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Wednesday, March 11, 2026
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Chapitre VI : Surveillance médicale
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre II : Prévention des risques biologiques
Chapitre VI : Surveillance médicale
Section 1 : Liste des travailleurs exposés (2008-05-01-2999-01-01)
Section 2 : Mise en œuvre de la surveillance renforcée (2008-05-01-2017-01-01)
Section 2 : Mise en œuvre du suivi individuel (2017-01-01-2999-01-01)
Section 3 : Dossier médical spécial (2008-05-01-2022-11-17)
Section 3 : Dossier médical (2022-11-17-2999-01-01)
Section 4 : Suivi des pathologies (2008-05-01-2999-01-01)
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