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Wednesday, March 11, 2026
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Section III : Modèles de comptes de résultats et de bilan
Code des assurances
Partie réglementaire
Livre III : Les entreprises
Titre IV : Dispositions comptables et statistiques
Chapitre III : Plan comptable particulier à l'assurance et à la capitalisation
Section III : Modèles de comptes de résultats et de bilan
Compte 80. (1976-07-21-1994-06-11)
Compte 87. (1976-07-21-1994-06-11)
Compte 88. (1976-07-21-1994-06-11)
Compte 89 - Bilan - Actif. (1976-07-21-1994-06-11)
Compte 89 - Bilan - Passif. (1976-07-21-1994-06-11)
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