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Tuesday, March 3, 2026
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Titre VI : Dispositions particulières aux jeunes travailleurs
Code du travail
Partie réglementaire
Troisième partie : Durée du travail, salaire, intéressement, participation et épargne salariale
Livre Ier : Durée du travail, repos et congés
Titre VI : Dispositions particulières aux jeunes travailleurs
Chapitre Ier : Définitions (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre II : Durée du travail (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre III : Travail de nuit (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre IV : Repos et congés (2008-05-01-2999-01-01)
Chapitre V : Dispositions pénales (2008-05-01-2999-01-01)
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