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Wednesday, March 11, 2026
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Partie A : Stabilité à l'état intact
Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
REGLEMENT GENERAL.
Livre II : Dispositions techniques relatives aux navires
Division 211 : Stabilité à l'état intact et après avarie
Partie A : Stabilité à l'état intact
Chapitre 211-1 : Navires de charge et navires à passagers (1988-02-28-2999-01-01)
Chapitre 211-2 : Navires de pêche (1988-02-28-2999-01-01)
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