Code de l'urbanisme
Section 3 : Contenu du plan d'occupation des sols
ANNEXE
PRESENTATION DU REGLEMENT
DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS
TITRE IER
Dispositions générales
Article 1er : Champ d'application territoriale du plan ;
Article 2 : Portée respective du règlement à l'égard d'autres législations relatives à l'occupation des sols ;
Article 3 : Division du territoire en zones ;
Article 4 : Adaptations mineures.
TITRE II
Dispositions applicables aux zones urbaines
SECTION I
Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol
Article U. 1 : Occupations et utilisations du sol admises ;
Article U. 2 : Occupations et utilisations du sol interdites.
SECTION 2
Conditions de l'occupation du sol
Article U. 3 : Accès et voirie ;
Article U. 4 : Desserte par les réseaux ;
Article U. 5 : Caractéristiques des terrains ;
Article U. 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
Article U. 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ;
Article U. 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ;
Article U. 9 : Emprise au sol ;
Article U. 10 : Hauteur maximum des constructions ;
Article U. 11 : Aspect extérieur ;
Article U. 12 : Stationnement ;
Article U. 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés.
SECTION 3
Possibilités maximales d'occupation des sols
Article U. 14 : Coefficient d'occupation du sol ;
Article U. 15 : Dépassement du coefficient d'occupation du sol.
TITRE III
Dispositions applicables aux zones naturelles
SECTION 1
Nature de l'occupation et de l'utilisation du sol
Article N. 1 : Occupations et utilisations du sol admises ;
Article N. 2 : Occupations et utilisations du sol interdites.
SECTION 2
Conditions de l'occupation du sol
Article N. 3 : Accès et voirie ;
Article N. 4 : Desserte par les réseaux ;
Article N. 5 : Caractéristiques des terrains ;
Article N. 6 : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ;
Article N. 7 : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives ;
Article N. 8 : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété ;
Article N. 9 : Emprise au sol ;
Article N. 10 : Hauteur maximum des constructions ;
Article N. 11 : Aspect extérieur ;
Article N. 12 : Stationnement ;
Article N. 13 : Espaces libres et plantations, espaces boisés classés.
SECTION 3
Possibilités maximales d'occupation des sols
Article N. 14 : Coefficient d'occupation du sol ;
Article N. 15 : Dépassement du coefficient d'occupation du sol.