sous-section 2 : L'insémination animale (2025-05-22-2999-01-01)

Sous-section 4 : Les organismes de sélection (2006-12-23-2025-05-22)

Sous-section 3 : Les instituts techniques nationaux (2006-12-23-2025-05-22)