Section 1 : Responsables de pôle d'activité. (2005-07-26-2005-12-28)
Section 1 : Les pôles d'activité (2005-12-28-2010-06-16)
Section 1 : Les pôles d'activité clinique et médico-technique (2010-06-16-2999-01-01)
Section 1 bis : Pôle interétablissement (2016-04-30-2999-01-01)
Section 2 : Services, unités fonctionnelles et autres structures internes. (2005-07-26-2010-05-06)
Section 2 : Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques (2010-05-06-2999-01-01)
Section 3 : Participation des professionnels de santé libéraux aux missions des établissements publics de santé (2011-03-31-2999-01-01)
Section 4 : Recours à des personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques pour des missions de travail temporaire dans les établissements publics de santé (2018-01-01-2025-07-03)
Section 4 : Recours à des personnels médicaux, odontologistes, pharmaceutiques, maïeutiques, et à d'autres professionnels de santé pour des missions de travail temporaire dans les établissements publics de santé (2025-07-03-2999-01-01)
Section 3 : Service de soins infirmiers. (2005-07-26-2005-12-28)