Next Tricoteuses Meeting (Tomorrow!) — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code du sport

Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
  - TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
    - Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité

Section 3 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique.

Article A322-71 consolidé en vigueur depuis le Sunday, April 1, 2012

Article A322-88 consolidé du Wednesday, April 30, 2008 au Sunday, July 27, 2008

Article A322-89 consolidé du Wednesday, April 30, 2008 au Sunday, July 27, 2008

Article A322-90 consolidé du Wednesday, April 30, 2008 au Sunday, July 27, 2008

Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome à l'air. (2008-07-27-2010-07-02)

Sous-section 1 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique à l'air. (2010-07-02-2012-04-01)

Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Etablissements qui organisent et dispensent l'enseignement de la plongée autonome aux mélanges autres que l'air. (2008-07-27-2012-04-01)

Sous-section 2 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air (2012-04-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions diverses (2012-04-01-2999-01-01)

Paragraphe 1 Limite d'utilisation des mélanges (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 3 Usage des recycleurs (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 4 Procédures de décompression (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 5 Espace et conditions d'évolution (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 6 Directeur de plongée (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 7 Guide de palanquée (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 8 Equipement des plongeurs (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 9 Matériel d'assistance et de secours (2008-04-30-2008-07-27)

Paragraphe 10 Dispositions générales (2008-04-30-2008-07-27)