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Wednesday, March 11, 2026
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Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VIII : Enseignement, formation professionnelle et développement agricoles, recherche agronomique
Titre Ier : Enseignement et formation professionnelle agricoles
Chapitre IV : Enseignement supérieur
Section 3 : Enseignement supérieur vétérinaire
Sous-section 1 : Dispositions générales. (1979-12-01-1996-05-15)
Sous-section 2 : Conditions d'admission des élèves. (1979-12-01-1996-05-15)
Sous-section 3 : Enseignement et recherche. (1979-12-01-1996-05-15)
Sous-section 4 : Administration. (1979-12-01-1996-05-15)
Sous-section 5 : Conseil supérieur de l'enseignement supérieur vétérinaire. (1979-12-01-1996-05-15)
Sous-section 6 : Conseil national de la spécialisation vétérinaire. (1992-12-24-1996-05-15)
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