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Wednesday, March 11, 2026
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Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Chapitre VI : Organisation de la radioprotection
Section 1 : Personne compétente en radioprotection (2008-05-01-2010-07-05)
Section 2 : Participation du médecin du travail (2008-05-01-2010-07-05)
Section 3 : Information du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2008-05-01-2010-07-05)
Section 4 : Travaux soumis à certificat de qualification (2008-05-01-2010-07-05)
Section 5 : Participation de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (2008-05-01-2010-07-05)
Section 6 : Contrôle (2008-05-01-2010-07-05)
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