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Wednesday, March 11, 2026
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Titre IV : Autres activités et opérations
Code du travail
Partie législative
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre V : Prévention des risques liés à certaines activités ou opérations
Titre IV : Autres activités et opérations
Chapitre Ier : Dispositions générales. (2008-05-01-2008-05-01)
Chapitre Ier : Manutention des charges. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Utilisation d'écrans de visualisation. (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Evaluation des risques. (2008-05-01-2009-05-14)
Chapitre III : Interventions sur les équipements élévateurs et installés à demeure. (2009-05-14-2999-01-01)
Chapitre IV : Mesures et moyens de prévention. (2008-05-01-2009-05-14)
Chapitre IV : Opérations sur les installations électriques et dans leur voisinage. (2009-05-14-2999-01-01)
Chapitre V : Surveillance médicale. (2008-05-01-2999-01-01)
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