Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Chapitre 223 c-III : Engins et dispositifs de sauvetage
Généralités et définitions
Un équipement individuel de sauvetage conforme aux dispositions du chapitre 331-2 peut être utilisé en remplacement d'une bouée de sauvetage.
Lorsqu'il est requis un appareil lumineux à allumage automatique, celui-ci doit être d'un type approuvé.