Code rural et de la pêche maritime

• Partie réglementaire
  • Livre II : Alimentation, santé publique, vétérinaire et protection des végétaux
    • Titre II : Mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre les maladies animales réglementées
      • Chapitre IV : Mesures particulières de prévention, de surveillance et de lutte
        • Section 2 : Dispositions particulières à la lutte antirabique
          • Sous-section 2 : La brucellose des bovins, des ovins et des caprins

Paragraphe 3 : Préparation, contrôle, cession et utilisation des antigènes brucelliques.