Titre Ier : Champ et dispositions d'application (2008-05-01-2999-01-01)
Titre II : Principes généraux de prévention (2008-05-01-2999-01-01)
Titre III : Droits d'alerte et de retrait (2008-05-01-2999-01-01)
Titre IV : Information et formation des travailleurs (2008-05-01-2999-01-01)
Titre V : Dispositions particulières à certaines catégories de travailleurs (2008-05-01-2999-01-01)
Titre VI : Dispositions particulières à certains facteurs de risques professionnels et à la pénibilité (2014-10-11-2017-12-29)
Titre VI : Dispositions relatives à la prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels et au compte professionnel de prévention (2017-12-29-2999-01-01)