Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Chapitre 311-1 : Equipements marins.
Les vêtements protecteurs des équipements de pompiers conformes aux normes EN 531 ET ISO 15538 niveau 1 devront être remplacés avant le 1er juillet 2016.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 21 juillet 2009 ou après cette date.2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 21 juillet 2009, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 18 juillet 2008 paru au Journal officiel de la République française du 29 août 2008.
3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne Nom de l'article de l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 21 juillet 2009, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 21 juillet 2009, ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui portent le marquage, fabriqués avant le 21 juillet 2009, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 6 avril 2010 ou après cette date.2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 6 avril 2010, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 12 février 2009 paru au Journal officiel du 12 mars 2009.
3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "Nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 6 avril 2010, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 6 avril 2010, ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui portent le marquage "fabriqués avant le 6 avril 2010", peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 10 décembre 2011 ou après cette date.2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1 embarqués avant le 10 décembre 2011 sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 7 juin 2010 paru au JORF du 7 août 2010.
3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1 qui ont été fabriqués avant le 10 décembre 2011 conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 10 décembre 2011 peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 5 octobre 2012 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 5 octobre 2012, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 12 mars 2012 paru au Journal officiel de la République française du 6 avril 2012.
3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 5 octobre 2012, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 5 octobre 2012, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration, conformément aux conventions internationales, et ce, pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués le 30 novembre 2013 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1. A. 1, embarqués avant le 30 novembre 2013, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 1er août 2012 paru au Journal officiel de la République française du 9 août 2012.
3. Les équipements qualifiés de " nouvel article " dans la colonne " nom de l'article " de l'annexe 311-1. A. 1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1. A. 2 à l'annexe 311-1. A. 1 qui ont été fabriqués avant le 30 novembre 2013 conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 30 novembre 2013 peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 4 décembre 2014 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 4 décembre 2014, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 5 novembre 2013 paru au JORF du 27/11/2013.3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 4 décembre 2014, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 4 décembre 2014, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 14 août 2015 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 14 août 2015, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 3 novembre 2014 paru au JORF du 22 novembre 2014.3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 14 août 2015, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 14 août 2015, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Application
1. Sauf dispositions expresses contraires, la présente division s'applique aux équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués le 30 avril 2016 ou après cette date.
2. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.1, embarqués avant le 30 avril 2016, sont approuvés conformément à la division 311 en vigueur telle que modifiée par l'arrêté du 20 juillet 2015 paru au JORF du 14 août 2015.
3. Les équipements qualifiés de "nouvel article" dans la colonne "nom de l'article" de l'annexe 311-1.A.1 ainsi que les équipements transférés de l'annexe 311-1.A.2 à l'annexe 311-1.A.1, qui ont été fabriqués avant le 30 avril 2016, conformément aux procédures d'approbation de type en vigueur avant le 30 avril 2016, peuvent être mis sur le marché et mis à bord de navires dont les certificats ont été délivrés par l'Administration conformément aux conventions internationales, et ce pendant deux ans à compter de cette date.
4. Les équipements marins énumérés à l'annexe 311-1.A.2 continuent à être approuvés conformément à la division 310.
5. Les équipements marins destinés à être embarqués sur les navires, qui ne se trouvaient pas à bord antérieurement, ou qui sont remplacés, sont soumis aux prescriptions de la présente division sauf si les conventions internationales en disposent autrement, que le navire se trouve ou non à l'intérieur de la Communauté au moment où les équipements sont embarqués.
6. Nonobstant le fait que les équipements visés au paragraphe 1 peuvent, aux fins de la libre circulation dans les territoires de l'Union européenne, relever du champ d'application de directives autres que la directive 96/98/CE du Conseil, relative aux équipements, et notamment des directives 89/336/CEE du Conseil, du 3 mai 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique et 89/686/CEE du Conseil, du 21 décembre 1989, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle, les équipements en question sont uniquement soumis aux dispositions de cette directive telle que transcrite par la présente division, à l'exclusion de toutes les autres, aux fins de la libre circulation.
Matériel en essai
1. Nonobstant l'article 311-1.03, aux fins d'essai et d'évaluation des équipements et seulement lorsque les conditions ci-après sont remplies, l'administration peut autoriser l'embarquement d'un équipement non conforme aux procédures d'évaluation de la conformité et ne relevant pas de l'article 311-1.11 :
a) l'équipement bénéficie d'un certificat, délivré par le chef du centre de sécurité des navires, qui doit à tout moment accompagner l'équipement, et qui contient l'autorisation d'embarquer cet équipement sur le navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à son utilisation ;
b) l'autorisation doit être limitée à une courte période ;
c) l'équipement ne peut être utilisé en lieu et place d'un équipement qui satisfait aux exigences de la présente division et ne peut pas remplacer un tel équipement, qui doit demeurer à bord du navire en bon état et prêt à être utilisé immédiatement.
2. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, l'administration doit exiger qu'ils n'interfèrent pas indûment avec les exigences du spectre des radiofréquences.
Définitions
Aux fins de la présente division, on entend par :a) "procédures d'évaluation de la conformité", les procédures définies à l'article 311-1.06 et à l'annexe 311-1.B de la présente division ;
b) "équipements", les équipements marins énumérés aux annexes 311-1.A.1 et 311-1.A.2, qui doivent être embarqués sur un navire pour être utilisés conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement, ou qui sont embarqués volontairement pour y être utilisés, et pour lesquels l'approbation de l'administration est requise conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement ;
c) "équipements de radiocommunications" : les équipements prescrits par le chapitre 221-IV de la division 221 du présent règlement, dans sa version actualisée, et les appareils émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques des engins de sauvetage prescrits par l'article 221-III/6.2.1 du présent règlement ;
d) "conventions internationales" :
- la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL66),
- la convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer (COLREG),
- la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), et
- la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS),
ainsi que leurs protocoles et modifications dans leurs versions actualisées ;
e) "instruments internationaux", les conventions internationales applicables ainsi que les résolutions et circulaires pertinentes de l'Organisation maritime internationale (OMI) et les normes d'essai internationales en la matière ;
f) " marquage", le symbole visé à l'article 311-1.07 ;
g) "organisme notifié", tout organisme habilité par l'administration, conformément au chapitre 140-2 ;
h) "embarqué", installé ou placé à bord d'un navire ;
i) "normes d'essai", les normes arrêtées par :
- l'Organisation maritime internationale (OMI),
- l'Organisation internationale de normalisation (ISO),
- la Commission électrotechnique internationale (CEI),
- le Comité européen de normalisation (CEN),
- le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC), et
- l'Institut européen de normalisation des télécommunications (ETSI), dans leurs versions actualisées et élaborées conformément aux conventions internationales et aux résolutions et circulaires pertinentes de l'OMI, afin de définir les méthodes d'essai et les résultats des essais, mais exclusivement sous la forme visée aux annexes 311-1.A.1 et 311-1.A.2.
j) "approbation de type", les procédures d'évaluation des équipements produits, conformément aux normes d'essai pertinentes, ainsi que la délivrance du certificat approprié.
Définitions
Aux fins de la présente division, on entend par :a) "procédures d'évaluation de la conformité", les procédures définies à l'article 311-1.06 et à l'annexe 311-1.B de la présente division ;
b) "équipements", les équipements marins énumérés aux annexes 311-1.A.1 et 311-1.A.2, qui doivent être embarqués sur un navire pour être utilisés conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement, ou qui sont embarqués volontairement pour y être utilisés, et pour lesquels l'approbation de l'administration est requise conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement.
c) "équipements de radiocommunications" : les équipements prescrits par le chapitre 221-IV de la division 221 du présent règlement, dans sa version actualisée, et les appareils émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques des engins de sauvetage prescrits par l'article 221-III/6.2.1 du présent règlement ;
d) "conventions internationales" :
- la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL66),
- la convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer (COLREG),
- la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), et
- la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS),
ainsi que leurs protocoles et modifications dans leurs versions actualisées ;
e) "instruments internationaux", les conventions internationales applicables ainsi que les résolutions et circulaires pertinentes de l'Organisation maritime internationale (OMI) et les normes d'essai internationales en la matière ;
f) " marquage", le symbole visé à l'article 311-1.07 ;
g) "organisme notifié", tout organisme habilité par l'administration, conformément au chapitre 140-2 ;
h) "embarqué", installé ou placé à bord d'un navire ;
i) "normes d'essai", les normes arrêtées par :
- l'Organisation maritime internationale (OMI),
- l'Organisation internationale de normalisation (ISO),
- la Commission électrotechnique internationale (CEI),
- le Comité européen de normalisation (CEN),
- le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC), et
- l'Institut européen de normalisation des télécommunications (ETSI), dans leurs versions actualisées et élaborées conformément aux conventions internationales et aux résolutions et circulaires pertinentes de l'OMI, afin de définir les méthodes d'essai et les résultats des essais, mais exclusivement sous la forme visée aux annexes 311-1.A.1 et 311-1.A.2.
j) "approbation de type", les procédures d'évaluation des équipements produits, conformément aux normes d'essai pertinentes, ainsi que la délivrance du certificat approprié.
Définitions
Aux fins de la présente division, on entend par :a) " procédures d'évaluation de la conformité ", les procédures définies à l'article 311-1.06 et à l'annexe 311-1. B de la présente division ;
b) " équipements ", les équipements marins énumérés aux annexes 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2, qui doivent être embarqués sur un navire pour être utilisés conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement, ou qui sont embarqués volontairement pour y être utilisés, et pour lesquels l'approbation de l'administration est requise conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement.
c) " équipements de radiocommunications " : les équipements prescrits par le chapitre 221-IV de la division 221 du présent règlement, dans sa version actualisée, et les appareils émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques des engins de sauvetage prescrits par l'article 221-III/6.2.1 du présent règlement ;
d) " conventions internationales " :
-la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL66),
-la convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer (COLREG),
-la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), et
-la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS),
ainsi que leurs protocoles et modifications dans leurs versions actualisées ;
e) " instruments internationaux ", les conventions internationales applicables ainsi que les résolutions et circulaires pertinentes de l'Organisation maritime internationale (OMI) et les normes d'essai internationales en la matière ;
f) " marquage ", le symbole visé à l'article 311-1.07 ;
g) " Organisme habilité " : tout organisme habilité par l'administration, conformément au chapitre 2 de la division 140 ;
h) " embarqué ", installé ou placé à bord d'un navire ;
i) " normes d'essai ", les normes arrêtées par :
-l'Organisation maritime internationale (OMI),
-l'Organisation internationale de normalisation (ISO),
-la Commission électrotechnique internationale (CEI),
-le Comité européen de normalisation (CEN),
-le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC), et
-l'Institut européen de normalisation des télécommunications (ETSI), dans leurs versions actualisées et élaborées conformément aux conventions internationales et aux résolutions et circulaires pertinentes de l'OMI, afin de définir les méthodes d'essai et les résultats des essais, mais exclusivement sous la forme visée aux annexes 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2.
j) " approbation de type ", les procédures d'évaluation des équipements produits, conformément aux normes d'essai pertinentes, ainsi que la délivrance du certificat approprié.
Définitions
Aux fins de la présente division, on entend par :
a) "procédures d'évaluation de la conformité", les procédures définies à l'article 311-1.06 et à l'annexe 311-1. B de la présente division ;
b) "équipements", les équipements marins énumérés aux annexes 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2, qui doivent être embarqués sur un navire pour être utilisés conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement, ou qui sont embarqués volontairement pour y être utilisés, et pour lesquels l'approbation de l'administration est requise conformément aux instruments internationaux ou au présent règlement.
c) "équipements de radiocommunications" : les équipements prescrits par le chapitre 221-IV de la division 221 du présent règlement, dans sa version actualisée, et les appareils émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques des engins de sauvetage prescrits par l'article 221-III/6.2.1 du présent règlement ;
d) "conventions internationales" :
- la convention internationale de 1966 sur les lignes de charge (LL66),
- la convention de 1972 sur le règlement international pour prévenir les abordages en mer (COLREG),
- la convention internationale de 1973 pour la prévention de la pollution par les navires (MARPOL), et
- la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS),
ainsi que leurs protocoles et modifications dans leurs versions actualisées ;
e) "instruments internationaux", les conventions internationales applicables ainsi que les résolutions et circulaires pertinentes de l'Organisation maritime internationale (OMI) et les normes d'essai internationales en la matière ;
f) "marquage", le symbole visé à l'article 311-1.07 ;
g) "Organisme notifié", organisme que l'administration nationale d'un Etat membre a désigné en application de la directive 96/98 CE, pour la France cet organisme est habilité par l'administration, conformément au chapitre 2 de la division 140.
h) "embarqué", installé ou placé à bord d'un navire ;
i) "normes d'essai", les normes arrêtées par :
- l'Organisation maritime internationale (OMI),
- l'Organisation internationale de normalisation (ISO),
- la Commission électrotechnique internationale (CEI),
- le Comité européen de normalisation (CEN),
- le Comité européen de normalisation électrotechnique (CENELEC), et
- l'Institut européen de normalisation des télécommunications (ETSI), dans leurs versions actualisées et élaborées conformément aux conventions internationales et aux résolutions et circulaires pertinentes de l'OMI, afin de définir les méthodes d'essai et les résultats des essais, mais exclusivement sous la forme visée aux annexes 311-1. A. 1 et 311-1. A. 2.
j) "approbation de type", les procédures d'évaluation des équipements produits, conformément aux normes d'essai pertinentes, ainsi que la délivrance du certificat approprié.
Conformité
1. Les équipements énumérés à l'annexe 311-1.A.1 doivent être conformes aux prescriptions applicables des instruments internationaux visés à l'annexe précitée.
2. La conformité des équipements aux prescriptions applicables des conventions internationales et des résolutions et circulaires pertinentes de l'Organisation maritime internationale est exclusivement prouvée conformément aux normes d'essai pertinentes et aux procédures d'évaluation de la conformité visées à l'annexe 311-1.A.1. Pour tous les équipements énumérés à l'annexe 311-1.A.1 pour lesquels tant les normes d'essai de la CEI que celles de l'ETSI sont indiquées, ces normes constituent deux options possibles et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté peut déterminer laquelle des deux doit être utilisée.
Remplacement exceptionnel
1. Lorsque l'équipement doit être remplacé dans un port situé en dehors de la Communauté et dans des circonstances exceptionnelles, qui doivent être dûment justifiées auprès du centre de sécurité des navires compétent, où l'embarquement d'un équipement ayant subi une approbation CE de type n'est pas possible pour des raisons de temps, de retard ou de coût, un équipement différent peut être embarqué suivant la procédure définie ci-dessous :a) l'équipement est accompagné d'une documentation délivrée par une organisation reconnue équivalente à un organisme notifié, dans le cas où un accord a été conclu entre la Communauté et le pays tiers concerné au sujet de la reconnaissance mutuelle d'organisations de ce type ;
b) dans les cas où il s'avérerait impossible de respecter les dispositions du point a), un équipement, accompagné d'une documentation délivrée par un Etat membre de l'OMI, qui est partie aux conventions pertinentes, et certifiant sa conformité aux dispositions pertinentes de l'OMI, peut être embarqué, sous réserve des dispositions des paragraphes 2 et 3.
2. Le chef du centre de sécurité des navires compétent est immédiatement informé de la nature et des caractéristiques de cet autre équipement.
3. Le chef du centre de sécurité des navires compétent s'assure à la première occasion que l'équipement visé au paragraphe 1 ainsi que la documentation relative aux essais de cet équipement sont conformes aux exigences pertinentes des instruments internationaux et de la présente division.
4. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, ils ne doivent pas interférer indûment avec les exigences du spectre de radiofréquences.
Remplacement exceptionnel
1. Lorsque l'équipement doit être remplacé dans un port situé en dehors de la Communauté et dans des circonstances exceptionnelles, qui doivent être dûment justifiées auprès du centre de sécurité des navires compétent, où l'embarquement d'un équipement ayant subi une approbation CE de type n'est pas possible pour des raisons de temps, de retard ou de coût, un équipement différent peut être embarqué suivant la procédure définie ci-dessous :a) l'équipement est accompagné d'une documentation délivrée par une organisation reconnue équivalente à un organisme habilité, dans le cas où un accord a été conclu entre la Communauté et le pays tiers concerné au sujet de la reconnaissance mutuelle d'organisations de ce type ;
b) dans les cas où il s'avérerait impossible de respecter les dispositions du point a), un équipement, accompagné d'une documentation délivrée par un Etat membre de l'OMI, qui est partie aux conventions pertinentes, et certifiant sa conformité aux dispositions pertinentes de l'OMI, peut être embarqué, sous réserve des dispositions des paragraphes 2 et 3.
2. Le chef du centre de sécurité des navires compétent est immédiatement informé de la nature et des caractéristiques de cet autre équipement.
3. Le chef du centre de sécurité des navires compétent s'assure à la première occasion que l'équipement visé au paragraphe 1 ainsi que la documentation relative aux essais de cet équipement sont conformes aux exigences pertinentes des instruments internationaux et de la présente division.
4. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, ils ne doivent pas interférer indûment avec les exigences du spectre de radiofréquences.
Remplacement exceptionnel
1. Lorsque l'équipement doit être remplacé dans un port situé en dehors de la Communauté et dans des circonstances exceptionnelles, qui doivent être dûment justifiées auprès du centre de sécurité des navires compétent, où l'embarquement d'un équipement ayant subi une approbation CE de type n'est pas possible pour des raisons de temps, de retard ou de coût, un équipement différent peut être embarqué suivant la procédure définie ci-dessous :
a) l'équipement est accompagné d'une documentation délivrée par une organisation reconnue équivalente à un organisme notifié, dans le cas où un accord a été conclu entre la Communauté et le pays tiers concerné au sujet de la reconnaissance mutuelle d'organisations de ce type ;
b) dans les cas où il s'avérerait impossible de respecter les dispositions du point a), un équipement, accompagné d'une documentation délivrée par un Etat membre de l'OMI, qui est partie aux conventions pertinentes, et certifiant sa conformité aux dispositions pertinentes de l'OMI, peut être embarqué, sous réserve des dispositions des paragraphes 2 et 3.
2. Le chef du centre de sécurité des navires compétent est immédiatement informé de la nature et des caractéristiques de cet autre équipement.
3. Le chef du centre de sécurité des navires compétent s'assure à la première occasion que l'équipement visé au paragraphe 1 ainsi que la documentation relative aux essais de cet équipement sont conformes aux exigences pertinentes des instruments internationaux et de la présente division.
4. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, ils ne doivent pas interférer indûment avec les exigences du spectre de radiofréquences.
Notice d'utilisation
Lorsqu'une notice d'utilisation est jugée nécessaire, elle doit être rédigée en français, et le cas échéant, dans la langue de travail.
Sigles et abréviations
Circ., circulaire.COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea), règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR, sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN, norme européenne.
ETSI, Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS, recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP, recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC, recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC, recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI, Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI, Commission électrotechnique internationale
OMI, Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation), Organisation internationale de normalisation.
UIT, Union internationale des télécommunications.
LSA (Life saving appliance), engin de sauvetage.
MARPOL, convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC, comité de la protection du milieu marin.
MSC, comité de la sécurité maritime.
SOLAS, convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
Règ., règle.
Rés., résolution.
SIGLES ET ABRÉVIATIONS
A.1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A.2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage.
MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : comité de la protection du milieu marin.
MSC : comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
Remarque générale pour l'annexe A : par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
Remarque générale pour l'annexe A : sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A.1/3.3).
Sigles et abréviations :
A.1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A.2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG : (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO : (International Standardisation Organisation) Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA : (Life Saving Appliance) engin de sauvetage.
MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : comité de la protection du milieu marin.
MSC : comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
Par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
Sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A. 1/3.3).
Sigles et abréviations :
A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
IGC : recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage.
MARPOL : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : Comité de la protection du milieu marin.
CSM : Comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
Remarque générale pour l'annexe A : par règles SOLAS, on entend la version consolidée de SOLAS de 2009.
Remarque générale pour l'annexe A : sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A.1/3.3).
Sigles et abréviations :
A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007). Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI. EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale. CEI : Commission électrotechnique internationale.
IGC : Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage.
Marpol : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : comité de la protection du milieu marin.
MSC : comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
Systèmes O2/HC : systèmes oxygène/hydrocarbure.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règl. : règle.
Rés. : résolution.
Remarque générale pour l'annexe 311-1-A : Sous certains noms d'article, la colonne 5 indique certaines variantes de produits possibles répondant au même nom d'article. Les variantes de produits sont mentionnées de manière indépendante et séparées les unes des autres par une ligne pointillée. Aux fins de certification, seule la variante de produit concernée, le cas échéant, doit être choisie (exemple : A.1/3.3).
Sigles et abréviations
A.1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A.2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
IGC : Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life Saving Appliance) : engin de sauvetage.
Marpol : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : comité de la protection du milieu marin.
MSC : comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
Systèmes O2/HC : systèmes oxygène/hydrocarbure.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
Sigles et abréviations
A. 1 : amendement 1 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
A. 2 : amendement 2 concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
AC : amendement rectificatif concernant des documents normatifs autres que ceux de l'OMI.
CAT : catégorie d'équipement radar au sens du point 1.3 de la norme CEI 62388 (2007).
Circ. : circulaire.
COLREG (International Regulations for Preventing Collisions at Sea) : règlement international pour prévenir les abordages en mer.
COMSAR : sous-comité des radiocommunications et de la recherche et du sauvetage de l'OMI.
EN : norme européenne.
ETSI : Institut européen des normes de télécommunications.
Recueil FSS : recueil international des règles applicables aux systèmes de protection contre l'incendie.
Recueil FTP : recueil international pour l'application des méthodes d'essai au feu.
Recueil HSC : recueil international de règles de sécurité applicables aux engins à grande vitesse.
Recueil IBC : recueil international de règles sur les transporteurs de produits chimiques.
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale.
CEI : Commission électrotechnique internationale.
IGC : Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac.
OMI : Organisation maritime internationale.
ISO (International Standardisation Organisation) : Organisation internationale de normalisation.
UIT : Union internationale des télécommunications.
LSA (Life saving appliance) : engin de sauvetage.
Marpol : convention internationale pour la prévention de la pollution par les navires.
MEPC : comité de la protection du milieu marin.
MSC : comité de la sécurité maritime.
NOx : oxydes d'azote.
Systèmes O2/ HC : systèmes oxygène/ hydrocarbure.
SOLAS : convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.
SOx : oxydes de soufre.
Règ. : règle.
Rés. : résolution.
Equipements pour lesquels des normes d'essai détaillées existent déjà dans les instruments internationaux
Notes concernant l'ensemble de l'annexe 311-1.A.1a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
c) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
d) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction "ou", chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
e) Colonne 6 : par "module H" il faut comprendre "module H plus certificat d'examen".
f) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
1. Engins de sauvetage
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||
|
A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ. 980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B+D B+E B+F |
||
|
A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage : - pour engins de sauvetage et canots de secours, - pour bouées de sauvetage, - pour brassières de sauvetage. |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/22, -Règ. III/26, -Règ. III/32, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OM IMSC.48(66)- (Recueil LSA) II, IV, -Rés. OMI MSC 97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.885, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70) [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux appareils lumineux des brassières de sauvetage]. |
B+D B+E B+F |
||
|
A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/22, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.922, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70) [sauf en ce qui concerne les exigences relatives aux batteries définies dans EN 394 (1993), qui ne s'appliquent qu'aux appareils lumineux des brassières de sauvetage]. |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.5 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : - isolées ou non isolées. |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/22, -Règ. III/32, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.6 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage - isolées ou non isolées. |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/7, -Règ. III/22, -Règ. III/32, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/22, -Règ. III/32, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, II, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.8 |
Fusée à parachute (pyrotechnie) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/6, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, III, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.9 |
feux à main (pyrotechnie) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, III, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, III, -OMI MSCCirc.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarre |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/18, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VII, -Rés. OMI MSC97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables |
-Règ. III/4 -Règ. X/3. |
-Règ. III/13 -Règ. III/21, -Règ. III/26, -Règ. III/31, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.811, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/21, -Règ. III/26, -Règ. III/31, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.811, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.1006. |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.811, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.1006. |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11, -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.811, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.1006. |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/13, -Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.811, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/21, -Règ. III/31, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.1006. |
B + D B + F G |
||
|
A.1/1.18 |
Canots de secours rigides |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/21, -Règ. III/31, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, V, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.1006. |
B + D B + F G |
||
|
A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/21, -Règ. III/31, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, V, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
||
|
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides |
-Règ. III/4. |
-Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I,V, -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.980, -OMI MSC/Circ.1016, -OMI MSC/Circ.1094. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.1006, -ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
||
|
A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/23, -Règ. III/33, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||||
|
A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/16, -Règ. III/23, -Règ. III/33, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/12, -Règ. III/16, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
-Règ. III/4. |
-Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage - des embarcations de sauvetage et des canots de secours - des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/16, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.27 |
Dispositif d'évacuation en mer M.E.S |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/15, -Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + F G |
||
|
A.1/1.28 |
Moyens de secours M.O.R |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70), -OMI MSC/Circ.810. |
B + D B + F |
||
|
A.1/1.29 |
Échelles d'embarquement |
Transféré à l'annexe A.2/1.4 |
|||||
|
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI A.658(16). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.31 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18 |
|||||
|
A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||||
|
A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Code LSA) I, IV, V, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -Rés. OM IMSC.164(78), -OMI MSC/Circ.980. |
-EN ISO 8729 (1998). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||||
|
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||||
|
A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) IV, V. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours - moteur hors-bord |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) V. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, IV, V, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11, -OMI MSC/Circ.980. |
-Rés. OMI MSC.36(63) - (Recueil HSC de 1994) annexe 10, -Rés. OMI MSC.97(73) - (Recueil HSC de 2000) annexe 11. |
B + D B + F |
||
|
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
-Règ. V/23. |
-Règ. V/23, -Rés. OMI A.889(21), -OMI MSC/Circ.773, -OMI MSC/Circ.980. |
-ISO 799 (2004). |
B + D B + E B + F |
||
|
A.1/1.41 (nouvel article) |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/16, -Règ. III/17, -Règ. III/23, -Règ. III/24, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)- (Recueil LSA) I, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8. |
-Rés. OMI MSC.48(66) - (Recueil LSA), -Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F G |
||
|
A.1/1.42 (nouvel article) |
Échelle de pilote |
-Règ. V/23, -Règ. X/3. |
-Règ. V/23, -Rés. OMI A.889(21), -OMI MSC/Circ.528/Rev.1. |
-Rés. OMI A.889(21). |
B + D B + E B + F G |
||
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE |
NOM |
REGLE MARPOL 73/78, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
-Annexe I, Règ. 16(4), -Annexe I, Règ. 16(5), -Annexe I révisée, Règ. 14.6, -Annexe I révisée, Règ. 14.7. |
-Annexe I, Règ. 16(1), -Annexe I, Règ. 16(2), -Annexe I révisée, Règ. 14.1, -Annexe I révisée, Règ. 14.2, -Annexe I révisée, Règ. 14.3. |
-Rés. OMI MEPC.60(33), -Rés. OMI MEPC.107(49). |
|
|
A.1/2.2 |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
-Annexe I, Règ. 15(3)(b), -Annexe I révisée, Règ. 32. |
-Annexe I, Règ. 15(3)(b), -Annexe I révisée, Règ. 32. |
-Rés. OMI MEPC.5(XIII). |
|
|
A.1/2.3 |
Détecteurs d'hydrocarbures |
-Annexe I, Règ. 16(5), -Annexe I révisée, Règ. 14.7, -Annexe I révisée, Règ. 14.7. |
-Annexe I, Règ. 16(1) et (2), -Annexe I révisée, Règ. 14.1 et 14.2. |
-Rés. OMI MEPC.60(33), -Rés. OMI MEPC.107(49). |
|
|
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Article supprimé |
|||
|
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures d'un pétrolier |
-Annexe I, Règ. 15(3)(a), -Annexe I révisée, Règ. 31.2, -Annexe I révisée, Règ. 31.3. |
-Annexe I, Règ. 15(3), -Annexe I révisée, Règ. 31.2, -Annexe I révisée, Règ. 31.3, -Annexe I révisée, Règ. 31.4. |
Rés. OMI MEPC.108(49). |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
-Annexe IV, Règ. 9. |
-Annexe IV révisée, Règ. 9. |
-Rés. OMI MEPC.2(VI). |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
-Annexe VI, Règ. 16(2)(a), -Annexe VI, Règ. 16. |
-Annexe VI, Règ. 16(2)(a), -Annexe VI, Règ.16. |
-Rés. OMI MEPC.76(40). |
B + D B + E B + F G |
3. Équipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES |
|||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|||
|
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont |
-Règ. II-2/4, -Règ. II-2/6, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/4, -Règ. II-2/6, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI A.653(16), -Rés. OMI A.687(17), -Rés. OMI MSC.61(67)- (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.916, -OMI MSC/Circ.1004. |
B + D |
|||
|
A.1/3.2 |
Extincteurs portatifs |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 4. |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI A.951(23), -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 4. |
-EN 3-3 (1994), -EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999), -EN 3-7 (2004). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.3 |
Équipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-EN 469 (2006), -EN 531 (1995), -EN 531/A1 (1998), -EN 1486 (1996). Ou -ISO 15538 (2001). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.4 |
Équipement de pompier : bottes |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI CMSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-EN ISO 20344 (2004) -EN ISO 20345 (2004). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.5 |
Équipement de pompier : gants |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-EN 659 (2003), -EN 60903 (2002) (pour la conductivité uniquement). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.6 |
Équipement de pompier : casque |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-EN 443 (1997). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Note : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 3. |
-EN 136 (1998), -EN 137 (2007). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à arrivée d'air pour casque ou masque filtrant Note : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
-Règ. X/3. Note : cet article ne figure pas dans les règles du nouveau chapitre II-2 [Rés. OMI MSC.99(73)] ou dans le Recueil FSS [Rés. OMI MSC.98(73)]. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 14593-1 (2005), -EN 14593-2 (2005), -EN 14594 (2005). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.9 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) |
-Règ. II-2/7, -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 8. |
-Règ. II-2/7, -Règ. II-2/9, -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 8. |
-Rés. OMI A.800(19). |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.10 |
Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l'annexe A.2/3.11 |
||||||
|
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types A et B , intégrité au feu -Cloisonnements de type A -Cloisonnements de type B |
Type A : -Règ. II-2/3.2. Type B : -Règ. II-2/3.4. |
-Règ.II-2/9, et, Type A : -Règ. II-2/3.2. Type B : -Règ. II-2/3.4. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
-Règ. II-2/4, -Règ. II-2/16. |
-Règ. II-2/4, -Règ. II-2/16. |
-EN 12874 (2001), -ISO 15364 (2000), -OMI MSC/Circ.677 -OMI MSC/Circ.1009. |
B + F |
|||
|
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles |
-Règ. II-2/3, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/3, -Règ. II-2/5, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type A ou B |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
-Rés. OMI A.754(18), -Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles -tuyautages et accessoires, -robinetterie, -assemblages de conduites souples. |
-Règ. II-2/4, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/4, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, 10, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7, 10. |
-Rés. OMI A.753(18), -ISO 15540 (1999), -ISO 15541 (1999). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.17 |
Eléments des dispositifs de commande des portes coupe-feu Note : si le terme éléments du dispositif apparaît dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le dispositif doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales. |
-Règ. II-2/9, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/9, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme - placage décoratif, - systèmes de peinture, - revêtements de sol, - coquilles isolantes, - adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements de type B et C , - gaines combustibles. |
-Règ. II-2/3, -Règ. II-2/5, -Règ. II-2/6, -Règ. II-2/9, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/3, -Règ. II-2/5, -Règ. II-2/6, -Règ. II-2/9, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.916, -OMI MSC/Circ.1004, -OMI MSC/Circ.1036, -OMI MSC/Circ.1120, -ISO 1716 (2002). Note : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS). |
-Règ. II-2/340.3, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/3.40.3, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS). |
-Règ. II-2/3.40.6, -Règ. II-2/5.3.3, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Règ.X/3. |
-Règ. II-2/3.40.6, -Règ. II-2/5.3.3, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.21 |
Articles de literie (Le nom de l'article se réfère aux prescriptions de la convention SOLAS). |
-Règ. II-2/3.40.7, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Règ. X/3. Division 221-annexe 221-II-2/A.1-5 |
-Règ. II-2/3.40.7, -Règ. II-2/9.2.2.3.2, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
||||||
|
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
||||||
|
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots anti-feu de type A et B |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9, -OMI MSC/Circ.847, -OMI MSC/Circ.1120. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1004, -OMI MSC/Circ.1036. -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type A pour le passage de - gaines de câbles électriques, - tuyaux, conduits, puits, etc. |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type B pour les - gaines de câbles électriques, - tuyaux, conduits, puits, etc. |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP), -OMI MSC/Circ.1120. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffuseurs) |
-Règ. II-2/7, -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 8. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 8. |
-ISO 6182-1 (2004). Ou EN 12259-1 (1999). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.29 |
Manches d'incendie |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 14540 (2004). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.30 |
Équipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
-Règ. II-2/4, -Règ. VI/3. |
-Règ. II-2/4, -Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 15. |
-EN 60945 (2002), -CEI 60092-504 (2001), -CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 : (zone de sécurité) : -EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène), -EN 61779-1 (2000), -EN 61779-4 (2000). b) Catégorie 2 : (atmosphères gazeuses explosibles) -EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène), -EN 61779-1 (2000), -EN 61779-4 (2000), -CEI 60079-0 (2004), -CEI 60079-1 (2003), -CEI 60079-10 (2002), -CEI 60079-11 (2006), -CEI 60079-15 (2005), -CEI 60079-26 (2006). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.31 |
diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
-Règ. X/3. |
-OMI MSC/Circ.912, -Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.44(65). |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.32 |
Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.33 |
Matériaux anti-feu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.34 |
Cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI A.754(18), -Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI A.754(18), -Rés. OMI MSC.61(67) - (Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse pour le passage de - gaines de câbles électriques, - tuyaux, conduits, puits, etc. |
-Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-Rés. OMI A.754(18), -Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI A.951(23), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8. |
-EN 3-3 (1994), -EN 3-6 (1995), -EN 3-6 A1 (1999), -EN 3-7 (2004). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie fonctionnant à l'eau pour locaux de machines de type A et chambres des pompes à cargaison |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7. |
-OMI MSC/Circ.1165. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.40 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
-Règ. II-2/13, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11. |
-Règ. II-2/13, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11. |
-Rés. OMI A.752(18). Ou, -ISO 15370 (2001). |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
-Règ. II-2/13. |
-Règ. II-2/13.3.4, -Règ. II-2/13.4.3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3, -OMI MSC/Circ.849. |
-EN 402(2003), -EN 1146(2005), -EN 13794(2002). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
-Règ. II-2/4. |
-Règ. II-2/4, -Rés. OMI A.567(14), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15, -OMI MSC/Circ.847 Corr.1, -OMI MSC/Circ.1120. |
-OMI MSC/Circ.353, -OMI MSC/Circ.450 Rev.1, -OMI MSC/Circ.485. |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture. |
-Règ. II-2/1, -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/1.2.2.3, -Règ. II-2/10.6.4, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-ISO 15371 (2000). |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.44 |
Équipement de pompier - câble de secours |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. |
-Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.45 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5, -OMI MSC/Circ.848. |
-OMI MSC/Circ.848. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5, -OMI MSC/Circ.1007. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5, -OMI MSC/Circ.1007. |
-OMI MSC/Circ.1007. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Note : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6. |
-OMI MSC/Circ.670. |
B + D B + E B + F G |
|||
|
A.1/3.48 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A (diffuseurs et essais de fonctionnement). |
-Règ. II-2/1, -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/1, -Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-OMI MSC/Circ.913. |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.49 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules. |
Transféré à l'annexe A.2/3.2 |
||||||
|
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
||||||
|
A.1/3.51 Ex A.2/3.5 Ex A.2/3.6 Ex A.2/3.7 Ex A.2/3.16 Ex A.2/3.17 |
Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, locaux d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
-Règ. II-2/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9. |
-Règ. II-2/7.2.2,-Règ. II-2/7.4, -Règ. II 2/7.4.1, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9. |
Équipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : - EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006). Équipement d'alimentation électrique : - EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels : - EN 54-5 (2000), y compris A1(2002). Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : - EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels : - EN 54-10 (2002), y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : - EN 54-11 (2001), y compris A1(2005). Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : - CEI 60092-504 (2001), - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.52 Ex A.2/3.1 |
Extincteurs mobiles et transportables |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4. |
-Règ. II-2/4, -Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4. |
-EN 1866 (1998). Ou, -ISO 11601 (1999). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.53 Ex A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
-Règ. II-2/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9. |
-Règ. II-2/7, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9. |
Dispositifs sonores -EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006), -CEI 60092-504 (2001) -CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
|||
|
A.1/3.54 (nouvel article) |
Équipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
-Règ. VI/3. |
-Règ. II-2/4, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15. |
-EN 60945 (2002), -CEI 60092-504 (2001), -CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 : (zone de sécurité) -EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène), -EN 61779-1 (2000), -EN 61779-4 (2000). b) Catégorie 3 : (atmosphères gazeuses explosibles) -EN 50104 (2002), y compris Amendement 2004 (Oxygène), -EN 61779-11 (2000). |
B + D B + E B + F |
|||
4. Équipements de navigation
Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
||||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||||
|
A.1/4.1 |
Compas magnétique |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.382(X), -Rés. OMI A.694(17). |
-EN ISO 449 (1999), -EN ISO 694 (2001), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -EN 60945 (2002). Ou, -ISO 449 (1997), -ISO 694 (2000), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -CEI 60945 (2002). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD), de type magnétique |
-Règ. V/18, -Règ. V/19, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.116(73). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162 ; -ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. -ISO 22090-2 (2004), y compris Corrigendum 2005. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.3 |
Gyrocompas |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.424(XI), -Rés. OMI A.694(17). |
-EN ISO 8728 (1998), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 8728 (1997), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.4 |
Équipement radar |
Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||||||
|
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||||||
|
A.1/4.6 |
Sondeur à écho |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.224(VII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN ISO 9875 (2001), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 9875 (2000), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.7 |
Équipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.824(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002), -EN 61023 (1999), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61023 (1999), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.8 |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||||||
|
A.1/4.9 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l'annexe A.2/4.26 |
|||||||
|
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre |
Article supprimé |
|||||||
|
A.1/4.11 |
Équipement Loran-C |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.818(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002), -EN 61075 (1993), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61075 (1991), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.12 |
Équipement Chayka |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI A.818 (19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002), -EN 61075 (1993), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61075 (1991), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.13 |
Navigateur Decca |
Article supprimé |
|||||||
|
A.1/4.14 |
Équipement GPS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.819(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.112(73). |
-EN 60945 (2002), -EN 61108-1 (2003), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61108-1 (2003), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.15 |
Équipement GLONASS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.113(73). |
-EN 60945 (2002), -EN 61108-2 (1998), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61108-2 (1998), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route (précédemment pilote automatique) |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.342(IX), -Rés. OMI A.694(17). |
-EN ISO 11674 (2001), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 11674 (2000), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/1.40 |
|||||||
|
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
-Règ. III/4, -Règ. IV/14, -Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. III/6, -Règ. IV/7, -Rés. OMI A.530(13), -Rés. OMI A.802(19), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14, -UIT-R M.628-3(11/93). |
-EN 60945 (2002), -EN 61097-1 (1993). Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61097-1 (1992). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.19 |
Équipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||||||
|
A.1/4.20 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l'annexe A.2/4.27 |
|||||||
|
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l'annexe A.2/4.28 |
|||||||
|
A.1/4.22 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.2/4.29 |
|||||||
|
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
-Règ. III/4, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13. |
-EN ISO 613 (2001) -ISO 10316 (1990). Ou, -ISO 613 (2000), -ISO 10316 (1990). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||||||
|
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||||||
|
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.38 |
|||||||
|
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||||||
|
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||||||
|
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
-Règ. V/18, -Règ. V/20, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/20, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI A.861 (20), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 61996 (2001). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61996 (2000). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.817(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Rés.MSC.191(79) à compter du 1er juillet 2008 [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité] Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais] |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 61174 (2001-12). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61174 (2001-10). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.821(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 16328 (2001), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 16328 (2001), -CEI 60945 (2002), -série EN 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.32 |
Équipement AIS (système d'identification automatique) universel |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.74(69), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -UIT-R M. 1371-1(10/00). -Rés.MSC.191(79) à compter du 1er juillet 2008 Note : la norme UIT-R M. 1371-1(10/00), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 61993-2 (2001). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61993-2 (2001). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds). |
-Règ. V/18, -Règ. X/3. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.74(69). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 62065 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 62065 (2002). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.34 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19. -Rés. OMI A.278(VIII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.823(19), -Rés. OMI MSC.64(67), -UIT-R M. 628-3(11/93), -UIT-R M. 1177-3(06/03) -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008. |
-EN 60872-1 (1998), -EN 60936-1 (2000), -EN 60936-1 A1 (2002), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60872-1 (1998), -CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.35 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.278(VIII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.64(67), -UIT-R M. 628-3(11/93), -UIT-R M. 1177-3(06/03). -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008 |
-EN 60872-2 (1999), -EN 60936-1 (2000), -EN 60936-1 A1 (2002), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60872-2 (1998), -CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.36 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.278(VIII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.64(67), -UIT-R M. 628-3(11/93), -UIT-R M. 1177-3(06/03) -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008 |
-EN 60872-3 (2001), -EN 60936-1 (2000), -EN 60936-1 A1 (2002), -EN 60945 (2002), -série EN 61162, Ou, -CEI 60872-3 (2000), -CEI 60936-1 Ed.1.1 (2002), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.37 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.278(VIII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.820(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.64(67), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -UIT-R M. 628-3(11/93), -UIT-R M. 1177-3(06/03). -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008. |
-EN 60872-1 (1998), -EN 60936-2 (1999), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60872-1 (1998), -CEI 60936-2 (1998), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.38 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.278(VIII), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.820(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.64(67), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -UIT-R M. 628-3(11/93), -UIT-R M. 1177-3(06/03) -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008. |
-EN 60872-2 (1999), -EN 60936-2 (1999), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60872-2 (1998), -CEI 60936-2 (1998), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.39 |
Réflecteur radar |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.164(78). |
-EN ISO 8729 (1998), -EN 60945 (2002), Ou, -ISO 8729 (1997), -CEI 60945 (2002). |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.40 Ex A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.822(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 16329 (2003), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 16329 (2003), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B+D B+E B+F G |
||||
|
A.1/4.41 Ex A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.116(73). |
-ISO 22090-3 (2004), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 22090-3 (2004), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B+D B+E B+F G |
||||
|
A.1/4.42 Ex A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 17884 (2004), -EN 60945 (2002). Ou, -ISO 17884 (2004), -CEI 60945 (2002). |
B+D B+E B+F G |
||||
|
A.1/4.43 Ex A.2/4.6 |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.94(72), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 16273 (2003), -EN 60945 (2002). Ou, -ISO 16273 (2003), -CEI 60945 (2002). |
B+D B+E B+F G |
||||
|
A.1/ 4.44 Ex A.2/4.12 |
Récepteur de signaux de balise différentiel : équipement DGPS, DGLONASS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.114(73). |
-EN 60945 (2002), -EN 61108-1 (2003), -EN 61108-2 (1998), -CEI 61108-4 (2004), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -CEI 61108-1 (2002), -CEI 61108-2 (1998), -CEI 61108-4 (2004), -série CEI 61162. |
B+D B+E B+F G |
||||
|
A.1/ 4.45 Ex A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.817(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.64(67), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. -Rés.MSC.191(79) et MSC.192(79) à compter du 1er juillet 2008. |
-EN 60936-3 (2002), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60936-3 (2002), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1/4.46 Ex A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
-Règ. V/18. -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OM MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. OMI MSC.116(73). |
-ISO 22090-1 (2002), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -ISO 22090-1 (2002), -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
||||
|
A.1./4.47 (nouvel article) |
Enregistreur des données du voyage (VDR) simplifié |
-Règ. V/20. |
-Règ. V/20, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.163(78). |
-EN 60945(2002), -série EN 61162, -CEI 61996-2 (2006). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61996-2 (2006). |
B + D B + E B + F G |
||||
5. Équipements de radiocommunication
Notes concernant le point 5 - Équipements de radiocommunicationsColonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/Circ.862 qui l'emportent.
Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS 74 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.385(X), -Rés. OMI A.524(13), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.803(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.489-2 (10/95), -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97), -UIT-R M.689-2 (11/93). |
-ETSI ETS 300 162-1 V1.4.1 (2005-05), -ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03), -ETSI EN 301 925 V1.1.1 (2002-09), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-7 (1996), -série EN 61162, -OMI MSC/Circ.862. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.803(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.489-2 (10/95), -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97). |
-ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03), -ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-8 (1998). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -Rés. OMI MSC.148(77), -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.540-2 (06/90), -UIT-R M.625-3 (10/95). |
-ETSI EN 300 065-1 V1.1.3 (2005-5), -ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-6 (2005-12). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.4 |
Récepteur EGC |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.570(14), -Rés. OMI A.664(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32. |
-ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), -ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), -ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-4 (1994). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.699(17), -Rés. OMI A.700(17), -Rés. OMI A.806(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.491-1 (07/86), -UIT-R M.492-6 (10/95), -UIT-R M.540-2 (06/90), -UIT-R M.625-3 (10/95), -UIT-R M.688 (06/90). |
-ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), -ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10), -EN 60945 (2002), -série EN 61162. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.6 |
406 MHz EPIRB (COSPAS-SARSAT) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.662(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.696(17), -Rés. OMI A.810(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.633-2 (05/00), -UIT-R M.690-1 (10/95). |
-ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-2 (2002), -OMI MSC/Circ.862. Note : la circulaire OMI MSC/Circ. 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Transféré à l'annexe A.2/5.6 |
|||
|
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2182 kHz |
Article supprimé |
|||
|
A.1/5.9 |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Article supprimé |
|||
|
A.1/5.10 |
Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/9, -Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.804(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97). |
-ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-9 (1997), -série EN 61162, -OMI MSC/Circ.862. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/9, -Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.804(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97), -UIT-R M.1173 (10/95). |
-ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-8 (1998). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.570(14), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.808(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32. |
-EN 60945 (2002), -CEI 61097-10 (1999), -OMI MSC/Circ. 862. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.570(14), -Rés. OMI A.664 (16), (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.807(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32. |
-ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), -ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), -ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-4 (1994), -série EN 61162, -OMI MSC/Circ.862. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.806(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.476-5 (10/95), -UIT-R M.491-1 (07/86), -UIT-R M.492-6 (10/95), -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97), -UIT-R M.625-3 (10/95), -UIT-R M.1173 (10/95). |
-ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), -ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10), -ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-9 (1997), -série EN 61162, -OMI MSC/Circ.862. |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.15 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.806(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.493-10 (05/00), -UIT-R M.541-8 (10/97). |
-ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04), -ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-8 (1998). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -Rés. OMI MSC.80(70), -OMI COMSAR Circ.32, -Convention OACI, annexe 10, Règles radio. |
-ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07), -EN 60945 (2002). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.17 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. III/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14, -Rés. OMI MSC.149(77), -UIT-R M.489-2 (10/95), -UIT-R M.542.1 (07/82). |
-ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12), -EN 300 828 V1.1.1 (1998-03), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/5.18 |
Émetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. III/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.809(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14, -UIT-R M.489-2 (10/95). |
-ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-11), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F G |
|
A1/ 5.19 Ex A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/10, -Rés. OMI A.570 (14), -Rés. OMI A.808 (19), -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32. |
-EN 60945 (2002), -CEI 61097-13 (2003), -OMI MSC/Circ.862. |
B + D B + E B + F G |
6 Équipements exigés par la Convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES COLREG |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/6.1 Ex A.2/6.1 |
Feux de navigation |
-COLREG Annexe I/14. |
-Annexe I/14, -Rés. OMI A.694(17). |
-EN 14744 (2005), -EN 60945 (2002). |
B + D B + E B + F G |
Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1 :
a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/CE (JO n° L 113 du 6 mai 2009, p. 1) de la Commission peut s'appliquer.
c) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
d) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
e) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction "ou", chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
f) Colonne 6 : par "module H", il faut comprendre "module H plus certificat d'examen".
g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage : a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ; b) Pour bouées de sauvetage ; c) Pour brassières de sauvetage. |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/26 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) II, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.922 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.5 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.6 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.8 |
Fusées à parachutes (pyrotechnie) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/6 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.9 |
Feux à mains (pyrotechnie) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, III |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarre |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/18 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VII Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/13 Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.811 |
Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.811 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.1006 |
B + D B + E B + F |
A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 OMI MSC/Circ.811 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 OMI MSC/Circ.811 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.809 y compris Add.1. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/13 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/Circ.811 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.1006 |
B + D B + F G |
A.1/1.18 |
Canots de secours rigides |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.1006 |
B + D B + F G |
A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 OMI MSC/Circ.1016 OMI MSC/Circ.1094 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.1006 ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
6A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||
A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/12 Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI OMI MSC/Circ.809, y compris Add.1 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage : a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; b) Des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.27 |
Dispositifs d'évacuation en mer MES |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/15 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70). |
B + F G |
A.1/1.28 |
Moyens de secours MOR |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.810 |
B + D B + F |
A.1/1.29 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Echelles d'embarquement |
Règ. III/4 Règ. III/11 Règ. X/3 |
Règ. III/11 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Rés. OMI MSC.81(70) ISO 5489 (2008) |
B + D B + F |
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI A.658(16) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.31 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et A.1/5.18 |
|||
A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 Rés. OMI MSC.164(78) |
EN ISO 8729 (1998) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||
A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours moteur hors-bord |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) V |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), annexe 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), annexe 11 |
B + D B + F |
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.48 |
|||
A.1/1.41 |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/17 Règ. III/23 Règ. III/24 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.42 |
Echelle de pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.49 |
|||
A.1/1.43 nouvel article |
Canots de secours rigides/gonflés |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/Circ.1006 ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
2. Prévention de la pollution marine
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/Circ.643 |
Rés. OMI MEPC.107(49) OMI MEPC.1/Circ.643 |
B + D B + E B + F |
A.1/2.2 |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
Annexe I, Règ. 32 |
Annexe I, Règ. 32 |
Rés. OMI MEPC.5(XIII) |
B + D B + E B + F |
A.1/2.3 |
Détecteurs d'hydrocarbures |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/Circ.643 |
Rés. OMI MEPC.107(49) OMI MEPC.1/Circ.643 |
B + D B + E B + F |
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Article supprimé |
|||
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
Annexe I, Règ. 31 |
Annexe I, Règ. 31 |
Rés. OMI MEPC.108(49) |
B + D B + E B + F |
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
Annexe IV, Règ. 9 |
Annexe IV, Règ. 9 |
Rés. OMI MEPC.159(55) |
B + D B + E B + F |
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
Annexe VI, Règ. 16 |
Annexe VI, Règ.16 |
Rés. OMI MEPC.76(40) |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.8 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx |
Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx Rés. OMI MEPC. 177(58) |
Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx Rés. OMI MEPC. 177(58) OMI MEPC.1/Circ.638 |
Code technique Nox Rés. OMI MEPC. 177(58). |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.9 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Annexe VI, Règ. 14 |
Annexe VI, Règ. 14 |
Rés. OMI MEPC. 170(57) |
B + D B + E B + F G |
3. Equipements de protection contre les incendies
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Règ. X/3 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2 OMI MSC/Circ.1102 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.2 |
Extincteurs portatifs |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98 (73) (Recueil FSS) 4 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 OMI MSC/Circ.1239 OMI MSC/Circ.1275 |
EN 3-6 (1995), y compris A.1 (1999) EN 3-7 (2004), y compris A.1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.3 |
Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98 (73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.4 |
Equipement de pompier : bottes |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
EN ISO 20344 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2005) EN ISO 20345 (2004), y compris A1 (2007) et AC (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.5 |
Equipement de pompier : gants |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
EN 659 (2003), y compris A1 (2008) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.6 |
Equipement de pompier : casque |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
EN 443 (2008) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Note : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36 (63)- (Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
EN 136 (1998), y compris AC (2003) EN 137 (2006) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
Règ. X/3. Rés. OMI MSC.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7 Note : Cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 |
EN 14593-1 (2005) EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005) EN 14594 (2005) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.9 |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/9 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65), Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8. OMI MSC/Circ.912 |
Rés. OMI A.800(19) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.10 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
OMI MSC/Circ.1165, appendice A |
B + D B + E B + F |
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types "A" et "B", intégrité au feu : a) Cloisonnements de type "A" ; b) Cloisonnements de type "B". |
Type "A" : Règ. II-2/3.2. Type "B" : Règ. II-2/3.4 |
Règ.II-2/9, et Type "A" : Règ. II-2/3.2 Type "B" : Règ. II-2/3.4 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP) annexe 1, partie 3, et annexe 2 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 |
Règ II-2/4 Règ II-2/16 |
EN 12874 (2001) ISO 15364 (2007) OMI MSC/Circ.677 |
B + F |
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles |
Règ. II-2/3 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type "A" ou "B" |
Article figurant à l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : a) Tuyautages et accessoires ; b) Robinetterie ; c) Assemblages de conduites souples. |
Règ. II-2/4 Règ. X/3 |
Règ. II-2/4 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, 10 OMI MSC/Circ.1120 |
Rés. OMI A.753(18) ISO 15540 (1999), y compris corrigendum 1 (1999) ISO 15541 (1999) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 OMI MSC/Circ.1120 OMI MSC.1/Circ.1273 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.17 |
Eléments de dispositifs de commande de portes coupe-feu Note : si les termes "éléments du dispositif" apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales |
Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 4 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : a) Placage décoratif ; b) Systèmes de peinture ; c) Revêtements de sol ; d) Coquilles isolantes ; e) Adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types"A", "B" et "C" ; f) Gaines combustibles |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/Circ.1120 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2 OMI MSC/Circ.1120 ISO 1716 (2002) Note : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 7 OMI MSC/Circ.1102 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Règ.X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 8 OMI MSC/Circ.1102 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.21 |
Articles de literie |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3. Division 221 annexe 221-2/A.1-5 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 9 OMI MSC/Circ.1102 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots antifeu des types "A" et "B" |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 OMI MSC/Circ.847 OMI MSC/Circ.1120 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 OMI MSC/Circ.1120 OMI MSC.1/Circ.1203 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "A" pour le passage de : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 OMI MSC.1/Circ.1276 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "B" pour : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 3 OMI MSC/Circ.1120 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux diffuseurs) [cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 8 OMI MSC/Circ.912 |
ISO 6182-1 (2004) ou EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.29 |
Manches d'incendie |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
EN 14540 (2004) y compris A.1 (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.30 |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002) CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002) y compris A.1 (2004) (oxygène) EN 60079-29-1 (2007) ; b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) : EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) EN 60079-29-1 (2007) CEI 60079-0 (2007) CEI 60079-1 (2007) CEI 60079-10 (2002) CEI 60079-11 (2006) CEI 60079-15 (2005) CEI 60079-26 (2006) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.31 |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||
A.1/3.32 |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.33 |
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 10 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.34 |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/Circ.1120 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
EN 3-6 (1995), y compris A1 (1999) EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour salle des machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
OMI MSC/Circ.1165 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.40 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11 |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 11 |
Rés. OMI A.752(18) ou ISO 15370 (2001) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
Règ. II-2/13 |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 OMI MSC/Circ.849 |
EN 402(2003) EN 1146(2005) EN 13794(2002) ISO 23269-1 (2008) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Rés. OMI A.567(14) Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15 OMI MSC/Circ.353 OMI MSC/Circ.387 OMI MSC/Circ.485 OMI MSC/Circ.731 OMI MSC/Circ.1120 |
OMI MSC/Circ.353 OMI MSC/Circ.387 OMI MSC/Circ.450 rév.1 OMI MSC/Circ.485 OMI MSC/Circ.731 |
B + D B + E B + F G |
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
ISO 15371 (2009) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.44 |
Equipement de pompier câble de secours |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.45 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 OMI MSC/Circ.848 OMI MSC.1/Circ.1317 |
OMI MSC/Circ.848 OMI MSC.1/Circ.1317 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 5 OMI MSC.1/Circ.1317 |
OMI MSC.1/Circ.1270 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Note : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6 OMI MSC.1/Circ.1239 |
OMI MSC/Circ.670 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.48 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
OMI MSC/Circ.913 OMI MSC.1/Circ.1276 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.49 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V) |
Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (Recueil FSS) 7 |
Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.123(V) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
OMI MSC.1/Circ.1272 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
A.1/3.51 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de sécurité, locaux de service, locaux d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9 |
Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9 OMI MSC.1/Circ.1242 |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997), y compris AC (1999) et A1 (2006) Equipement d'alimentation électrique : EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006) Détecteurs de chaleur, détecteurs ponctuels : EN 54-5 (2000), y compris A1(2002) Détecteurs de fumée, détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de flamme, détecteurs ponctuels : EN 54-10 (2002), y compris A1(2005) Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001), y compris A1(2005) Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.52 |
Extincteurs mobiles et transportables |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 |
EN 1866 (2005) EN 1866-1 (2007) Ou ISO 11601 (2008) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.53 |
Dispositifs d'alarme |
Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9 |
Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 9 |
Dispositifs sonores EN 54-3 (2001), y compris A1 (2002) et A2 (2006) CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.54 |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002) CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) ; b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) : EN 50104 (2002), y compris A.1 (2004) (oxygène) EN 60079-29-1 (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.55 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
EN 15182-1 (2007) EN 15182-3 (2007) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.56 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.57 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10.8.1 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 14 OMI MSC.1/Circ.1239 OMI MSC.1/Circ.1276 |
OMI MSC/Circ.798 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.58 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6, 14 OMI MSC.1/Circ.1239 OMI MSC.1/Circ.1276 |
OMI MSC.1/Circ.1312 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.59 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC) |
Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC) |
OMI MSC/Circ.553 OMI MSC.1/Circ.1312 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.60 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
OMI MSC.1/Circ.1268 |
B + D B + E B + F |
A.1/3.61 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Note : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés.OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 6 |
OMI MSC.1/Circ.1271 |
B + D B + E B + F |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4. - Equipements de navigation
Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/4.1 |
Compas magnétique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694(17) |
ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002) ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
Règ. V/18 Règ. V/19 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.3 |
Gyrocompas |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.424(XI) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN ISO 8728 (1998) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 8728 (1997) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.4 |
Equipement radar |
Transféré à l'annexe A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||
A.1/4.6 |
Sondeur à écho |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.224(VII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.74(69), annexe 4 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1 : 2006 de l'ISO CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.7 |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.824(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.96(72) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61023 (2007) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61023 (2007) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.8 |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||
A.1/4.9 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Indicateur de taux de giration |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.526(13) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ISO 20672 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 ISO 20672 (2007) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre |
Article supprimé |
|||
A.1/4.11 |
Equipement Loran-C |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.818(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61075 (1993) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.12 |
Equipement Chayka |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.818 (19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61075 (1993) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.13 |
Navigateur Decca |
Article supprimé |
|||
A.1/4.14 |
Equipement GPS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.112(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61108-1 (2003) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-1 (2003) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.113(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.342(IX) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.64(67), annexe 3 Rés. OMI MSC.191(79) |
ISO 11674 (2006) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 11674 (2006) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/1.40 |
|||
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Règ. III/4 Règ. IV/14 Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI A.530(13) Rés. OMI A.802(19) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 UIT-R M.628-3(11/93) |
EN 60945 (2002) EN 61097-1 (2007) ou CEI 60945 (2002) CEI 61097-1 (2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.19 |
Equipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.20 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Indicateur d'angle de barre |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.526(13) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ISO 20673 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 ISO 20673 (2007) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.21 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ISO 22554 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 ISO 22554 (2007) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.22 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Indicateur de pas d'hélice |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ISO 22555 (2007) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 ISO 22555 (2007) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) IV, V Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 13 |
ISO 25862 (2009) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.38 |
|||
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Règ. V/18 Règ. V/20 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/20 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.861 (20) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79). |
EN 60945 (2002) série EN 61162 CEI 61996-1 (2007-11) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61996-1 (2007-11) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.817(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.232(82) OMI SN.1/Circ.266. [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61174 (2008) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61174 (2008) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.821(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
ISO 16328 (2001) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 16328 (2001) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.32 |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) UIT-R M. 1371-3(2007). Note : la norme UIT-R M. 1371-3(2007), annexe 3, ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. OMI MSC.74(69) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61993-2 (2001) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61993-2 (2001) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62065 (2002) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62065 (2002) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.34 |
Equipement radar CAT 1 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19. Rés. OMI A.278(VIII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.823(19) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 628-3(11/93) UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.35 |
Equipement radar CAT 2 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.278(VIII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 628-3(11/93) UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) CEI 62388 Ed.1.0 (2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.36 |
Equipement radar CAT 3 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.278(VIII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 628-3(11/93) UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.37 |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H) |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.278(VIII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.820(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 628-3(11/93) UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.38 |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : a) CAT 1 avec option cartographique ; b) CAT 2 avec option cartographique ; c) CAT 1 pour engins à grande vitesse avec option cartographique ; d) CAT 2 pour engins à grande vitesse avec option cartographique. |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63) -(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73) -(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.278(VIII) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.820(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) Rés. OMI MSC.192(79) UIT-R M. 628-3(11/93) UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.39 |
Réflecteur radar |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.164(78) |
EN ISO 8729 (1998) EN 60945 (2002) ou ISO 8729 (1997) CEI 60945 (2002) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.40 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.822(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
ISO 16329 (2003) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 16329 (2003) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.41 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
ISO 22090-3 (2004) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 22090-3 (2004) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.42 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
ISO 17884 (2004) EN 60945 (2002) ou ISO 17884 (2004) CEI 60945 (2002) |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.43 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.94(72) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
ISO 16273 (2003) EN 60945 (2002) ou ISO 16273 (2003) CEI 60945 (2002) |
B+D B+E B+F G |
A.1/ 4.44 |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.114(73) |
EN 60945 (2002) CEI 61108-4 (2004) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.45 voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 |
|||
A.1/4.46 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Règ. V/18. Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.116(73) Rés. OMI CSMMSC.191(79) |
ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) CEI 60945 (2002) série CEI 61162 -CEI 62288 ed.1.0(2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.47 |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
Règ. V/20 |
Règ. V/20 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.163(78) Rés. OMI MSC.191(79). |
EN 60945(2002) série EN 61162 EN 61996-2 (2008) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61996-2 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.48 |
Appareils de hissage du pilote |
Règ. V/23. |
Règ. V/23 Rés. OMI A.889(21) OMI MSC/Circ.773 |
Rés. OMI A.889(21) |
B + D B + E B + F |
A.1/4.49 |
Echelle de pilote |
Règ. V/23 Règ. X/3 |
Règ. V/23 Rés. OMI A.889(21) OMI MSC/Circ.773 |
Rés. OMI A.889(21) ISO 799 (2004) |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.50 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Equipement DGPS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.114(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61108-1 (2003) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B+D B+E B+F G |
A.1/ 4.51 voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Equipement DGLONASS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.114(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61108-2 (1998) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-2 (1998) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.52 Ex A.2/4.4 |
Fanal à signaux de jour |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.95(72) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
EN 60945 (2002) ISO 25861 (2007) ou CEI 60945 (2002) ISO 25861 (2007) |
B+D B+E B+F |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5. - Equipements de radiocommunications
Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/Circ.862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/Circ.862 qui l'emportent.
Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.385(X) Rés. OMI A.524(13) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.803(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M.541- 9 (05/04) UIT-R M.689-2 (11/93) |
ETSI EN 300 162-1 V1.4.1 (2006-05) ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 925 V1.2.1 (2006-12) EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-7 (1996) série EN 61162 OMI MSC/Circ.862 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.803(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M. 541-9 (05/04) |
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) -EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.148(77) OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) |
ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01) ETSI EN 301 011 V1.1.1 (1998-09) EN 60945 (2002) CEI 61097-6 (2005-12) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.4 |
Récepteur EGC |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.570(14) Rés. OMI A.664(16) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 |
ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) EN 60945 (2002) CEI 61097-4 (1994) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.699(17) Rés. OMI A.700(17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.688 (06/90) |
ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) EN 60945 (2002) série EN 61162 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.6 |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.696(17) Rés. OMI A.810(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.633-3 (05/04) UIT-R M.690-1 (10/95) |
ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01) EN 60945 (2002) CEI 61097-2 (2008) OMI MSC/Circ.862. Note : la circulaire OMI MSC/Circ. 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite |
B + D B + E B + F |
A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Article supprimé |
|||
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz |
Article supprimé |
|||
A.1/5.9 |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Article supprimé |
|||
A.1/5.10 |
Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.804(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M.541- 9 (05/04) |
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série EN 61162 OMI MSC/Circ.862 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.804(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M.541- 9 (05/04) UIT-R M.1173 (10/95) |
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.570(14) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.808(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 |
EN 60945 (2002) CEI 61097-10 (1999) OMI MSC/Circ 862 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.570(14) Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.807(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 |
ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) EN 60945 (2002) CEI 61097-4 (2007) série EN 61162 OMI MSC/Circ.862 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.476-5 (10/95) UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.1173 (10/95) |
ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI EN 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série EN 61162 OMI MSC/Circ.862 |
B + D B + E B + F |
A.1/5.15 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.806(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI COMSAR Circ.32 UIT-R M.493-12 (03/07) UIT-R M.) 541-9 (05/04) |
ETSI EN 300 338 V1.2.1 (1999-04) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-05) EN 60945 (2002) CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l'annexe A.2/5.8 |
|||
A.1/5.17 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. III/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.809(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 Rés. OMI MSC.149(77) UIT-R M.489-2 (10/95). |
ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12) EN 300 828 V1.1.1 (1998-03) EN 60945 (2002) CEI 61097-12 (1996) |
B + D B + E B + F |
A.1/5.18 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. III/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.809(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, 14 UIT-R M.489-2 (10/95) |
ETSI EN 301 466 V1.2.1 (2001-01) EN 60945 (2002) CEI 61097-12 (1996) |
B + D B + E B + F |
A1/5.19 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/10 Rés. OMI A.570 (14) Rés. OMI A.808 (19) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 |
EN 60945 (2002) CEI 61097-13 (2003) OMI MSC/Circ.862 |
B + D B + E B + F |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE COLREG 72 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES COLREG 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/6.1 |
Feux de navigation |
COLREG, annexe I/14 |
COLREG, annexe I/14 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.253(83) |
EN 14744 (2005), y compris AC (2006) EN 60945 (2002) Ou EN 14744 (2005), y compris AC (2006) CEI 60945 (2002) |
B + D B + E B + F G |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
Pas d'articles dans l'annexe A.1.
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
Construction - structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/8.1 (nouvel article) |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau |
Rés. OMI MSC.188(79) OMI MSC.1/Circ. 1291 |
Règ. II-1/22-1 Règ. II-1/25-3 Règ. XII/12 Rés. OMI CSMMSC.188(79) OMI CSMMSC.1/Circ. 1291) |
CEI 60092-0504 (2001) CEI 60529 (2001) Rés. OMI CSMMSC.188(79) OMI CSMMSC.1/Circ. 1291 |
B + D B + E B + F |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI
DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe A. 1
a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI ;
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/CE de la Commission (1) peut s'appliquer ;
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2010/68/UE de la Commission (2) peut s'appliquer ;
d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes ;
e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version ;
f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction "ou", chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent ;
g) Colonne 6 : par "module H" il faut comprendre "module H plus certificat d'examen" ;
h) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) (Journal officiel n° L. 113 du 6 mai 2009, p. 1).
(2) (Journal officiel n° L. 305 du 20 novembre 2010, p. 1).
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf, en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70). |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage : a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ; b) Pour bouées de sauvetage ; c) Pour brassières de sauvetage. |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/26 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) II, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ.922 OMI MSC.1/circ.1304. |
Rés.OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.5 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046. |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.6 |
Combinaisons d'immersion et de sauvetage répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. MI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, II Rés.OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 1046 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.8 |
Fusées à parachutes (pyrotechnie) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/6 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés.OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés.OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.9 |
Feux à main (pyrotechnie) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, III. |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarres |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/18 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VII Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/13 Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 809 OMI MSC/circ. 811 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 809 OMI MSC/circ. 811 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/13 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 OMI MSC/circ. 811 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 |
B + D B + F G |
|
A.1/1.18 |
Canots de secours rigides. |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 |
B + D B + F G |
|
A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
|
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V OMI MSC/circ. 1016 OMI MSC/circ. 1094 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
|
A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||
|
A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/12 Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage : a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; b) Des radeaux de sauvetage mis à l'eau par un ou plusieurs garants. |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.27 |
Dispositifs d`évacuation en mer MES |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/15 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + F G |
|
A.1/1.28 |
Moyens de secours MOR |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 810 |
B + D B + F |
|
A.1/1.29 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Echelles d'embarquement |
Règ. III/4 Règ. III/11 Règ. X/3 |
Règ. III/11 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC.1/circ. 1285 |
Rés. OMI MSC.81(70) ISO 5489 (2008) |
B + D B + F |
|
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants. |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI A.658(16) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.31 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 |
|||
|
A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
|
A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 Rés. OMI MSC.164(78) |
EN ISO 8729 (1998) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou, EN ISO 8729(1998) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 8729-1 (2010), EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008)à la CEI 60945 ou ISO 8729-1 (2010) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||
|
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||
|
A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) IV, V. |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours. Moteur hors-bord |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) V |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8, annexe 11 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) annexe 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000), annexe 11 |
B + D B + F |
|
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.48 |
|||
|
A.1/1.41 |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/16 Règ. III/17 Règ. III/23 Règ. III/24 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) |
B + D B + E B + FG |
|
A.1/1.42 |
Echelle de pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.49 |
|||
|
A.1/1.43 (voir la note c de la présente annexe A.1) |
Canots de secours rigides/gonflés |
Règ. III/4 Règ. X/3 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 |
Rés. OMI MSC.81(70) OMI MSC/circ. 1006 ISO 15372 (2000) |
B + D B + F G |
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/circ. 643 |
Rés. OMI MEPC.107 (49) OMI MEPC.1/circ. 643 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.2 |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
Annexe I, Règ. 32 |
Annexe I, Règ. 32 |
Rés. OMI MEPC.5(XIII) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.3 |
Détecteurs d'hydrocarbures |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 OMI MEPC.1/circ. 643 |
Rés. OMI MEPC.107 (49) OMI MEPC.1/circ. 643 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
Annexe I, Règ. 31 |
Annexe I, Règ. 31 |
Rés. OMI MEPC.108(49) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
Annexe IV, Règ. 9 |
Annexe IV, Règ. 9 |
Rés. OMI MEPC.159(55) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
Annexe VI, Règ. 16 |
Annexe VI, Règ. 16 |
Rés.OMI MEPC.76(40) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/2.8 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx |
Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) |
Annexe VI, Règ. 13 Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) OMI MEPC.1/circ. 638 |
Code technique NOx, 2008 Rés. OMI MEPC.177(58) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/2.9 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Annexe VI, Règ. 4 |
Annexe VI, Règ. 4 |
Rés. OMI MEPC.184(59) |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/2.10 Ex-A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Annexe VI, Règ. 4 |
Annexe VI, Règ. 4 |
Rés. OMI MEPC.184(59) |
B + D B + E B + F G |
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Règ. X/3 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 2 et partie 6, ou annexe 2 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.2 |
|
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 4 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. II-2/18 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC/circ. 1239 OMI MSC/circ. 1275 |
EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.3 |
Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers, vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.4 |
Equipement de pompier : bottes |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
EN 15090 (2006) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.5 |
Equipement de pompier : gants |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.6 |
Equipement de pompier : casque |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
EN 443 (2008) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Notes : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
EN 136 (1998), y compris AC (2003) EN 137 (2006) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 7 Notes : cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du recueil HSC de 1994 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 |
EN 14593-1 (2005) EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005) EN 14594 (2005) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.9 |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) (cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse [HSC]) |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 8 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/9 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 8 OMI MSC/circ. 912 |
Rés. OMI A.800(19) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.10 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 7 |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 |
OMI MSC/circ. 1165, appendice A |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types "A" et "B", intégrité au feu : a) Cloisonnements de type "A" ; b) Cloisonnements de type "B". |
Type "A" : Règ. II-2/3.2. Type "B" : Règ. II-2/3.4 |
Règ. II-2/9, et Type "A" : Règ. II-2/3.2. Type "B" : Règ. II-2/3.4 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 3, et annexe 2 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 |
EN 12874 (2001) ISO 15364 (2007) OMI MSC/circ. 677 |
Dispositif autre que des vannes : B + D B + E B + F Vannes : B + F |
|
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles |
Règ. II-2/3 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type "A" ou "B" |
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||
|
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : a) Tuyautages et accessoires ; b) Robinetterie ; c) Assemblages de conduites souples. |
Règ. II-2/4 Règ. X/3 |
Règ. II-2/4 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7, 10 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7, 10 OMI MSC/circ. 1120 |
Rés.OMI A.753(18) ISO 15540 (2001). ISO 15541 (2001) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 OMI MSC.1/circ. 1273 OMI MSC.1/circ. 1319 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.17 |
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Notes : si les termes : "éléments du système" apparaissent dans la colonne 2, cela peut signifier qu'un seul élément, un groupe d'éléments ou tout le système doivent être testés afin de vérifier s'ils répondent aux exigences internationales |
Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 4 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : a) Placage décoratif ; b) Systèmes de peinture ; c) Revêtements de sol ; d) Coquilles isolantes ; e) Adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types "A", "B" et "C" ; f) Gaines combustibles. |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1120 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 2, et partie 5, ou annexe 2 OMI MSC/circ. 1120 ISO 1716 (2002). Notes : lorsque le matériel de surface ne doit pas avoir un pouvoir calorifique supérieur à une certaine valeur, la mesure doit être effectuée conformément à la norme ISO 1716 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 7 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Règ. X/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 8 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.21 |
Articles de literie |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Règ. X/3. Division 221 Annexe 221-2/A.1-5 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 9 OMI MSC/circ. 1102 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
|
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
|
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots antifeu des types "A" et "B" |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 OMI MSC/circ. 1120 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 OMI MSC.1/circ. 1203 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "A" pour le passage de : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 OMI MSC.1/circ. 1276 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "B" pour : a) Gaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 3 OMI MSC/circ. 1120 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) (cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse [HSC]) |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.44(65) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 8 OMI MSC/circ. 912 |
ISO 6182-1 (2004). Ou EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.29 |
Manches d'incendie |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
EN 14540 (2004), y compris A1 (2007) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.30 |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002), y compris A1 (2004) (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) ; b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) : EN 50104 (2002), y compris A1 (2004) (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) CEI 60079-0 (2007) CEI 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1 CEI 60079-10-1 (2008) CEI 60079-11 (2006) CEI 60079-15 (2010) CEI 60079-26 (2006) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.31 |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||
|
A.1/3.32 |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 10 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.33 |
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1102 |
Rés. OMI MSC 61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1, partie 8 et partie 10 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.34 |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 OMI MSC/circ. 1102 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de : a) Ggaines de câbles électriques ; b) Tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 11 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 4 |
Règ. III/34 Rés. OMI A.951(23) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, V Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC.1/circ. 1313 |
EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 |
OMI MSC/circ. 1165 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.40 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 11 |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 11 |
Rés. OMI A.752(18) ou ISO 15370 (2010) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
Règ. II-2/13 |
Règ. II-2/13 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 OMI MSC/circ. 849 |
ISO 23269-1 (2008) et aussi : |
B + D B + E B + F |
|
Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation EN 402(2003) Pour appareils autonomes : appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation EN 1146(2005) Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé. EN 13794(2002) |
|||||
|
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Rés. OMI A.567(14) Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 OMI MSC/circ. 353 OMI MSC/circ. 387 OMI MSC/circ. 485 OMI MSC/circ. 450/rév.1 OMI MSC/circ. 731 OMI MSC/circ. 1120 |
OMI MSC/circ. 353 |
B + D B + E B + F G |
|
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de frIUTre |
Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
ISO 15371 (2009) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.44 |
Equipement de pompier - câble de secours |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP) annexe 1, partie 1 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 3 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.45 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 5 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 5 OMI MSC/circ. 848 OMI MSC.1/circ. 1313 OMI MSC.1/circ. 1316 OMI MSC.1/circ. 1317 |
OMI MSC/circ. 848 OMI MSC.1/circ. 1317 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 5 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 5 OMI MSC.1/circ. 1270 OMI MSC.1/circ. 1313 |
OMI MSC.1/circ. 1270 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Notes : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 6 |
OMI MSC/circ. 670 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.48 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
OMI MSC/circ. 913 OMI MSC.1/circ. 1276 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.49 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V) |
Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 7 |
Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI A.123(V) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 |
OMI MSC.1/circ. 1272 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
|
A.1/3.51 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 9 |
Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 OMI MSC.1/circ. 1242 OMI MSC.1/circ. 1313 |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique : EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur, détecteurs ponctuels : EN 54-5 (2000) y compris A1(2002). |
|
|
Détecteurs de fumée, détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006) Détecteurs de flamme, détecteurs ponctuels : EN 54-10 (2002), y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001), y compris A1(2005). et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) |
B + D B + EB + F |
||||
|
A.1/3.52 |
Extincteurs mobiles et transportables |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
EN 1866-1 (2007) ou ISO 11601 (2008) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.53 |
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
Règ. II-2/7 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 |
Règ. II-2/7 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 9 OMI MSC.1/circ. 1313 |
Dispositifs sonores EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006) CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.54 |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001) CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 (zone de sécurité) : EN 50104 (2002), y compris A1 2004 (Oxygène) ; b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) EN 50104 (2002), y compris A1 2004 (Oxygène) EN 60079-29-1 (2007) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.55 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
Lances à main destinées aux services d'incendie diffuseurs mixtes PN16 EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-2 (2007), y compris A1(2009) |
B + D B + E B + F |
|
|
|
|
|
Lances à main destinées aux services d'incendie : lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-3 (2007) y compris A1 (2009) |
|
|
A.1/3.56 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.57 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10.81 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 14 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1276 |
OMI MSC/circ. 798 |
+ D B + E B + F |
|
A.1/3.58 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 6, 14 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1276 OMI MSC.1/circ. 1313 |
OMI MSC.1/circ. 1312 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.59 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Règ. II-2/1 Rés. OMI MSC.4(48)-(recueil IBC) |
Rés. OMI MSC.4(48)-(recueil IBC) OMI MSC/circ. 553 |
OMI MSC.1/circ. 1312 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.60 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313, |
OMI MSC.1/circ. 1268 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.61 (voir la note b de la présente annexe A.1) |
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Notes : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 |
OMI MSC.1/circ. 1271 |
B + D B + E B + F |
|
A.1/3.62 Ex-A.2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Règ. II-2/1 |
Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11 |
OMI MSC.1/circ. 1315. |
B + D B + E B + F |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI
DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe A. 1
a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI ;
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2009/26/CE de la Commission (1) peut s'appliquer ;
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2010/68/UE de la Commission (2) peut s'appliquer ;
d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes ;
e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version ;
f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction "ou", chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent ;
g) Colonne 6 : par "module H" il faut comprendre "module H plus certificat d'examen" ;
h) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) (Journal officiel n° L. 113 du 6 mai 2009, p. 1).
(2) (Journal officiel n° L. 305 du 20 novembre 2010, p. 1).
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf, en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage : a) pour engins de sauvetage et canots de secours ; b) pour bouées de sauvetage ; c) pour brassières de sauvetage. |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/26 Règ. III/32 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) II, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution CSM 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 922 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1304 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.5 |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments non répertoriées comme brassières de sauvetage : isolées ou non isolées. |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 1046 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.6 |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments répertoriées comme brassières de sauvetage isolées ou non isolées. |
Règ. III/4 |
Règ. III/7 Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 1046 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique |
Règ. III/4 |
Règ. III/22 Règ. III/32 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, II Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 1046 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.8 |
Fusées à parachutes (pyrotechnie) |
Règ. III/4 |
Règ. III/6 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, III Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.9 |
Feux à main (pyrotechnie) |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, III Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8. |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, III |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarres |
Règ. III/4 |
Règ. III/18 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VII Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables |
Règ. III/4 |
Règ. III/13 Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 811 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides |
Règ. III/4 |
Règ. III/21 Règ. III/26 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 811 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1006 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 809 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 811 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 809 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 811 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
Règ. III/4 |
Règ. III/13 Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution OMI CSM.97(73)-(recueil HSC de 2000) 8 Circulaire MSC/Circulaire 811 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage a) Embarcation de sauvetage sous bossoirs : - partiellement fermées - complètement fermées ; b) Embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre : - complètement fermées. |
Règ. III/4 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1006 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.18 |
Canots de secours rigides |
Règ. III/4 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1006 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés |
Règ. III/4 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI ISO 15372 (2000) |
B + D |
|
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides : a) gonflés ; b) rigides ; c) rigides-gonflés. |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, V Circulaire MSC/Circulaire 1016 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1094 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1006 de l'OMI ISO 15372 (2000) |
B + D |
|
A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
Règ. III/4 |
Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||
|
A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
Règ. III/4 |
Règ. III/16 Règ. III/23 Règ. III/33 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
Règ. III/4 |
Règ. III/12 Règ. III/16 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage : a) des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; b) des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants). |
Règ. III/4 |
Règ. III/16 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.27 |
Dispositifs d`évacuation en mer M.E.S. |
Règ. III/4 |
Règ. III/15 Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.28 |
Moyens de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 810 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.29 |
Echelles d'embarquement |
Règ. III/4 |
Règ. III/11 Règ. III/34 Résolution OMI CSM.36(63)-(recueil HSC de 1994) Résolution OMI CSM.48(66)-(recueil LSA) Résolution OMI CSM.97(73)-(recueil HSC de 2000) Circulaire MSC.1/Circulaire 1285 de l'OMI |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI ISO 5489 (2008) |
B + D |
|
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution OMI A.658(16) |
B + D |
|
A.1/1.31 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 |
|||
|
A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
|
A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8 Résolution MSC 164(78) de l'OMI |
EN ISO 8729 (1998) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou EN ISO 8729 (1998) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou ISO 8729-1 (2010) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou ISO 8729-1 (2010) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||
|
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||
|
A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) IV, V |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours, moteur hors-bord |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) V |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
Règ. III/4 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8, annexe 10 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 8, annexe 11 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) annexe 10 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000), annexe 11 |
B + D |
|
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.48 |
|||
|
A.1/1.41 |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours : a) embarcation de sauvetage sous bossoirs ; b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre ; c) radeaux de sauvetage ; d) canots de secours ; e) canots de secours rapides. |
Règ. III/4 |
Règ. III/16 Règ. III/17 Règ. III/23 Règ. III/24 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/1.42 |
Echelle de pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.49 |
|||
|
A.1/1.43 Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Canots de secours rigides/gonflés |
Règ. III/4 |
Règ. III/21 Règ. III/31 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
Résolution MSC 81(70) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1006 de l'OMI ISO 15372 (2000) |
B + D |
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE MARPOL 73/78 |
RÈGLES MARPOL 73/78 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 Circulaire MEPC.1/Circulaire 643 de l'OMI |
Résolution MEPC.107(49) de l'OMI Circulaire MEPC.1/Circulaire 643 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/2.2 |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
Annexe I, Règ. 32 |
Annexe I, Règ. 32 |
Résolution OMI MEPC.5(XIII) |
B + D |
|
A.1/2.3 |
Détecteurs d'hydrocarbures |
Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règ. 14 Circulaire MEPC.1/Circulaire 643 de l'OMI |
Résolution MEPC.107(49) de l'OMI Circulaire MEPC.1/Circulaire 643 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
Annexe I, Règ. 31 |
Annexe I, Règ. 31 |
Résolution MEPC.108(49) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
Annexe IV, Règ. 9 |
Annexe IV, Règ. 9 |
Résolution MEPC.159(55) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
Annexe VI, Règ. 16 |
Annexe VI, Règ. 16 |
Résolution MEPC.76(40) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/2.8 |
Analyseurs de Nox à bord utilisant la méthode de mesure directe et de contrôle du code technique NOx, 2008, (NOx Technical Code) |
Résolution OMI MEPC.176(58)-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13). |
Résolution OMI MEPC.176(58)-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 13) Résolution MEPC.177(58) de l'OMI-(Code technique NOx, 2008) Circulaire MEPC.1/Circulaire 638 de l'OMI |
Résolution MEPC.177(58) de l'OMI-(Code technique NOx, 2008) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou Résolution MEPC.177(58) de l'OMI-(Code technique NOx, 2008) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/2.9 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.2/2.4 |
|||
|
A.1/2.10 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4) |
Résolution MEPC.184(59) de l'OMI |
B + D |
3. Equipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/6 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.2 |
Extincteurs portatifs |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. II-2/18 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Résolution A.951(23) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 4 Circulaire MSC/Circulaire 1239 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1275 de l'OMI |
EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) |
B + D |
|
A.1/3.3 |
Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) |
B + D |
|
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : EN 1486 (2007). |
|||||
|
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : ISO 15538 (2001) |
|||||
|
A.1/3.4 |
Equipement de pompier : bottes |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 |
EN 15090 (2006) |
B + D |
|
A.1/3.5 |
Equipement de pompier : gants |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 |
EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009) |
B + D |
|
A.1/3.6 |
Equipement de pompier : casque |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 |
EN 443 (2008) |
B + D |
|
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3. Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison : Résolution MSC 4(48) de l'OMI-(recueil IBC), 14 Résolution MSC 5(48) de l'OMI-(recueil FSS) 14 |
EN 136 (1998), y compris AC (2003) EN 137 (2006) Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison : ISO 23269-3 (2011) |
B + D |
|
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
Règ. X/3. |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 |
EN 14593-1 (2005) EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005) EN 14594 (2005), y compris AC (2005) |
B + D |
|
A.1/3.9 |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
Règ. II-2/7 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/9 Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 44(65) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 8 Circulaire MSC/Circulaire 912 de l'OMI |
Résolution A.800(19) de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.10 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 7 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 1165 de l'OMI, appendice A |
B + D |
|
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types "A" et "B", intégrité au feu : a) cloisonnements de type "A" ; b) cloisonnements de type "B". |
Type "A" : |
Règ. II-2/9, et Type "A" : Règ. II-2/3.2 Circulaire MSC/Circulaire 1005 (pour les constructions légères) Type "B" : Règ. II-2/3.4 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/16 |
EN 12874 (2001) ISO 15364 (2007) Circulaire MSC/Circulaire 677 de l'OMI |
Dispositif autre |
|
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type "A" ou "B" |
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||
|
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : a) tuyautages et accessoires ; b) robinetterie ; c)assemblages de conduites souples ; d) tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères. |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7, 10 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7, 10 Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI |
Tuyaux et raccords : Résolution OMI A.753(18) Robinetterie : ISO 10497 (2010) Assemblages de conduites souples : EN ISO 15540 (2001) EN ISO 15541 (2001) Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères ISO 19921 (2005) ISO 19922 (2005) |
B + D |
|
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010). Circulaire MSC.1/Circulaire 1319 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.17 |
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : a) placage décoratif ; b) systèmes de peinture ; c) revêtements de sol ; d) coquilles isolantes ; e) adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types "A", "B" et "C" ; f) gaines combustibles. |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/6 Règ. II-2/9 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/5 Règ. II-2/9 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.21 |
Articles de literie |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 Règ. II-2/9 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
|
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 (a) |
|||
|
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots antifeu des types "A" et "B" |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "A" pour le passage de : a) gaines de câbles électriques ; b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 Circulaire MSC.1/Circulaire 1276 de l'OMI |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "B" pour : a) gaines de câbles électriques b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
Règ. II-2/7 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 44(65) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 8 Circulaire MSC/Circulaire 912 de l'OMI |
ISO 6182-1 (2004) Ou EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006) |
B + D |
|
A.1/3.29 |
Manches d'incendie |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
EN 14540 (2004), y compris A1 (2007) |
B + D |
|
A.1/3.30 |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 : (zone de sécurité) : EN 50104 (2010) EN 60079-29-1 (2007) ; b) Catégorie 2 : (atmosphères gazeuses explosibles) : EN 50104 (2010) EN 60079-29-1 (2007) EN 60079-0 (2009) EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1 EN 60079-10-1 (2009) EN 60079-11 (2007) EN 60079-15 (2010) EN 60079-26 (2007) |
B + D |
|
A.1/3.31 |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||
|
A.1/3.32 |
Matériaux anti-feu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.33 |
Matériaux anti-feu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.34 |
Cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Circulaire MSC/Circulaire 1102 de l'OMI |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements anti-feu pour engins à grande vitesse pour le passage de : a) gaines de câbles électriques ; b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
Règ. X/3 |
Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution OMI A.951(23) Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(recueil LSA) I, IV, V Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 4 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007) EN 3-8 (2006), y compris AC (2007) EN 3-9 (2006), y compris AC (2007) EN 3-10 (2009) |
B + D |
|
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 7 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 1165 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.40 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
Règ. II-2/13 |
Règ. II-2/13 Résolution A.752(18) de l'OMI Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 11 |
Résolution A.752(18) de l'OMI ou ISO 15370 (2010) |
B + D |
|
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
Règ. II-2/13 |
Règ. II-2/13 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 Circulaire MSC/Circulaire 849 de l'OMI |
ISO 23269-1 (2008), et aussi : Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation EN 402 (2003) Pour appareils autonomes : appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation EN 1146 (2005) Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé EN 13794 (2002) |
B + D |
|
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Résolution A.567(14) de l'OMI Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 15 Circulaire MSC/Circulaire 353 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 387 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 485 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 450/rév.1 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 731 de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 353 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
Règ. II-2/1 |
Règ. II-2/1 Règ. II-2/10 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
ISO 15371 (2009) |
B + D |
|
A.1/3.44 |
Equipement de pompier, câble de secours |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 |
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 3 Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.45 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 5 Circulaire MSC/Circulaire 848 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1316 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1317 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 848 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1317 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 5 Circulaire MSC.1/Circulaire 1270 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1 |
B + D |
|
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 6 |
Circulaire MSC/Circulaire 670 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.48 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1387 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.49 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V) |
Règ. II-2/19 |
Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Résolution A.123(V) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1272 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
|
A.1/3.51 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Règ. II-2/7 |
Règ. II-2/7 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 9 Circulaire MSC.1/Circulaire 1242 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). |
B + D |
|
Equipement d'alimentation électrique : EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). |
|||||
|
Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels : EN 54-5 (2000) y compris A1(2002). |
|||||
|
Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006). |
|||||
|
Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels : EN 54-10 (2002) y compris A1(2005). |
|||||
|
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : EN 54-11 (2001) y compris A1(2005). |
|||||
|
Isolateurs de court-circuit EN 54-17 (2007), y compris AC (2007). |
|||||
|
Dispositifs d'entrée/sortie EN 54-18 (2005), y compris AC (2007). |
|||||
|
Câbles : EN 60332-1-1 (2004). |
|||||
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) |
|||||
|
A.1/3.52 |
Extincteurs mobiles et transportables |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/4 Règ. II-2/10 Règ. X/3 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
EN 1866-1 (2007) Ou ISO 11601 (2008) |
B + D |
|
A.1/3.53 |
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
Règ. II-2/7 |
Règ. II-2/7 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 9 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Dispositifs sonores EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006) CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) |
B + D |
|
A.1/3.54 |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Règ. VI/3 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 15 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 : (zone de sécurité) : EN 50104 (2010) ; b) Catégorie 3 : (atmosphères gazeuses explosibles). EN 50104 (2010) EN 60079-0 (2009) EN 60079-29-1 (2007) |
B + D |
|
A.1/3.55 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
Lances à main destinées aux services d'incendie, diffuseurs mixtes PN16 : EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009) Lances à main destinées aux services d'incendie : lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009) EN 15182-3 (2007) y compris A1(2009) |
B + D |
|
A.1/3.56 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
EN 671-1 (2001), y compris AC (2002) |
B + D |
|
A.1/3.57 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10.8.1 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 14 Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1276 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 798 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.58 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 6, 14 Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1276 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1312 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.59 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Règ. II-2/1 |
Résolution MSC 4(48) de l'OMI-(recueil IBC) Circulaire MSC/Circulaire 553 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1312 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.60 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 7 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1268 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.61 |
Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1271 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.62 Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Règ. II-2/1 |
Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11 |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1315 de l'OMI |
B + D |
|
A.1/3.63 Ex. A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Règ. II-2/7 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 10 |
Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 10 et pour : Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). |
B + D |
|
Equipement d'alimentation électrique : EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). |
|||||
|
Détecteurs de fumée par aspiration : EN 54-20 (2006), y compris AC (2008). |
|||||
|
Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles : EN 60079-0 (2009) |
|||||
|
A.1/3.64 Ex. A.2/3.25 |
Cloisonnements de type "C" |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 |
Résolution MSC 307(88) de l'OMI-(recueil FTP 2010) |
B + D |
|
A.1/3.65 (nouvel article) |
Equipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(recueil FSS) 16 Circulaire MSC.1/Circulaire 1370 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1370 de l'OMI EN 60079-29-1 (2007) CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60533 (1999) EN/CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/3.66 (nouvel article) |
Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Règ. II-2/13 |
Règ. II-2/13 Circulaire MSC.1/Circulaire 1168 de l'OMI |
Circulaire MSC.1/Circulaire 1168 de l'OMI |
|
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe A.1 :
a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2011/75/UE de la Commission (1) peut s'appliquer (7e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2012/32/UE de la Commission (2) peut s'appliquer (8e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction ou , chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) JO L. 239 du 15.9.2011, p. 1.(2) JO L. 312 du 10.11.2012, p. 1
1. Engins de sauvetage
Colonne 4: OMI CSM/Circ.980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/1.1 |
Bouées de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl.III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.2 |
Feux de localisation pour engins de sauvetage : a) Pour engins de sauvetage et canots de secours ; b) Pour bouées de sauvetage ; c) Pour brassières de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl. III/22, - Règl. III/26, - Règl. III/32, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) II, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.3 |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.4 |
Brassières de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl. III/22, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. CSM 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 922 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.5 |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments non répertoriées comme brassières de sauvetage : - isolées ou non isolées. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl. III/22, - Règl. III/32, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.6 |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments répertoriées comme brassières de sauvetage : - isolées ou non isolées. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/7, - Règl. III/22, - Règl. III/32, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.7 |
Moyens de protection thermique. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/22, - Règl. III/32, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.8 |
Fusées à parachute (pyrotechnie). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/6, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.9 |
Feux à main (pyrotechnie) |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.10 |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). |
- Règl. III/4, - Règle. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI (Recueil LSA) I, III. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.11 |
Appareils lance-amarres. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/18, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VII, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.12 |
Radeaux de sauvetage gonflables. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/13, - Règl. III/21, - Règl. III/26, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.13 |
Radeaux de sauvetage rigides. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/21, - Règl. III/26, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1006 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.14 |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 809 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.15 |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 809 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.16 |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/13, - Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. OMI CSM.97 (73) - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ. 811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.17 |
Embarcations de sauvetage : a) Embarcation de sauvetage sous bossoirs : - partiellement fermées, - complètement fermées ; b) Embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/21, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1006 de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.18 |
Canots de secours rigides. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/21, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1006 de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.19 |
Canots de secours gonflés. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/21, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
A.1/1.20 |
Canots de secours rapides : a) Gonflés, b) Rigides, c) Rigides-gonflés. |
- Règl. III/4. |
- Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Circulaire MSC/Circ. 1016 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1094 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1016 de l'OMI, - ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
A.1/1.21 |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/23, - Règl. III/33, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.22 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage. |
Transféré à l'annexe A.2/1.3. |
|||
A.1/1.23 |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/16, - Règl. III/23, - Règl. III/33, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.24 |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/12, - Règl. III/16, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.25 |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs). |
- Règl. III/4. |
- Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.26 |
Dispositifs de largage : a) Des embarcations de sauvetage et des canots de secours ; b) Des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/16, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC.1/Circ. 1419 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.27 |
Systèmes d'évacuation en mer. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/15, - Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.28 |
Moyens de récupération. |
- Règl. III/4. |
- Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 810 de l'OMI. |
B + D B + F |
A.1/1.29 |
Echelles d'embarquement |
- Règl. III/4, - Règl. III/11, - Règl. X/3. |
- Règl. III/11, - Règl. III/34, - Rés. OMI CSM.36 (63) - (Recueil HSC de 1994), - Rés. OMI CSM.48 (66) - (Recueil LSA), - Rés. OMI CSM.97 (73) - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - ISO 5489 (2008). |
B + D B + F |
A.1/1.30 |
Matériaux rétroréfléchissants. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. OMI A.658 (16). |
B + D B + E B + F |
A.1/1.31 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18. |
|||
A.1/1.32 |
Répondeur radar 9 GHz (SART). |
Transféré à l'annexe A.1/4.18. |
|||
A.1/1.33 |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif). |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Rés. MSC 164 (78) de l'OMI. |
- EN ISO 8729 (1998), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - EN ISO 8729 (1998), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-1 (2010), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-1 (2010), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.34 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
Transféré à l'annexe A.1/4.23. |
|||
A.1/1.35 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
Transféré à l'annexe A.1/3.38. |
|||
A.1/1.36 |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.37 |
Moteur de propulsion de canot de secours - moteur hors-bord. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) V. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.38 |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.39 |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11. |
- Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), annexe 10, - Rés. MSC 97 (73) e l'OMI (Recueil HSC de 2000), annexe 11. |
B + D B + F |
A.1/1.40 |
Appareils de hissage du pilote. |
Transféré à l'annexe A.1/4.48. |
|||
A.1/1.41 |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours : a) Embarcation de sauvetage sous bossoirs ; b) Embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre ; c) Radeaux de sauvetage ; d) Canots de secours ; e) Canots de secours rapides. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/16, - Règl. III/17, - Règl. III/23, - Règl. III/24, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.42 |
Echelle de pilote. |
Transféré à l'annexe A.1/4.49. |
|||
A.1/1.43 |
Canots de secours rigides/gonflés. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3. |
- Règl. III/21, - Règl. III/31, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36 (63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48 (66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97 (73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81 (70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI, - ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/2.1 |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
- Annexe I, Règl. 14. |
Annexe I, Règl. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.2 |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
- Annexe I, Règl. 32. |
- Annexe I, Règl. 32. |
- Rés. OMI MEPC.5(XIII). |
B + D B + E B + F |
A.1/2.3 |
Détecteurs d'hydrocarbures |
- Annexe I, Règl. 14. |
Annexe I, Règl. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ. 643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.4 |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/2.5 |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
- Annexe I, Règl. 31. |
- Annexe I, Règl. 31. |
- Rés. MEPC. 108(49) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.6 |
Installations de traitement des eaux usées |
- Annexe IV, Règl. 9. |
- Annexe IV, Règl. 9. |
- Rés. MEPC. 159(55) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.7 |
Incinérateurs de bord |
- Annexe VI, Règl. 16. |
- Annexe VI, Règl. 16. |
- Rés. MEPC. 76(40) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.8 |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord |
- Rés. OMI MEPC.176(58) - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13). |
- Rés. OMI MEPC.176 (58) - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13), - Rés. MEPC. 177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008), - Rés. MEPC. 198(62) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ. 638 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.177 (58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - Rés. MEPC.177 (58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.9 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.2/2.4 |
|||
A.1/2.10 Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4). - Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4). |
- Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
3. Equipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/3.1 |
Sous-couches de revêtement de pont. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/6, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/6, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.2 |
Extincteurs portatifs. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/10, - Règl. II-2/18, - Règl. II-2/19, - Règl. II-2/20, - Rés. A.951(23) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, - Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI. |
- EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), - EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.3 |
Equipement de pompier : vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu). |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers : - EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie : - EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante : - ISO 15538 (2001) niveau 2. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.4 |
Equipement de pompier : bottes. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI- (Recueil FSS) 3. |
- EN 15090 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.5 |
Equipement de pompier : gants. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.6 |
Equipement de pompier : casque. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- EN 443 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.7 |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé. Remarque : dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison : - Rés. MSC 4(48) de l'OMI - (Recueil IBC), 14 - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil FSS) 14. |
- EN 136 (1998), y compris AC (2003), - EN 137 (2006). Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison : - ISO 23269-3 (2011). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.8 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7. Remarque : cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7. |
- EN 14593-1 (2005), - EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005), - EN 14594 (2005), y compris AC (2005). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.9 |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement). [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC).] |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. OMI CSM.98(73)- (Recueil FSS) 8. |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/9, - Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, - Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
- Rés. A.800(19) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.10 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, appendice A. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.11 |
Cloisonnements de types "A" et "B", intégrité au feu : a) cloisonnements de type "A" ; b) cloisonnements de type "B". |
Type "A": - Règl. II-2/3.2. Type "B" : - Règl. II-2/3.4. |
- Règl. II-2/9, et, Type "A" : - Règl. II-2/3.2. - Circulaire MSC/Circ. 1120 - Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI. Type "B" : - Règl. II-2/3.4. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.12 |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/16. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/16. |
- EN ISO 16852 (2010), - ISO 15364 (2007), - Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI. |
Dispositif autre que des vannes : B + D B + E B + F Vannes : B + F B + D B + E B + F |
A.1/3.13 |
Matériaux non combustibles. |
- Règl. II-2/3, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/5, - Règl. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
|
A.1/3.14 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type "A" ou "B". |
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27. |
|||
A.1/3.15 |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles : a) tuyaux et raccords en matières plastiques ; b) robinetterie ; c) assemblages de conduites souples ; d) tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères. |
- Règl. II-2/4, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/4, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, 10, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, 10, - Circulaire MSC/Circ. 1120 de l'OMI. |
Tuyaux et raccords : - Rés. OMI A.753(18). Robinetterie : - ISO 10497 (2010). Assemblages de conduites souples : - EN ISO 15540 (2001) - EN ISO 15541 (2001). Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères - ISO 19921 (2005), - ISO 19922 (2005). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.16 |
Portes coupe-feu. |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) del'OMI - (Recueil FTP 2010). - Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.17 |
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu. Note : lorsqu'ils apparaissent dans la colonne 2, les termes "éléments de systèmes" signifient qu'il convient de tester un seul élément, un groupe d'éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées. |
- Règl. II-2/9, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/9, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.18 |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme : a) placage décoratif ; b) systèmes de peinture ; c) revêtements de sol ; d) coquilles isolantes ; e) adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types "A", "B" et "C" ; f) membrane de gaines combustibles. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/5, - Règl. II-2/, pour a), b), c), - Règl. II-2/9 pour e), f), - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/5, - Règl. II-2/6, - Règl. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7, - Circulaire MSC/Circ. 1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.19 |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/9, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.20 |
Mobilier rembourré. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/5, - Règl. II-2/9, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/5, - Règl. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D. B + E B + F |
A.1/3.21 |
Articles de literie. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/9, - Règl. X/3, - division 221 Annexe 221-2/A.1-5. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.22 |
Clapets coupe-feu. |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.23 |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26. |
|||
A.1/3.24 |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 a). |
|||
A.1/3.25 |
Fenêtres et hublots antifeu des types "A" et "B". |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9, - Circulaire MSC/Circ. 1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.26 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "A" pour le passage de : a) gaines de câbles électriques ; b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9, - Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l'OMI [uniquement applicable à b)]. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.27 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type "B" pour : a) gaines de câbles électriques ; b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.28 |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion). [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC).] |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, - Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
- ISO 6182-1 (2004). Ou - EN 12259-1 (1999), y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.29 |
Manches d'incendie. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- EN 14540 (2004), y compris A1 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.30 |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz. |
- Règl. II-2/4, - Règl. VI/3. |
- Règl. II-2/4, - Règl. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit : a) Catégorie 1 (zone de sécurité) : - EN 50104 (2010), - EN 60079-29-1 (2007) ; b) Catégorie 2 (atmosphères gazeuses explosibles) : - EN 50104 (2010), - EN 60079-29-1 (2007), - CEI 60079-0 (2011), - EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1, - EN 60079-10-1 (2009), - EN 60079-11 (2012), - EN 60079-15 (2010), - EN 60079-26 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.31 |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC). |
Article supprimé car pris en charge par les annexes A.1/3.9 et A.1/3.28. |
|||
A.1/3.32 |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.33 |
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.34 |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.35 |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.36 |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.37 |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de : a) gaines de câbles électriques ; b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règl. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.38 |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
- Règl. III/4, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4. |
- Règl. III/34, - Rés. OMI A.951(23), - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
- EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), - EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.39 |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.40 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants). |
- Règl. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11. |
- Règl. II-2/13, - Rés.A.752(18) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11. |
- Rés. A.752(18) de l'OMI. Ou - ISO 15370 (2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.41 |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD). |
- Règl. II-2/13. |
- Règl. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, - Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI. |
- ISO 23269-1 (2008), et aussi : Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation : - EN 402 (2003). Pour appareils autonomes : appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation : - EN 1146 (2005). Pour appareil autonome : appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé : - EN 13794 (2002). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.42 |
Composants de dispositifs à gaz inerte. |
- Règl. II-2/4. |
- Règl. II-2/4, - Rés. A.567(14) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, - Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1120 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/3.43 |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture. |
- Règl. II-2/1, - Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/1, - Règl. II-2/10, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- ISO 15371 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.44 |
Equipement de pompier - câble de secours. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, - Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.45 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, - Circulaire MSC/Circ. 848 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1313 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ. 1316 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1316 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.46 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols). |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, - Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.47 |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. Remarque : les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6. |
- Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.48 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" (diffuseurs et essais de fonctionnement). |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Circulaire MSC/Circ.1387 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.49 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers et aux locaux de catégorie spéciale équivalents à ceux visés dans la résolution A.123(V). |
- Règl. II-2/19, - Règl. II-2/20, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/19, - Règl. II-2/20, - Rés. A.123(V) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- Circulaire MSC/Circ.1430 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
A.1/3.51 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine : a) Equipement de contrôle et de signalisation b) Equipement d'alimentation électrique c) Détecteurs de chaleur - détecteurs ponctuels d) Détecteurs de fumée : détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation. e) Détecteurs de flamme : détecteurs ponctuels f) Avertisseurs d'incendie à commande manuelle g) Isolateurs de court- circuit h) Dispositifs d'entrée/sortie i) Câbles. |
- Règl. II-2/7, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9. |
- Règl. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, - Circulaire MSC/Circ. 1242 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : - EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique : - EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels : - EN 54-5 (2000), y compris A1(2002). Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : - EN 54-7 (2000), y compris A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels : - EN 54-10 (2002), y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : - EN 54-11 (2001), y compris A1(2005). Isolateurs de court-circuit : - EN 54-17 (2007), y compris AC (2007). Dispositifs d'entrée/sortie : - EN 54-18 (2005), y compris AC (2007). Câbles : - EN 60332-1-1 (2004), - CEI 60092-376 (2003). Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.52 |
Extincteurs mobiles et transportables. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/4, - Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- EN 1866-1 (2007). Ou - ISO 11601 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.53 |
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores. |
- Règl. II-2/7, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9. |
- Règl. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
Dispositifs sonores - EN 54-3 (2001), y compris A1(2002) et A2(2006), - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.54 |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz. |
- Règl. II-2/4, - Règl. VI/3. |
- Règl. II-2/4, - Règl. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15. En sus pour les systèmes O2/HC combinés : - Circulaire MSC.1/Circ. 1370 de l'OMI. |
- CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit : a) Catégorie 4 (zone de sécurité) : - EN 50104 (2010). b) Catégorie 3 (atmosphères gazeuses explosibles) - EN 50104 (2010), - CEI 60079-0 (2011), - EN 60079-29-1 (2007). En sus pour les systèmes O2/HC combinés : - Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.55 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet). |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
Lances à main destinées aux services d'incendie - diffuseurs mixtes PN16 : - EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009), - EN 15182-2 (2007), y compris A1(2009). Lances à main destinées aux services d'incendie : lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 : - EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.56 |
Manches d'incendie (à enrouler). |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- EN 671-1 (2001), y compris AC (2002). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.57 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10.8.1, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 14, - Circulaire MSC.1/Circ. 1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.798 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.58 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6, 14, - Circulaire MSC.1/Circ. 1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ. 1276 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.59 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers. |
- Règl. II-2/1, - Rés. MSC 4(48) de l'OMI - (Recueil IBC). |
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI - (Recueil IBC), - Circulaire MSC.1/Circ. 553 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.60 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.61 |
a) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. b) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. Remarque : les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.62 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche. |
- Règl. II-2/1. |
- Règl. II-2/1, - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IBC). |
- Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.63 Voir la note c) de la présente annexe A.1. |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air. |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/19, - Règl. II-2/20. |
- Règl. II-2/7, - Règl. II-2/19, - Règl. II-2/20, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10. |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10, et pour : Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires : - EN 54-2 (1997), y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique : - EN 54-4 (1997), y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de fumée par aspiration : - EN 54-20 (2006), y compris AC (2008). Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires : - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles : - CEI 60079-0 (2011). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.64 Voir la note c) de la présente annexe A.1. |
Cloisonnements de type C". |
- Règl. II-2/3. |
- Règl. II-2/3, - Règl. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.65 Voir la note c) de la présente annexe A.1. |
Equipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux. |
- Règl. II-2/4. |
- Règl. II-2/4, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 16, - Circulaire MSC.1/Circ. 1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI, - CEI 60079-0 (2011), - EN 60079-29-1 (2007), - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.66 Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur. |
- Règl. II-2/13. |
- Règl. II-2/13, - Circulaire MSC.1/Circ. 1168 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.67 Ex-A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héli-plates-formes. |
- Règl. II-2/18. |
- Règl. II-2/18, - Circulaire MSC.1/Circ. 1431 de l'OMI. |
- EN 13565-1 (2003) y compris A1 (2007). |
B + D B + E B + F |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe 311-1.A.1a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2012/32/UE (1) de la Commission peut s'appliquer (6e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 20f13/52/UE (2) de la Commission peut s'appliquer (9e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction ou , chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) JOUE n° L 312 du 10.11.2012, p. 1. (2) JOUE n° L 304 du 14.11.2013, p. 1.
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/1.1. |
Bouées de sauvetage |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B+E B+F |
A.1/1.2. |
Feux de localisation pour engins de sauvetage: a) pour engins de sauvetage et canots de secours, b) pour bouées de sauvetage, c) pour brassières de sauvetage. |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/26, - Règ. III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) II, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B+E B+F |
A.1/1.3. |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.4. |
Brassières de sauvetage |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI. -Division 331 |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.5. |
Combinaisons d'immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées ensemble AVEC une brassière de sauvetage a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque c) combinaison de protection contre les éléments |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.6. |
Combinaisons d'immersion et combinaison de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque c) combinaison de protection contre les éléments |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.7. |
Moyens de protection thermique |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.8. |
Fusées à parachute (pyrotechnie) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/6, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.9. |
Feux à mains (pyrotechnie) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.10. |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI- (Recueil LSA) I, III. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.11. |
Appareils lance-amarres |
- Règ. III/4, - Règ. III/3. |
- Règ.III/18, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VII, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.12. |
Radeaux de sauvetage gonflables |
- Règ. III/4, - Règ. III/3. |
- Règ.III/13, - Règ.III/21, - Règ.III/26, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.13. |
Radeaux de sauvetage rigides |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/26, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.14. |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.15. |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.16. |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/13, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.17. |
Embarcations de sauvetage a) embarcation de sauvetage sous bossoirs: - partiellement fermées, - complètement fermées, b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre. |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B+D B + F G |
A.1/1.18. |
Canots de secours rigides |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. OMI CSM.48(66)- (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B+D B + F G |
A.1/1.19. |
Canots de secours gonflés |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. OMI CSM.48(66)- (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - ISO 15372 (2000). |
B+D B + F G |
A.1/1.20. |
Canots de secours rapides: a) gonflés b) rigides c) rigides-gonflés |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I,V, - Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI, - ISO 15372 (2000). |
B+D B + F G |
A.1/1.21. |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/23, - Règ.III/33, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F G |
A.1/1.22. |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||
A.1/1.23. |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/23, - Règ.III/33, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F G |
A.1/1.24. |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/12, - Règ.III/16, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F G |
A.1/1.25. |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F G |
A.1/1.26. |
Dispositifs de largage: a) des embarcations de sauvetage et des canots de secours; b) des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.27. |
Systèmes d'évacuation en mer |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/15, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B+D B + F G |
A.1/1.28. |
Moyens de récupération |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI. |
B+D B + F |
A.1/1.29. |
Echelles d'embarquement |
- Règ. III/4, - Règ. III/11, - Règ. X/3. |
- Règ.III/11, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. OMI CSM.48(66) - (Recueil LSA), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - ISO 5489 (2008). |
B+D B + F |
A.1/1.30. |
Matériaux rétroréfléchissants. |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. A.658(16) de l'OMI. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.31. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 |
|||
A.1/1.32. |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/1.33. |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. A.384(X) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI. |
- EN ISO 8729 (1998), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - EN ISO 8729 (1998), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-1 (2010), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-1 (2010), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B+D B + E B + F |
A.1/1.34. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||
A.1/1.35. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||
A.1/1.36. |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.37. |
Moteur de propulsion de canot de secours - moteur hors-bord |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) V. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.38. |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.39. |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10. - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. OMI CSM.97(73) - (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI -(Recueil HSC de 1994), annexe 10. - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) annexe 11. |
B + D B + F |
A.1/1.40. |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/1.41. |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours a) embarcation de sauvetage sous bossoirs, b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre, c) radeaux de sauvetage, d) canots de secours, e) canots de secours rapides. |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/17, - Règ.III/23, - Règ.III/24, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.42. |
Echelle de pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.49 |
|||
A.1/1.43. |
Canots de secours rigides/gonflés |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI, ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
2. Prévention de la pollution marine
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE MARPOL 73/78 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/2.1. |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
-Annexe I, Règ. 14 |
Annexe I, Règl. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.2. |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
-Annexe I, Règ. 32. |
-Annexe I, Règ. 32. |
- Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.3. |
Détecteurs d'hydrocarbures |
-Annexe I, Règ. 14. |
Annexe I, Règl. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.4. |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/2.5. |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
-Annexe I, Règ. 31. - Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l'OMI,. |
-Annexe I, Règ. 31. |
- Rés. MEPC.108(49) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.6. |
Installations de traitement des eaux usées |
-Annexe IV, Règ. 9. |
-Annexe IV, Règ. 9. |
Jusqu'au 31 décembre 2015: - Rés. MEPC.159(55) de l'OMI. À compter du 1er janvier 2016: - Rés. MEPC.227(64) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.7. |
Incinérateurs de bord |
-Annexe VI, Règ. 16. |
-Annexe VI, Règ.16. - Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.76(40) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.8. |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13) |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13); - Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008) - Rés. MEPC.198(62) de l'OMI, - Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008) - CEI 60092-504:2001, y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504. |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.9. |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.2/2.4 |
|||
A.1/2.10. |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4). - Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4); |
- Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
3. Equipements de protection contre les incendies
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/3.1. |
Sous-couches de revêtement de pont |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/6, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/6, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.2. |
Extincteurs portatifs |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/18, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. A.951(23) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, - Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI. |
- EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), - EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.3. |
Equipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) Voir aussi à l'article 311.1.10bis |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: - EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie: - EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante: - ISO 15538 (2001) niveau 2. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.4. |
Equipement de pompier: bottes |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- EN 15090 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.5. |
Equipement de pompier: gants |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.6. |
Equipement de pompier: casque |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- EN 443 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.7. |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison: - Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 14, - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 14. |
- EN 136 (1998), y compris AC (2003), - EN 137 (2006). Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison: - ISO 23269-3 (2011). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.8. |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
- Règ.X/3. - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Code HSC de 1994) 7. Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Code HSC de 1994) 7. |
- EN 14593-1 (2005). - EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005), - EN 14594 (2005), y compris AC (2005). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.9. |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/9, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI` - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, - Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
- Rés. A.800(19) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.10. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1165 DE L'OMI, appendice A. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.11. |
Cloisonnements de types A et B, intégrité au feu: a) Cloisonnements de type A, b) Cloisonnements de type B, |
Type A: - Règ. II-2/3.2. Type B: - Règ. II-2/3.4. |
- Règ.II-2/9, et, Type A: - Règ. II-2/3.2. - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. - Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI. Type B: - Règ. II-2/3.4. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). - Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.12. |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/16. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/16, |
- EN ISO 16852 (2010), - ISO 15364 (2007), - Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI. |
Dispositif autre que des vannes: B + D B + E B + F Vannes: B + F |
A.1/3.13. |
Matériaux non combustibles |
- Règ. II-2/3, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.14. |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type A ou B |
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||
A.1/3.15. |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles: a) tuyaux et raccords en matières plastiques, b) vannes, c) assemblages de conduites souples et compensateurs, d) tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères |
- Règ. II-2/4, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/4, - Rés. OMI CSM.36(63)- (Recueil HSC de 1994) 7, 10, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, 10, - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
Tuyaux et raccords: - Rés. A.753(18) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
Vannes: - EN ISO 10497 (2010). |
|||||
Assemblages de conduites souples: - EN ISO 15540 (2001), - EN ISO 15541 (2001). |
|||||
Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères - ISO 19921 (2005), - ISO 19922 (2005). |
|||||
A.1/3.16. |
Portes coupe-feu |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). - Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.17. |
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Remarque: lorsqu'ils apparaissent dans la colonne 2, les termes éléments de systèmes signifient qu'il convient de tester un seul élément, un groupe d'éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées. |
- Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/9, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.18. |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme: a) placages décoratifs, b) systèmes de peintures, c) revêtements de sol, d) coquilles isolantes; e) adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types A, B et C, f) membrane de gaines combustibles |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, Règl. II-2/6, pour a), b), c), Règl. II-2/9 pour e), f), - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/6, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.19. |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.20. |
Mobilier rembourré |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.21. |
Articles de literie |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.22. |
Clapets coupe-feu |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010), |
B + D B + E B + F |
A.1/3.23. |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
A.1/3.24. |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 (a) |
|||
A.1/3.25. |
Fenêtres et hublots antifeu des types A et B |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9, - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.26. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type A pour le passage de: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. [applicable uniquement au point b)] |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.27. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type B pour: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.28. |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI` - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, - Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
- ISO 6182-1 (2004). Ou, EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.29. |
Manches d'incendie |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- EN 14540 (2004), y compris A1 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.30. |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3, |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit: a) Catégorie 1: (zone de sécurité): - EN 50104 (2010). - EN ISO -29-1 (2007). b) Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles): - EN 50104 (2010), - EN 60079-29-1 (2007), - EN 60079-0 (2012). - EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1, - EN 60079-10-1 (2009), - EN 60079-11 (2012). - EN 60079-15 (2010). - EN 60079-26 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.31. |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||
A.1/3.32. |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.33. |
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.34. |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.35. |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.36. |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.37. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.38. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. A.951(23) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, |
- EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), - EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), - EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.39. |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.40. |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
- Règ. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11, |
- Règ. II-2/13, - Rés. A.752(18) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11, |
- Rés. OMI A.752(18). Ou, - ISO 15370 (2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.41. |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
- Règ. II-2/13. |
- Règ. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, - Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI. |
- ISO 23269-1 (2008), et aussi: |
B + D B + E B + F |
Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation: - EN 402 (2003). |
|||||
Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation - EN 1146 (2005). |
|||||
Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé. - EN 13794 (2002). |
|||||
A.1/3.42. |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
- Règ. II-2/4. |
- Règ. II-2/4, - Rés. A.567(14) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, - Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/3.43. |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
- Règ. II-2/1, - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/1, - Règ. II-2/10, Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. - Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI. |
- ISO 15371 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.44. |
Equipement de pompier - câble de secours |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, - Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.45. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, - Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.46. |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, - Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1. - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.47. |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6, |
- Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.48. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.49. |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale |
- Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, |
- Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, |
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI. Et les normes de conception supplémentaires pour: - système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4: - système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.50. |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
A.1/3.51. |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine a) Equipement de contrôle et de signalisation b) Equipement d'alimentation électrique c) Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels: d) Détecteurs de fumée par aspiration: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation e) Détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels f) Avertisseurs d'incendie à commande manuelle g) Isolateurs de court-circuit h) Dispositifs d'entrée/sortie i) Câbles |
- Règ. II-2/7, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, |
- Règ. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, - Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI. |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires: - EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique: - EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels: - EN 54-5 (2000) y compris A1(2002). Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation: - EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels: - EN 54-10 (2002) y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle: - EN 54-11 (2001) y compris A1(2005). Isolateurs de court-circuit: - EN 54-17 (2007), y compris AC (2007). Dispositifs d'entrée/sortie: - EN 54-18 (2005), y compris AC (2007). Câbles: - EN 60332-1-2 (2004), - CEI 60092-376 (2003), Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires: - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.52. |
Extincteurs mobiles et transportables |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- EN 1866-1 (2007). - EN 1866-3 (2013). Ou, - ISO 11601 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.53. |
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
- Règ. II-2/7, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, |
- Règ. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, X- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
Dispositifs sonores - EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006), - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.54. |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
- Règ. II-2/4, - Règl. VI/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, En sus pour les systèmes O2/HC combinés: - Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
- CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit: a) Catégorie 4: (zone de sécurité): - EN 50104 (2010). b) Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles) - EN 50104 (2010), - EN 60079-0 (2012). - EN 60079-29-1 (2007), En sus pour les systèmes O2/HC combinés: - Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.55. |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
Lances à main destinées aux services d'incendie - diffuseurs mixtes PN16: - EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009), - EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009). |
B + D B + E B + F |
Lances à main destinées aux services d'incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 - EN 15182-1 (2007) y compris A1(2009). |
|||||
A.1/3.56. |
Manches d'incendie (à enrouler) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, |
- EN 671-1 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.57. |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10.8.1, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 14, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.798 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.58. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. OMI CSM.98(73) - (Recueil FSS) 6, 14, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI, |
- Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI. - Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.59. |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
- Règ. II-2/1, - Rés. MSC 4(48) de l'OMI- (Recueil IBC) 11, |
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI (Recueil IBC) 11, - Circulaire MSC/Circ.553 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI. Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.60. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.61. |
a) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison b) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6, |
- Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.62. |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
- Règ. II-2/1. |
- Règ. II-2/1, - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 11. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.63. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20. |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10, |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10, et pour: Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires: - EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique: - EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de fumée par aspiration: - EN 54-20 (2006), y compris AC (2008). Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires: - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles: - EN 60079-0 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.64. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Cloisonnements de type C |
- Règ. II-2/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.65. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Equipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
- Règ. II-2/4. |
- Règ. II-2/4, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 16, - Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI, - EN 60079-0 (2012). - EN 60079-29-1 (2007), - CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.66. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur |
- Règ. II-2/13. |
- Règ. II-2/13, - Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI. |
- Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.67. Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
- Règ. II-2/18. |
- Règ. II-2/18. - Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l'OMI. |
- EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007). |
B + D B + E B + F |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL EXISTE DÉJÀ DES NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
Notes concernant l'ensemble de l'annexe A. 1a) Remarque générale : outre les normes d'essai expressément mentionnées, un certain nombre de dispositions, dont le respect doit être contrôlé au cours de l'examen de type (inclus dans l'approbation de type) prévu dans les modules d'évaluation de la conformité définis dans l'annexe B, figurent dans les règles applicables des conventions internationales et les résolutions et circulaires applicables de l'OMI.
b) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2013/52/ UE (1) de la Commission peut s'appliquer (9e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
c) Colonne 1 : l'article 2 de la directive 2014/93/ UE (2) de la Commission peut s'appliquer (10e modification de la directive sur les équipements marins, ou MED, annexe A).
d) Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux résolutions de l'OMI, seules sont applicables les normes d'essai contenues dans les parties pertinentes des annexes des résolutions, à l'exclusion des dispositions des résolutions elles-mêmes.
e) Colonne 5 : les conventions et normes d'essai internationales s'appliquent dans leur version actualisée. Pour permettre de déterminer avec précision les normes applicables, il faut que les rapports d'essai, les certificats de conformité et les déclarations de conformité mentionnent la norme appliquée avec sa version.
f) Colonne 5 : lorsque deux séries de normes sont séparées par la conjonction ou , chacune d'elles remplit l'ensemble des exigences d'essai requises pour satisfaire aux normes de fonctionnement des équipements définies par l'OMI ; par conséquent, une seule des deux séries suffit pour apporter la preuve de la conformité avec les exigences des instruments internationaux applicables. En revanche, lorsque d'autres séparateurs (virgule) sont utilisés, toutes les normes mentionnées s'appliquent.
g) Les exigences figurant dans la présente annexe s'entendent sans préjudice des prescriptions de transport prévues par les conventions internationales.
(1) JO L 304 du 14.11.2013, p. 1.
(2) JO L 220 du 25.7.2014, p. 1.
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : la circulaire MSC/Circ. 980 de l'OMI devrait s'appliquer sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/1.1. |
Bouées de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B+E B+F |
A.1/1.2. |
Feux de localisation pour engins de sauvetage: a) pour engins de sauvetage et canots de secours, b) pour bouées de sauvetage, c) pour brassières de sauvetage. |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/26, - Règ. III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) II, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B+E B+F |
A.1/1.3. |
Signaux fumigènes à déclenchement automatique pour bouées de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.4. |
Brassières de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.922 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1304 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1470 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.5. |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées AVEC une brassière de sauvetage a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque c) combinaisons de protection contre les éléments |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.6. |
Combinaisons d'immersion et combinaisons de protection contre les éléments destinées à être portées SANS brassière de sauvetage a) combinaison d'immersion sans dispositif d'isolation intrinsèque b) combinaison d'immersion avec dispositif d'isolation intrinsèque c) combinaisons de protection contre les éléments |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/7, - Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.7. |
Moyens de protection thermique |
- Règ.III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/22, - Règ.III/32, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, II, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.1046 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.8. |
Fusées à parachute (pyrotechnie) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/6, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.9. |
Feux à mains (pyrotechnie) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés.MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, III, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.10. |
Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie). |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI- (Recueil LSA) I, III. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.11. |
Appareils lance-amarres |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/18, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VII, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.12. |
Radeaux de sauvetage gonflables |
- Règ. III/4, - Règ. X/3. |
- Règ.III/13, - Règ.III/21, - Règ.III/26, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. Et pour la périodicité allongée des visites: -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.13. |
Radeaux de sauvetage rigides |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/26, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.14. |
Radeaux de sauvetage à redressement automatique |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. Et pour la périodicité allongée des visites: -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.15. |
Radeaux de sauvetage réversibles munis d'une tente |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.809 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. Et pour la périodicité allongée des visites: -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.16. |
Dispositifs permettant aux radeaux de sauvetage de surnager librement (dispositifs de largage hydrostatique) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/13, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC/Circ.811 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.17. |
Embarcations de sauvetage a) embarcation de sauvetage sous bossoirs: - partiellement fermées, - complètement fermées, b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre. |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC.1/Circ.1423 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.18. |
Canots de secours rigides |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.19. |
Canots de secours gonflés |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
A.1/1.20. |
Canots de secours rapides: a) gonflés b) rigides c) rigides-gonflés |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I,V, -Circulaire MSC/Circ.1016 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1094 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI, -ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
A.1/1.21. |
Dispositifs de mise à l'eau utilisant des garants (bossoirs) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/23, - Règ.III/33, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.22. |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.2/1.3 |
|||
A.1/1.23. |
Dispositifs de mise à l'eau en chute libre pour embarcations de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/23, - Règ.III/33, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.24. |
Dispositifs de mise à l'eau des radeaux de sauvetage (bossoirs) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/12, - Règ.III/16, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.25. |
Dispositifs de mise à l'eau des canots de secours rapides (bossoirs) |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.26. |
Dispositifs de largage: a) des embarcations de sauvetage et des canots de secours; b) des radeaux de sauvetage (mis à l'eau par un ou plusieurs garants); c) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre. |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, -Circulaire MSC.1/Circ.1419 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.27. |
Systèmes d'évacuation en mer |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/15, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + F G |
A.1/1.28. |
Moyens de récupération |
- Règ. III/4. |
- Règ.III/26, - Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.810 de l'OMI. |
B + D B + F |
A.1/1.29. |
Echelles d'embarquement |
- Règ.III/4, - Règ.III/11, - Règ.X/3. |
- Règ.III/11, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. OMI CSM.48(66) - (Recueil LSA), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC.1/Circ.1285 de l'OMI. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -ISO 5489 (2008). |
B + D B + F |
A.1/1.30. |
Matériaux rétroréfléchissants. |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. A.658(16) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.31. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Transféré à l'annexe A.1/5.17 et à l'annexe A.1/5.18 |
|||
A.1/1.32. |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/1.33. |
Réflecteur radar pour embarcations de sauvetage et canots de secours (passif) |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. A.384(X) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI. |
-EN ISO 8729 (1998), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou -EN ISO 8729 (1998), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou -ISO 8729-1 (2010), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou -ISO 8729-1 (2010), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.34. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/4.23 |
|||
A.1/1.35. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Transféré à l'annexe A.1/3.38 |
|||
A.1/1.36. |
Moteur de propulsion pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.37. |
Moteur de propulsion de canot de secours - moteur hors-bord |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) V. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.38. |
Projecteurs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/1.39. |
Radeaux de sauvetage ouverts et réversibles |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, annexe 10. - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, - Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 8, annexe 11, -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI -(Recueil HSC de 1994) annexe 10. - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) annexe 11. Et pour la périodicité allongée des visites: -Circulaire MSC.1/Circ.1328 de l'OMI. |
B + D B + F |
A.1/1.40. |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/1.41. |
Treuils pour engins de sauvetage et canots de secours a) embarcation de sauvetage sous bossoirs, b) embarcations de sauvetage avec mise à l'eau en chute libre, c) radeaux de sauvetage, d) canots de secours, e) canots de secours rapides. |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/16, - Règ.III/17, - Règ.III/23, - Règ.III/24, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.42. |
Echelle de pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.49 |
|||
A.1/1.43. |
Canots de secours rigides/gonflés |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/21, - Règ.III/31, - Règ.III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
- Rés. MSC 81(70) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1006 de l'OMI, ISO 15372 (2000). |
B + D B + F G |
2. Prévention de la pollution marine
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE MARPOL 73/78 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES MARPOL 73/78, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/2.1. |
Système de filtrage des hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
-Annexe I, Règ. 14 |
- Annexe I, Règ. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, -Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.2. |
Détecteurs d'interface hydrocarbures/eau |
-Annexe I, Règ. 32. |
- Annexe I, Règ. 32. |
- Rés. MEPC.5(XIII) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.3. |
Détecteurs d'hydrocarbures |
-Annexe I, Règ. 14. |
- Annexe I, Règ. 14, - Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.107(49) de l'OMI, -Circulaire MEPC.1/Circ.643 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.4. |
Unités de traitement destinées à être adaptées aux séparateurs d'eau polluée par les hydrocarbures (pour un effluent dont la teneur en hydrocarbures ne dépasse pas 15 ppm) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/2.5. |
Dispositif de surveillance continue et de contrôle des rejets d'hydrocarbures des pétroliers |
-Annexe I, Règ. 31. -Circulaire MEPC.1/Circ.761/rév.1 de l'OMI. |
-Annexe I, Règ. 31. |
- Rés. MEPC.108(49) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.6. |
Installations de traitement des eaux usées |
-Annexe IV, Règ. 9. |
-Annexe IV, Règ. 9. |
Jusqu'au 31 décembre 2015: - Rés. MEPC.159(55) de l'OMI. À compter du 1er janvier 2016: - Rés. MEPC.227(64) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/2.7. |
Incinérateurs de bord |
-Annexe VI, Règ. 16. |
-Annexe VI, Règ.16. -Circulaire MEPC.1/Circ.793 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.76(40) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.8. |
Analyseurs de NOx à utiliser à bord conformément au code technique sur les NOx 2008 de l'OMI |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13) |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 13), - Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008), - Rés. MEPC.198(62) de l'OMI, -Circulaire MEPC.1/Circ.638 de l'OMI. |
- Rés. MEPC.177(58) de l'OMI - (Code technique NOx, 2008) |
B + D B + E B + F G |
A.1/2.9. |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.2/2.4 |
|||
A.1/2.10. |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4). - Rés. MEPC.259(68) de l'OMI. |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, Règl. 4). |
- Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
3. Equipements de protection contre les incendies
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/3.1. |
Sous-couches de revêtement de pont |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/6, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/6, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.2. |
Extincteurs portatifs |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/10, - Règ. II-2/18, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. A.951(23) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, -Circulaire MSC/Circ.1239 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1275 de l'OMI. |
-EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), -EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), -EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), -EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.3. |
Equipement de pompier: vêtement protecteur (vêtement d'approche du feu) voir aussi à l'article 311.1.10bis |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers: -EN 469 (2005), y compris A1 (2006) et AC (2006) Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie: -EN 1486 (2007). Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers - Vêtements de protection ayant une surface extérieure réfléchissante: -ISO 15538 (2001) niveau 2. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.4. |
Equipement de pompier: bottes |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
-EN 15090 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.5. |
Equipement de pompier: gants |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
-EN 659 (2003), y compris A1 (2008) et AC (2009) |
B + D B + E B + F |
A.1/3.6. |
Equipement de pompier: casque |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
-EN 443 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.7. |
Appareil respiratoire autonome à air comprimé Remarque: dans les accidents impliquant des marchandises dangereuses, un masque à pression positive est requis. |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison: - Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 14, - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 14. |
-EN 136 (1998), y compris AC (2003), -EN 137 (2006). Et lorsque l'appareil doit être utilisé en cas d'accident impliquant la cargaison: -ISO 23269-3 (2011). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.8. |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé |
- Règ.X/3. - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7. Remarque: cet équipement concerne uniquement les engins à grande vitesse construits selon les prescriptions du Recueil HSC de 1994. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7. |
-EN 14593-1 (2005). -EN 14593-2 (2005), y compris AC (2005), -EN 14594 (2005), y compris AC (2005). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.9. |
Composants de dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée pour les compartiments de logement, les locaux de service et les postes de sécurité équivalents à ceux visés dans la règle SOLAS 74 II-2/12 (uniquement diffuseurs et essais de fonctionnement) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8. |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/9, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, -Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
- Rés. A.800(19) de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.10. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines et aux chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, -Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI, appendice A. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.11. |
Cloisonnements de types A et B, intégrité au feu: a) Cloisonnements de type A, b) Cloisonnements de type B. |
Type A: - Règ. II-2/3.2. Type B: - Règ. II-2/3.4. |
- Règ.II-2/9, et, Type A: - Règ. II-2/3.2. -Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. -Circulaire MSC.1/Circ.1434 de l'OMI. Type B: - Règ. II-2/3.4. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). -Circulaire MSC.1/Circ.1435 de l'OMI (celle-ci ne s'applique qu'aux cloisonnements de type A). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.12. |
Dispositifs empêchant le passage des flammes vers les citernes à cargaison des navires-citernes |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/16. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/16. |
-EN ISO 16852 (2010), -ISO 15364 (2007), -Circulaire MSC/Circ.677 de l'OMI. |
Dispositif autre que des vannes: B + D B + E B + F Vannes: B + F |
A.1/3.13. |
Matériaux non combustibles |
- Règ. II-2/3, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.14. |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux traversant des cloisonnements de type A ou B |
Article inclus dans l'annexe A.1/3.26 et A.1/3.27 |
|||
A.1/3.15. |
Matériaux autres que l'acier pour tuyaux amenant des hydrocarbures ou des liquides combustibles: a) tuyaux et raccords en matières plastiques, b) vannes, c) assemblages de conduites souples et compensateurs, d) tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères. |
- Règ. II-2/4, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/4, - Rés. OMI CSM.36(63) - (Recueil HSC de 1994) 7, 10, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, 10, -Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
Tuyaux et raccords: - Rés. A.753(18) de l'OMI, - Rés. MSC.307(88) de l'OMI-(Recueil FTP 2010). Vannes: -EN ISO 10497 (2010). Assemblages de conduites souples: -EN ISO 15540 (2001), -EN ISO 15541 (2001). Tuyaux métalliques avec joints élastiques ou élastomères -ISO 19921 (2005), -ISO 19922 (2005). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.16. |
Portes coupe-feu |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). -Circulaire MSC.1/Circ.1319 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.17. |
Eléments de systèmes de commande de portes coupe-feu Remarque: lorsqu'ils apparaissent dans la colonne 2, les termes éléments de systèmes signifient qu'il convient de tester un seul élément, un groupe d'éléments ou tout un système pour vérifier que les exigences internationales sont respectées. |
- Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/9, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.18. |
Matériaux de surface et revêtements de sol à faible pouvoir propagateur de flamme: a) placages décoratifs, b) systèmes de peintures, c) revêtements de sol, d) coquilles isolantes; e) adhésifs utilisés dans la construction des cloisonnements des types A, B et C, f) membrane de gaines combustibles. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, Règl. II-2/6, pour a), b), c), Règl. II-2/9 pour e), f), - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/6, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, -Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.19. |
Tentures, rideaux et autres éléments textiles suspendus |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010), -Circulaire MSC.1/Circ.1456 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.20. |
Mobilier rembourré |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/5, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.21. |
Articles de literie |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.22. |
Clapets coupe-feu |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.23. |
Gaines non combustibles traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 |
|||
A.1/3.24. |
Gaines de câble électrique traversant des cloisonnements de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.26 a) |
|||
A.1/3.25. |
Fenêtres et hublots antifeu des types A et B |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9, -Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.26. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type A pour le passage de: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9, -Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. [applicable uniquement au point b)] |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.27. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements de type B pour: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.28. |
Dispositifs automatiques d'extinction par eau diffusée (limités aux têtes de diffusion) [Cet article comprend les diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC)] |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 44(65) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI` - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 8, -Circulaire MSC/Circ.912 de l'OMI. |
-ISO 6182-1 (2014). Ou, EN 12259-1 (1999) y compris A1 (2001), A2 (2004) et A3 (2006). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.29. |
Manches d'incendie d'un diamètre ≤ 52 mm |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 14540 (2004), y compris A1 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.30. |
Equipement portatif d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit: a) Catégorie 1: (zone de sécurité): -EN 50104 (2010). -EN 60079-29-1 (2007. b) Catégorie 2: (atmosphères gazeuses explosibles): -EN 50104 (2010), -EN 60079-29-1 (2007), -EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013, -EN 60079-1 (2007), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60079-1, -EN 60079-10-1 (2009), -EN 60079-11 (2012), -EN 60079-15 (2010), -EN 60079-26 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.31. |
Diffuseurs pour dispositifs automatiques fixes d'extinction par eau diffusée pour engins à grande vitesse (HSC) |
Article supprimé car couvert par l'annexe A.1/3.9 et A.1/3.28 |
|||
A.1/3.32. |
Matériaux antifeu (sauf mobilier) pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, -Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.33. |
Matériaux antifeu pour mobilier d'engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.34. |
Cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, -Circulaire MSC.1/Circ.1457 de l'OMI. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.35. |
Portes coupe-feu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.36. |
Clapets coupe-feu pour engins à grande vitesse |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.37. |
Ouvertures pratiquées dans les cloisonnements antifeu pour engins à grande vitesse pour le passage de: a) gaines de câbles électriques, b) tuyaux, conduits, puits, etc. |
- Règ.X/3. |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.38. |
Extincteurs portatifs pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ.X/3. |
- Règ.III/34, - Rés. A.951(23) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, V, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8. |
-EN 3-7 (2004), y compris A1 (2007), -EN 3-8 (2006), y compris AC (2007), -EN 3-9 (2006), y compris AC (2007), -EN 3-10 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.39. |
Diffuseurs pour dispositifs équivalents d'extinction d'incendie par diffusion d'eau en brouillard pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, -Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1458 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.1165 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.40. |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur (composants) |
- Règ. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11. |
- Règ. II-2/13, - Rés. A.752(18) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 11. |
- Rés. OMI A.752(18). Ou, -ISO 15370 (2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.41. |
Appareil respiratoire pour l'évacuation d'urgence (EEBD) |
- Règ. II-2/13. |
- Règ. II-2/13, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, -Circulaire MSC/Circ.849 de l'OMI. |
-ISO 23269-1 (2008), et aussi: |
B + D B + E B + F |
Pour appareil autonome: appareil respiratoire à air comprimé en circuit ouvert avec masque complet ou embout buccal pour évacuation: -EN 402 (2003). |
|||||
Pour appareils autonomes: appareils respiratoires à air comprimé en circuit ouvert avec cagoule pour l'évacuation -EN 1146 (2005). |
|||||
Pour appareils autonomes: appareil respiratoire à air comprimé en circuit fermé. -EN 13794 (2002). |
|||||
A.1/3.42. |
Composants de dispositifs à gaz inerte |
- Règ. II-2/4. |
- Règ. II-2/4, - Rés. A.567(14) de l'OMI, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, -Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.485 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.731 de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.353 de l'OMI. |
B + D B + E B + F G |
A.1/3.43. |
Diffuseurs pour systèmes d'extinction (manuels ou automatiques) pour matériel de friture |
- Règ. II-2/1, - Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/1, - Règ. II-2/10, Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. -Circulaire MSC.1/Circ.1433 de l'OMI. |
-ISO 15371 (2009). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.44. |
Equipement de pompier - câble de secours |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3, - Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.45. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents (moyens d'extinction des incendies, vannes de tête et diffuseurs) pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, -Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.848 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1316 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.46. |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines (diffuseurs d'aérosols) |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, -Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1, -Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.1270 de l'OMI, y compris corrigendum 1. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.47. |
Concentré pour dispositifs fixes d'extinction à mousse à haut foisonnement pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison Remarque: les dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à haut foisonnement (y compris les dispositifs qui utilisent l'air intérieur de leurs locaux pour remplir la fonction qui leur est assignée) pour les locaux de machines et les chambres des pompes à cargaison doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6. |
-Circulaire MSC/Circ.670 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.48. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A (diffuseurs et essais de fonctionnement) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1387 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.49. |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau destinés aux espaces rouliers aux espaces pour les véhicules et aux locaux de catégorie spéciale a) Système basé sur les normes, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 4: b) Système basé sur les résultats, comme prévu par la circulaire Circ. 1430, clause 5. |
- Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
- Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
Circulaire MSC.1/Circ.1430 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.50. |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Transféré à l'annexe A.2/3.9 |
|||
A.1/3.51. |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation, balcons de cabine et salles des machines avec ou sans surveillance humaine a) Equipement de contrôle et de signalisation b) Equipement d'alimentation électrique c) Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels: d) Détecteurs de fumée par aspiration: détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation e) Détecteurs de flamme: détecteurs ponctuels f) Avertisseurs d'incendie à commande manuelle g) Isolateurs de court-circuit h) Dispositifs d'entrée/sortie i) Câbles |
- Règ. II-2/7, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9. |
- Règ. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, -Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI. |
Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires: -EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique: -EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de chaleur - Détecteurs ponctuels: -EN 54-5 (2000) y compris A1(2002). Détecteurs de fumée - Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation: -EN 54-7 (2000) y compris A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels: -EN 54-10 (2002) y compris A1(2005). Avertisseurs d'incendie à commande manuelle: -EN 54-11 (2001) y compris A1(2005). Isolateurs de court-circuit : -EN 54-17 (2007), y compris AC (2007). Dispositifs d'entrée/sortie: -EN 54-18 (2005), y compris AC (2007). Câbles: -EN 60332-1-2 (2004), -CEI 60092-376 (2003), Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires: -CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.52. |
Extincteurs non portatifs et transportables |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 1866-1 (2007). -EN 1866-3 (2013). Ou, -ISO 11601 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.53. |
Dispositifs d'alarme incendie - dispositifs sonores |
- Règ. II-2/7, - Règ. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, |
- Règ. II-2/7, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, X- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 9, -Circulaire MSC.1/Circ.1242 de l'OMI. |
Dispositifs sonores -EN 54-3 (2001) y compris A1(2002) et A2(2006), -CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.54. |
Equipement fixe d'analyse de l'oxygène et de détection de gaz |
- Règ. II-2/4, Règl. VI/3. |
- Règ. II-2/4, - Règ. VI/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 15, En sus pour les systèmes O2/HC combinés: -Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999), et, selon le cas, soit: a) Catégorie 4: (zone de sécurité): -EN 50104 (2010). b) Catégorie 3: (atmosphères gazeuses explosibles) -EN 50104 (2010), -EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013, -EN 60079-29-1 (2007). En sus pour les systèmes O2/HC combinés: -Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.55. |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
Lances à main destinées aux services d'incendie - diffuseurs mixtes PN16: -EN 15182-1 (2007), y compris A1 (2009), -EN 15182-2 (2007) y compris A1(2009). |
B + D B + E B + F |
Lances à main destinées aux services d'incendie - lances à jet plein et/ou une diffusion à angle fixe PN 16 -EN 15182-1 (2007) y compris A1(2009). |
|||||
A.1/3.56. |
Manches d'incendie (à enrouler) |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 671-1 (2012). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.57. |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10.8.1, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 14, -Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.798 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.58. |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. OMI CSM.98(73) - (Recueil FSS) 6, 14, -Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI. -Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.59. |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
- Règ. II-2/1, - Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 11. |
- Rés. MSC 4(48) de l'OMI -(Recueil IBC) 11, -Circulaire MSC/Circ.553 de l'OMI. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1312 de l'OMI. Circulaire MSC.1/Circ.1312/Corr.1 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.60. |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux balcons de cabine |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 7, -Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1268 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.61. |
a) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises. b) Dispositifs à mousse à haut foisonnement à air extérieur pour la protection des locaux de machines, des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises. Remarque: les dispositifs à mousse à haut foisonnement à air intérieur/extérieur pour la protection des locaux de machines et des chambres des pompes à cargaison, des espaces pour les véhicules et des espaces rouliers, des locaux de catégorie spéciale et des espaces pour les marchandises doivent être testés avec le concentré approuvé et être jugés satisfaisants par l'administration. |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 6. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1384 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.62. |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
- Règ. II-2/1. |
- Règ. II-2/1, - Rés. MSC 5(48) de l'OMI - (Recueil IGC) 11. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1315 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.63. |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20. |
- Règ. II-2/7, - Règ. II-2/19, - Règ. II-2/20, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10. |
- Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 10, et pour: Equipement de contrôle et de signalisation. Installations électriques à bord des navires: -EN 54-2 (1997) y compris AC(1999) et A1(2006). Equipement d'alimentation électrique: -EN 54-4 (1997) y compris AC(1999), A1(2002) et A2(2006). Détecteurs de fumée par aspiration: -EN 54-20 (2006), y compris AC (2008). Et, selon le cas, installations électriques et électroniques à bord des navires: -CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999). Et, selon le cas, pour les atmosphères explosibles: -EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.64. |
Cloisonnements de type C |
- Règ. II-2/3. |
- Règ. II-2/3, - Règ. II-2/9. |
- Rés. MSC 307(88) de l'OMI - (Recueil FTP 2010). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.65. |
Equipement fixe de détection d'hydrocarbures gazeux |
- Règ. II-2/4. |
- Règ. II-2/4, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 16, -Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1370 de l'OMI, -EN 60079-0 (2012), y compris A11:2013, -EN 60079-29-1 (2007), -CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60533 (1999). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.66. |
Systèmes d'aide à l'évacuation qui pourraient remplacer les systèmes d'éclairage à faible hauteur |
- Règ. II-2/13. |
- Règ. II-2/13, -Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI. |
-Circulaire MSC.1/Circ.1168 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
A.1/3.67. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
- Règ. II-2/18. |
- Règ. II-2/18. -Circulaire MSC.1/Circ.1431 de l'OMI. |
-EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/3.68 Ex A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
-ISO 15371(2009) |
B + D B + E B + F |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point Equipements de navigation.
Colonne 5 : lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/4.1 |
Compas magnétique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 1069 (1973) |
B + D |
|
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.3 |
Gyrocompas |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN ISO 8728 (1998) |
B + D |
|
A.1/4.4 |
Equipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||
|
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||
|
A.1/4.6 |
Sondeur à écho |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO |
B + D |
|
A.1/4.7 |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.8 |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||
|
A.1/4.9 |
Indicateur de taux de giration |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|
|
|
|
A.1/4.11 |
Equipement Loran-C |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.12 |
Equipement Chayka |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.13 |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|
|
|
|
A.1/4.14 |
Equipement GPS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 11674 (2006) |
B + D |
|
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
|
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Règ. III/4 |
Règ. III/6 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.19 |
Equipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
|
A.1/4.20 |
Indicateur d'angle de barre |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.22 |
Indicateur de pas d'hélice |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 |
ISO 25862 (2009) |
B + D |
|
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
|
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||
|
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.38 |
|||
|
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||
|
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||
|
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Règ. V/18 |
Règ. V/20 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.694 (17) |
ISO 16328 (2001) |
B + D |
|
A.1/4.32 |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.34 |
Equipement radar CAT 1 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19. |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.35 |
Equipement radar CAT 2 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.36 |
Equipement radar CAT 3 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.37 |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H, CAT 2H et CAT 3H) |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.278 (VIII) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.38 |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.278 (VIII) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.39 |
Réflecteur radar type passif |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 8729-1 (2010) |
B + D |
|
A.1/4.40 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.694 (17) |
ISO 16329 (2003) |
B + D |
|
A.1/4.41 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type GNSS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005) à l'ISO |
B + D |
|
A.1/4.42 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.694 (17) |
ISO 17884 (2004) |
B + D |
|
A.1/4.43 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Rés. OMI A.694(17) |
ISO 16273 (2003) |
B + D |
|
A.1/4.44 |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.45 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 |
|
|
|
|
A.1/4.46 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type gyroscopique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 22090-1 (2002), y compris corrigendum 1 (2005) |
B + D |
|
A.1./4.47 |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
Règ. V/20 |
Règ. V/20 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1./4.48 |
Appareil de hissage du pilote |
Règ. V/23 |
Règ. V/23 |
Rés. OMI A.889(21), |
B + D |
|
A.1/4.49 |
Echelle de pilote |
Règ. V/23 |
Règ. V/23 |
Rés. OMI A.889(21) |
B + D |
|
A.1/4.50 |
Equipement DGPS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.51 |
Equipement DGLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.52 |
Fanal à signaux de jour |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.53 |
Système de renforcement de cibles radar |
Règ. V/18 |
Rés. OMI A.694 (17) |
ISO 8729-2 (2009) |
B + D |
|
A.1/4.54 |
Taximètre |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 25862 (2009) |
B + D |
|
A.1/4.55 |
Equipement AIS-SART |
Règ. III/4 |
Règ. III/6 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.56 |
Récepteur Galileo |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/4.57 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Règ. V/18 |
Rés. OMI A.694 (17) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation.
Colonne 5 : OMI CSM/Circulaire
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. Interfaces numériques :
(a) CEI 61162-1 éd. 4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(b) CEI 61162-2 éd. 1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(c) CEI 61162-3 éd. 1.1 compilation avec amendement 1 (2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3 éd. 1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3-amendement1 éd. 1.0 (2010-06) Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(d) CEI 61162-400 éd. 1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- CEI 61162-401 éd. 1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- CEI 61162-402 éd. 1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- CEI 61162-410 éd. 1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- CEI 61162-420 éd. 1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- CEI 61162-450 éd. 1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. Interfaces numériques :
(e) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(f) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(g) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- EN 61162-3-am1 (2010) Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(h) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/4.1 |
Compas magnétique : a) classe A pour les navires ; b) classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours. |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution OMI A.382(X) Résolution OMI A.694(17) |
ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution OMI A.694 (17) Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 116(73), de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ; ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.3 |
Gyrocompas |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.424(XI) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN ISO 8728 (1998) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 8728 (1997) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.4 |
Equipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||
|
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||
|
A.1/4.6 |
Sondeur à écho |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.224 (VII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 74(69) de l'OMI, annexe 4 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1 :2006 de l'ISO CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.7 |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME) |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.824(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 96(72) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61023 (2007) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61023 (2007) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.8 |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||
|
A.1/4.9 |
Indicateur de taux de giration |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.526(13) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. ISO 20672 (2007) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 20672 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/4.11 |
Equipement Loran-C |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.818 (19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61075 (1993) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.12 |
Equipement Chayka |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.818 (19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61075 (1993) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61075 (1991) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.13 |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/4.14 |
Equipement GPS |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 112(73) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 113(73) de l'OMI Résolution MSC.191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.342(IX) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 64(67), annexe 3, de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
ISO 11674 (2006) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. EN 62288 (2008). Ou ISO 11674 (2006) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/1.40 |
|||
|
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
Règ. III/4 |
Règ. III/6 Règ. IV/7 Résolution A.530(13) de l'OMI Résolution A.802(19) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 8 14 UIT-R M.628-3 (11/93) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61097-1 (2007) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-1 (2007) |
B + D |
|
A.1/4.19 |
Equipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
|
A.1/4.20 |
Indicateur d'angle de barre |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. ISO 20673 (2007) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 -ISO 20673 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. ISO 22554 (2007) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22554 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.22 |
Indicateur de pas d'hélice |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ISO 22555 (2007) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ISO 22555 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
Règ. III/4 |
Règ. III/34 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Recueil LSA) IV, V Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 8 13 |
ISO 25862 (2009) |
B + D |
|
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
|
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||
|
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.38 |
|||
|
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||
|
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||
|
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Règ. V/18 Règ. V/20Règ. X/3 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/20 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.861(20) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61996-1 (2008) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61996-1 (2007-11) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13, |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 232(82) de l'OMI Circulaire SN.1/Circulaire 266 de l'OMI [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61174 (2008) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61174 (2008) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.821(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
ISO 16328 (2001) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 16328 (2001) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.32 |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 74(69) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI UIT-R M. 1371-4(2010) Remarque : la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la résolution MSC 74(69) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61993-2 (2001) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61993-2 (2001) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 74(69) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62065 (2002) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62065 (2002) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.34 |
Equipement radar CAT 1 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19. Résolution A.278 (VIII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.823(19) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 192(79) de l'OMI UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D |
|
A.1/4.35 |
Equipement radar CAT 2 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.278 (VIII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 192(79) de l'OMI UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D |
|
A.1/4.36 |
Equipement radar CAT 3 |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.278 (VIII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 192(79) de l'OMI UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D |
|
A.1/4.37 |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
Règ. X/3 |
Résolution A.278 (VIII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 192(79) de l'OMI UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D |
|
A.1/4.38 |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : a) CAT 1C b) CAT 2C c) CAT 1HC pour HSC d) CAT 2HC pour HSC |
Règ. X/3 |
Résolution A.278 (VIII) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 192(79) de l'OMI UIT-R M. 1177-3(06/03) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) EN 62388 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62388 Ed.1.0(2007) |
B + D |
|
A.1/4.39 |
Réflecteur radar - type passif |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 164(78) de l'OMI |
ISO 8729-1 (2010) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou ISO 8729-1 (2010) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/4.40 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.822(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
ISO 16329 (2003) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 16329 (2003) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.41 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC.116(73), de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.42 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
ISO 17884 (2004) EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou ISO 17884 (2004) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/4.43 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution A.694(17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 94(72) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
ISO 16273 (2003) EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou ISO 16273 (2003) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/ 4.44 |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 114(73) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-4 (2004) série EN 61162 Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/ 4.45 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 |
|||
|
A.1/4.46 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC.116(73), de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1./4.47 |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
Règ. V/20 |
Règ. V/20 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 163(78) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61996-2 (2008) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61996-2 (2007) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.48 |
Appareils de hissage du pilote |
Intentionnellement blanc (puisque la Résolution MSC 308(88) de l'OMI, qui entre en vigueur le 1er juillet 2012, stipule : "Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés") |
|||
|
A.1/4.49 |
Echelle de pilote |
Règ. V/23 |
Règ. V/23 Résolution A.889(21) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 773 de l'OMI |
Résolution A.889(21) de l'OMI ISO 799 (2004) |
B + D |
|
A.1/ 4.50 |
Equipement DGPS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 112(73) de l'OMI Résolution MSC 114(73) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.51 |
Equipement DGLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 113(73) de l'OMI Résolution MSC 114(73) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-2 (1998) EN 61108-4 (2004) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-2 (1998) CEI 61108-4 (2004) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D |
|
A.1/4.52 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Fanal à signaux de jour |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 95(72) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ISO 25861 (2007) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ISO 25861 (2007) |
B + D B + EB + F |
|
A.1/4.53 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Système de renforcement de cibles radar |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 164(78) de l'OMI UIT-R M.1176 (10/95) |
ISO 8729-2 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou ISO 8729-2 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.54 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Taximètre |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Ou ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.55 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Equipement AIS-SART |
Règ. III/4 Règ. IV/14 |
Règ. III/6 Règ. IV/7 Résolution MSC 246(83) de l'OMI Résolution MSC 247(83) de l'OMI Résolution MSC 256(84) de l'OMI UIT-R M.1371-4(2010) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61097-14 (2010) série EN 61162. Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-14 (2010) série IEC 61162 |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.56 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Récepteur Galileo |
Règ. V/18 Règ. X/3Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.813(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI Résolution MSC 233(82) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-3 (2010) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-3 (2010) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
B + D B + EB + F G |
|
A.1/4.57 Voir la note c de la présente annexe A.1 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Règ. V/18 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 128(75) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) CEI 62616 (2010) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) CEI 62616 (2010) |
B + D B + EB + F G |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4 : Equipements de navigationColonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1 (2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocom-munication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/4.1 |
Compas magnétique a) classe A pour les navires ; b) classe B pour les embarcations de sauvetage et les canots de secours. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. OMI A.382(X), - Rés. OMI A.694(17). |
- ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou - ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.2 |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique. |
- Règl. V/18, - Règl. V/19, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. OMI A.694 (17), - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73), de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005 - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.3 |
Gyrocompas. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.424(XI) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN ISO 8728 (1998), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - ISO 8728 (1997). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.4 |
Equipement radar. |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36. |
|||
A.1/4.5 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34. |
|||
A.1/4.6 |
Sondeur à écho. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.224 (VII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, annexe 4. - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.7 |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME). |
- Règl. V/18, - Règl. X/3 |
- Règl. V/19, - Rés.A.694 (17) de l'OMI, - Rés.A.824(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI (recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 96(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61023 (2007), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61023 (2007), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.8 |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice. |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22. |
|||
A.1/4.9 |
Indicateur de taux de giration. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.526(13) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ISO 20672 (2007), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 20672 (2007), - CEI 62288 éd.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.10 |
Radiogoniomètre. |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.1/4.11 |
Equipement Loran-C. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.818 (19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61075 (1993), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61075 (1991), - série CEI 61162, - CEI 62288 éd.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.12 |
Equipement Chayka. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.818 (19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61075 (1993), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61075 (1991), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.13 |
Navigateur Decca. |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.1/4.14 |
Equipement GPS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - série CEI 61162, - CEI 62288 éd.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC.191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-2 (1998), - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-2 (1998), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.16 |
Système de contrôle de route. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.342(IX) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 11674 (2006), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou - ISO 11674 (2006), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote. |
Transféré à l'annexe A.1/4.40. |
|||
A.1/4.18 |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
- Règl. III/4, - Règl. IV/14, - Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. III/6, - Règl. IV/7, - Rés. A.530(13) de l'OMI, - Rés. A.802(19) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, - UIT-R M.628-3 (11/93). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61097-1 (2007). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-1 (2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.19 |
Equipement radar pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.20 |
Indicateur d'angle de barre. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 20673 (2007), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 20673 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 22554 (2007), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 22554 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.22 |
Indicateur de pas d'hélice. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ISO 22555 (2007), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 22555 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.23 |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours. |
- Règl. III/4, |
- Règl. III/34, |
- ISO 25862 (2009). |
B + D B + E B + F G |
- Règl. X/3, |
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V, |
||||
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, |
- Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 13, |
||||
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 13. |
||||
A.1/4.24 |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.37. |
|||
A.1/4.25 |
Aide de poursuite automatique (ATA). |
Transféré à l'annexe A.1/4.35. |
|||
A.1/4.26 |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.38. |
|||
A.1/4.27 |
Aide de pointage électronique (EPA). |
Transféré à l'annexe A.1/4.36. |
|||
A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré. |
Transféré à l'annexe A.2/4.30. |
|||
A.1/4.29 |
Enregistreur des données du voyage (VDR). |
- Règl. V/18, - Règl. V/20, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/20, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 333(90) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61996-1 (2008), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61996-1 (2007-11), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.30 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS). |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8.10. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 232(82) de l'OMI, - Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI. [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61174 (2008), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61174 (2008), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.31 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.821(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16328 (2001), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - ISO 16328 (2001), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.32 |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - -UIT-R M. 1371-4(2010). Remarque : la norme UIT-R M. 1371-4(2010) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61993-2 (2001), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61993-2 (2001), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds). |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62065 (2002), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62065 (2002), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.34 |
Equipement radar CAT 1. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.823(19) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT-R M. 1177-3(06/03). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162 - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.35 |
Equipement radar CAT 2. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT-R M. 1177-3(06/03). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.36 |
Equipement radar CAT 3. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT-R M. 1177-3(06/03). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.37 |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H). |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT-R M. 1177-3(06/03). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.38 |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : a) CAT 1C ; b) CAT 2C ; c) CAT 1HC pour HSC ; d) CAT 2HC pour HSC. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT-R M. 1177-3(06/03). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.39 |
Réflecteur radar - type passif. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI. |
- ISO 8729-1 (2010), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-1 (2010), - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.40 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.822(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16329 (2003), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - ISO 16329 (2003), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.41 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC.116(73), de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.42 |
Projecteur pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- ISO 17884 (2004), - EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou - ISO 17884 (2004), - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.43 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 94(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16273 (2003), - EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), - EN 62288 (2008). Ou - ISO 16273 (2003), - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.44 |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-4 (2004), - série EN 61162, Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.45 |
Matériel cartographique pour radar de bord. |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38. |
|||
A.1/4.46 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique. |
- Règl. V/18. - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 130. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC.116(73), de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1./4.47 |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR). |
- Règl. V/20. |
- Règl. V/20, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 163(78) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61996-2 (2008), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61996-2 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.48 |
Appareils de hissage du pilote. |
Intentionnellement blanc puisque la rés. MSC 308[88] de l'OMI, qui entre en vigueur le 1er juillet 2012, stipule : "Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés." ). |
|||
A.1/4.49 |
Echelle de pilote. |
- Règl. V/23, - Règl. X/3. |
- Règl. V/23 - Rés. A.1045(27) de l'OMI - Circulaire MSC/Circ.773 de l'OMI. |
- Rés. A.1045(27) de l'OMI, - ISO 799 (2004). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.50 |
Equipement DGPS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003), - EN 61108-4 (2004), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.51 |
Equipement DGLONASS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-2 (1998), - EN 61108-4 (2004), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-2 (1998), - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.52 |
Fanal à signaux de jour. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 95(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ISO 25861 (2007). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ISO 25861 (2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.53 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Système de renforcement de cibles radar. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI, - UIT R M. 1176 (10/95). |
- ISO 8729-2 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 8729-2 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.54 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Taximètre. |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19. |
- ISO 25862 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.55 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Equipement AIS-SART. |
- Règl. III/4, - Règl. IV/14. |
- Règl. III/6, - Règl. IV/7, - Rés. MSC 246(83) de l'OMI, - Rés. MSC 247(83) de l'OMI, - Rés. MSC 256(84) de l'OMI, - UIT-R M. 1371-4(2010). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61097-14 (2010). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-14 (2010). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.56 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Récepteur Galileo. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.813(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 233(82) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-3 (2010), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-3 (2010), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.57 Voir la note b) de la présente annexe A.1. |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS). |
- Règl. V/18. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 128(75) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.58 |
Dispositif de réception sonore. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.86(70) de l'OMI, - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - ISO 14859 (2012). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - ISO 14859 (2012). |
B + D B + E B + F G |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4: Equipements de navigationColonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1: Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2: Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450: Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
EN 61162-1 (2011) - Partie 1: Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2: Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3: Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3: Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-450 (2011) - Partie 450: Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/4.1. |
Compas magnétique classe A pour les navires; |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.382(X) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.2. |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
- Règ. V/18, - Règ. V/19, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162; - ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005, - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162. - ISO 22090-2 (2004), y compris corrigendum 2005, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.3. |
Gyrocompas |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.424(XI), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN ISO 8728 (1998), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). . Ou, - ISO 8728 (1997), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.4. |
Equipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||
A.1/4.5. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||
A.1/4.6. |
Sondeur à écho |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.224 (VII), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006 - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006 - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.7. |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME). |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.824(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 96(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61023 (2007), - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61023 (2007), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.8. |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||
A.1/4.9. |
Indicateur de taux de giration |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.526(13) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 20672 (2007), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 20672 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.10. |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/4.11. |
Equipement Loran- C |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.818(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61075 (1993), - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61075 (1991), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.12. |
Equipement Chayka |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13.s |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.694(17), - Rés. OMI A.818(19), - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, . - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61075 (1993), - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61075 (1991), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.13. |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/4.14. |
Equipement GPS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-2 (1998). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-2 (1998), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.16. |
Système de contrôle de route |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.342(IX), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 11674 (2006), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 11674 (2006), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
A.1/4.18. |
Répondeur radar 9 GHz (SART) |
- Règ.III/4, - Règ.IV/14, - Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ.III/6, - Règ.IV/7, - Rés. A.530(13) de l'OMI, - Rés. A.802(19) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14. - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, - UIT- R M.628-3 (11/93). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61097-1 (2007). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-1 (2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.19. |
Equipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.20. |
Indicateur d'angle de barre |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 20673 (2007), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 20673 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 22554 (2007), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 22554 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.22. |
Indicateur de pas d'hélice |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ISO 22555 (2007), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ISO 22555 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.23. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ.III/34, MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 13. - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 13, |
- ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.24. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.25. |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||
A.1/4.26. |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.18 |
|||
A.1/4.27. |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||
A.1/4.28. |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||
A.1/4.29. |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
- Règ. V/18, - Règ. V/20, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/20, - Rés. OMI A.694(17), - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 333(90) de l'OMI. |
- CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61996-1 (2013-05). - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.30. |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 232(82) de l'OMI, - Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI. [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61174 (2008), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61174 (2008), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.31. |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.821(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16328 (2001), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 16328 (2001), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.32. |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1371-4(2010). Remarque: la norme UIT- R M. 1371-4(2010) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61993-2 (2013). - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61993-2 (2012), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.33. |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62065 (2002), - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62065 (2002), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.34. |
Equipement radar CAT 1 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19. - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.823(19) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1177-4(04/11). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.35. |
Equipement radar CAT 2 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1177-4(04/11). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.36. |
Equipement radar CAT 3 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1177-4(04/11). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.37. |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1177-4(04/11). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.38. |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir : a) CAT 1C b) CAT 2C c) CAT 1HC pour HSC d) CAT 2HC pour HSC |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, - UIT- R M. 1177-4(04/11). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - EN 62388 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - CEI 62388 Ed.1.0(2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.39. |
Réflecteur radar - type passif |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI. |
- ISO 8729-1 (2010), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, Ou, - ISO 8729-1 (2010), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.40. |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.822(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16329 (2003), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 16329 (2003), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.41. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, ISO 22090-3 (2004), y compris corrigendum 1 (2005), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.42. |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- ISO 17884 (2004), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - ISO 17884 (2004), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.43. |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 94(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 16273 (2003), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 16273 (2003), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.44. |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-4 (2004), - série EN 61162, Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162. |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.45. |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 |
|||
A.1/4.46. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
- Règ. V/18. - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - ISO 22090-1 (2002), y compris corr.1 (2005), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.47. |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
- Règ. V/20. |
- Règ. V/20, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 163(78) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 61996-2 (2008). - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61996-2 (2007), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.48. |
Appareils de hissage du pilote |
Intentionnellement blanc puisque la Rés. MSC 308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, stipule : Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés |
|||
A.1/4.49. |
Echelle de pilote |
- Règ. V/23, - Règ.X/3. |
- Règ. V/23, - Rés. A.1045(27)de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.773 de l'OMI. |
Rés. A.1045(27) de l'OMI, - ISO 799 (2004). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.50. |
Equipement DGPS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003). - EN 61108-4 (2004). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.51. |
Equipement DGLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-2 (1998). - EN 61108-4 (2004). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-2 (1998), - CEI 61108-4 (2004), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.52. |
Fanal à signalisation de jour |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 95(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ISO 25861 (2007). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ISO 25861 (2007). |
B+D B+E B+F |
A.1/4.53. |
Système de renforcement de cibles radar |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI, - UIT- R M. 1176-1(02/13). |
- ISO 8729-2 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, Ou, - ISO 8729-2 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.54. |
Taximètre |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19. |
- ISO 25862 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, Ou, - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.55. |
Equipement AIS-SART |
- Règ. III/4, - Règ.IV/14, |
- Règ.III/6, - Règ.IV/7, - Rés. MSC 246(83) de l'OMI, - Rés. MSC 247(83) de l'OMI, - Rés. MSC 256(84) de l'OMI, - UIT- R M. 1371-4(2010). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61097-14 (2010). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-14 (2010), |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.56. |
Récepteur Galileo |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.813(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 233(82) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-3 (2010). - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-3 (2010), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.57. |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
- Règ. V/18. |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 128(75) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008), - CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616, Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616, |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.58. Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Dispositif de réception sonore |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 86(70) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008), - ISO 14859 (2012). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008), - ISO 14859 (2012). |
B+D B+E B+F G |
A.1/4.59. Ex A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 252(83) de l'OMI, - Rés. MSC 302(83) de l'OMI - (Gestion d'alerte de la passerelle) |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008), - CEI 61924-2 (2012), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, CEI 62288 Ed.1.0(2008). - CEI 61924-2 (2012), |
B+D B+E B+F G |
4. Equipements de navigation
Colonne 4 : les équipements de navigation sont conformes aux points pertinents de la résolution A.1021(26) de l'OMI Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009 et de la résolution MSC.302(87) de l'OMI Recommandation sur les normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle, le cas échéant.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.2 compilation avec amendement 1 éd.1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument
EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT le cas échéant |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/4.1. |
Compas magnétique classe A pour les navires |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.382(X) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.2. |
Indicateur de cap à transmission (THD) de type magnétique |
- Règ. V/18, - Règ. V/19, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ISO 22090-2 (2014), -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ISO 22090-2 (2014), -CEI 62288 Ed. 2.0(2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.3. |
Gyrocompas |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.424(XI), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN ISO 8728 (1998), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -ISO 8728 (1997), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.4. |
Equipement radar |
Transféré aux annexes A.1/4.34, A.1/4.35 et A.1/4.36 |
|||
A.1/4.5. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.34 |
|||
A.1/4.6. |
Sondeur à écho |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. OMI A.224 (VII), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69), annexe 4, de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN ISO 9875 (2001), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -ISO 9875 (2000), y compris rectificatif technique 1:2006 de l'ISO, 2006, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0(2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.7. |
Equipement de mesure de vitesse et de distance (SDME). |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.824(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61023 (2007), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61023 (2007), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0(2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.8. |
Indicateur d'angle de barre, de vitesse de rotation, de pas d'hélice |
Transféré aux annexes A.1/4.20, A.1/4.21 et A.1/4.22 |
|||
A.1/4.9. |
Indicateur de taux de giration |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.526(13) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ISO 20672 (2007), y compris corrigendum 1 (2008), -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ISO 20672 (2007), y compris corrigendum 1 (2008), -CEI 62288 Ed.2.0(2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.10. |
Radiogoniomètre |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/4.11. |
Equipement Loran-C |
Transféré à l'annexe A.2/4.38 |
|||
A.1/4.12. |
Equipement Chayka |
Transféré à l'annexe A.2/4.39 |
|||
A.1/4.13. |
Navigateur Decca |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/4.14. |
Equipement GPS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-1 (2003), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-1 Ed. 2.0 (2003), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.15 |
Equipement GLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-2 (1998), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-2 Ed.1.0 (1998), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.16. |
Système de contrôle de route |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.342(IX) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 64(67), annexe 3, de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-ISO 11674 (2006), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -EN 62288 (2008). Ou, -ISO 11674 (2006), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.17 |
Appareils de hissage du pilote |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
A.1/4.18. |
Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD): Répondeur radar 9 GHz (SART) |
- Règ.III/4, - Règ.IV/14, - Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ.III/6, - Règ.III/26, - Règ.IV/7, - Rés. A.530(13) de l'OMI, - Rés. A.802(19) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, -UIT- R M.628-3 (11/93). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61097-1 (2007). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-1 (2007). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.19. |
Equipement radar pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.20. |
Indicateur d'angle de barre |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ISO 20673 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ISO 20673 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ISO 22554 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ISO 22554 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.22. |
Indicateur de pas d'hélice |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ISO 22555 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ISO 22555 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.23. |
Compas pour embarcations de sauvetage et canots de secours |
- Règ.III/4, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ.III/34, MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) IV, V, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 13. |
-ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.24. |
Aide de pointage radar automatique (ARPA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.37 |
|||
A.1/4.25. |
Aide de poursuite automatique (ATA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.35 |
|||
A.1/4.26. |
Aide de poursuite automatique (ATA) pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.38 |
|||
A.1/4.27. |
Aide de pointage électronique (EPA) |
Transféré à l'annexe A.1/4.36 |
|||
A.1/4.28. |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.2/4.30 |
|||
A.1/4.29. |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
- Règ. V/18, - Règ. V/20, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/20, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 333(90) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -EN 61996-1 (2013), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 61996-1 Ed.2.0 (2013-05), -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.30. |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) avec sauvegarde et système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 232(82) de l'OMI, -Circulaire SN.1/Circ.266 de l'OMI. [La sauvegarde ECDIS et le RCDS sont applicables uniquement lorsque l'ECDIS est doté de cette fonctionnalité. Le certificat du module B doit indiquer si ces options ont fait l'objet d'essais.] |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -EN 61174 (2008), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 61174 (2008), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.31. |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.821(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-ISO 16328 (2014), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -ISO 16328 (2014), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.32. |
Equipement AIS (système d'identification automatique) universel |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1371-5(2014). Remarque: la norme UIT- R M. 1371-5(2014) ne s'applique que dans le respect des dispositions de la rés. MSC 74(69) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -EN 61993-2 (2013), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 61993-2 (2012), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.33. |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire se situe entre l'allure de manœuvre minimale et 30 nœuds) |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 74(69) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62065 Ed.2.0 (2014-02), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62065 Ed.2.0 (2014-02), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.34. |
Equipement radar CAT 1 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19. - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.823(19) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1177-4(04/11). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -EN 62388 (2013). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 62388 Ed.2.0(2013-06). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.35. |
Equipement radar CAT 2 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1177-4(04/11). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -EN 62388 (2013). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0(2014-07), -CEI 62388 Ed.2.0(2013-06). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.36. |
Equipement radar CAT 3 |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1177-4(04/11). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -EN 62388 (2013). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0(2014-07), -CEI 62388 Ed.2.0(2013-06). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.37. |
Equipement radar pour applications d'engins à grande vitesse (CAT 1H et CAT 2H) |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.278 (VIII), de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1177-4(04/11). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -EN 62388 (2013). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 62388 Ed.2.0(2013-06). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.38. |
Equipement radar approuvé avec une option cartographique, à savoir: a) CAT 1C b) CAT 2C c) CAT 1HC pour HSC d) CAT 2HC pour HSC |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.278 (VIII) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 192(79) de l'OMI, -UIT- R M. 1177-4(04/11). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -EN 62388 (2013). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 62388 Ed.2.0(2013-06). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.39. |
Réflecteur radar - type passif |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI. |
-ISO 8729-1 (2010), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 8729-1 (2010), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.40. |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.822(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-ISO 16329 (2003), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -ISO 16329 (2003), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.41. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
ISO 22090-3 (2014), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -ISO 22090-3 (2014), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.42. |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
-ISO 17884 (2004), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 17884 (2004), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.43. |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Rés. A.694(17)de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 94(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-ISO 16273 (2003), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -ISO 16273 (2003), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.44. |
Récepteur de signaux de balise différentiel pour équipement DGPS et DGLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-4 (2004), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-4 (2004), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.45. |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Article supprimé car pris en charge par l'annexe A.1/4.38 |
|||
A.1/4.46. |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 116(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-ISO 22090-1 (2014), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -ISO 22090-1 (2014), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/1.47. |
Enregistreur des données du voyage simplifié (S-VDR) |
- Règ. V/20. |
- Règ. V/20, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 163(78) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -EN 61996-2 (2008), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 61996-2 (2007), -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.48. |
Appareils de hissage du pilote |
Intentionnellement blanc [puisque la Rés. MSC 308(88) de l'OMI, en vigueur depuis le 1er juillet 2012, stipule : Les appareils de hissage du pilote mécaniques ne doivent pas être utilisés ] |
|||
A.1/4.49. |
Echelle de pilote |
- Règ. V/23, - Règ.X/3. |
- Règ. V/23, - Rés. A.1045(27) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.1428 de l'OMI. |
Rés. A.1045(27) de l'OMI, -ISO 799 (2004). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.50. |
Equipement DGPS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 112(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-1 (2003), -EN 61108-4 (2004), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-1 (2003), -CEI 61108-4 (2004), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.51. |
Equipement DGLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 113(73) de l'OMI, - Rés. MSC 114(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-2 (1998), -EN 61108-4 (2004), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-2 (1998), -CEI 61108-4 (2004), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.52. |
Fanal de signalisation diurne |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 95(72) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ISO 25861 (2007). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ISO 25861 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/4.53. |
Système de renforcement de cibles radar |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 164(78) de l'OMI, -UIT- R M. 1176-1(02/13). |
-ISO 8729-2 (2009), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 8729-2 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.54. |
Taximètre |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19. |
-ISO 25862 (2009), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 25862 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.55. |
Dispositifs de localisation pour la recherche et le sauvetage (SRLD): Equipement AIS-SART |
- Règ. III/4, - Règ.IV/14. |
- Règ.III/6, - Règ. III/26, - Règ.IV/7, - Rés. MSC 246(83) de l'OMI, - Rés. MSC 256(84) de l'OMI, -UIT- R M. 1371-5(2014). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61097-14 (2010). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-14 (2010). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.56. |
Récepteur Galileo |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.813(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 233(82) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-3 (2010), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-3 (2010), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.57. |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
- Règ. V/18. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 128(75) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 62616 (2010), y compris corrigendum 1 (2012) à la CEI 62616. |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.58. Voir la note b) de la présente annexe A.1 |
Dispositif de réception sonore |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 86(70) de l'OMI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -ISO 14859 (2012). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -ISO 14859 (2012). |
B + D B + E B + F G |
A.1/4.59. Voir la note c) de la présente annexe A.1 |
Système intégré de navigation |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13. |
- Règ. V/19, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 252(83) de l'OMI, - Rés. MSC 302(87) de l'OMI - (Gestion d'alerte de la passerelle). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 61924-2 (2012). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed.2.0 (2014-07), -CEI 61924-2 (2012). |
B + D B + E B + F G |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point Equipements de radiocommunications.
Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire OMI MSC/circ. 862 et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire OMI MSC/circ. 862 qui l'emportent.
Lorsqu'il est fait référence aux séries EN 61162 ou CEI 61162, la spécification de l'article prévu est prise en compte pour déterminer quelle est la norme applicable de la série EN 61162 ou de la série CEI 61162.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.4 |
Récepteur EGC |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.6 |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.9 |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.10 |
Radio à ondes hectométriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/9 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques (MF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/9 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
A.1/5.15 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l'annexe A.2/5. |
|||
|
A.1/5.17 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 |
Règ. III/6 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A.1/5.18 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 |
Règ. III/6 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
B + D |
|
A1/ 5.19 |
Inmarsat-F77 |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 |
OMI MSC/circ. 862 |
B + D |
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/6.1 |
Feux de navigation |
COLREG Annexe I/14 |
COLREG, annexe I/14 |
EN 14744 (2005), y compris AC (2006) |
B + D |
Pas d'articles dans l'annexe A.1.
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1.Construction. - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/81 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau |
Rés. OMI MSC.188(79) |
Règ. II-1/22.1 |
CEI 60092-504 (2001) |
B + D |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications
Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circulaire 862 qui l'emportent.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(i) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(j) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(k) CEI 61162-3 éd1.1 Compilation avec am1 (2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3-am1 éd1.0 (2010-06) Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(l) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(m) EN 61162-1 :2011 - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(n) EN 61162-2 :1998 - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(o) EN 61162-3 :2008 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(p) EN 61162-400 :2002 - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- EN 61162-401 :2002 - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- EN 61162-402 :2005 - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- EN 61162-410 :2002 - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- EN 61162-450 :2011 - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.385(X) de l'OMI Résolution A.524(13) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.803(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.689-2 (09/94) |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) ETSI EN 301 925 V1.3.1 (2010-09). Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-7 (1996) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.803(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Résolution MSC 148(77) de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01) ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-6 (2005-12) |
B + D |
|
A.1/5.4 |
Récepteur EGC |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.570 (14) de l'OMI Résolution A.664(16) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-4 (2007) |
B + D |
|
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.699(17) de l'OMI Résolution A.700(17) de l'OMI Résolution A.806(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT-R M.540-2 (06/90) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.688 (06/90) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) |
B + D |
|
A.1/5.6 |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Règ. X/3 Résolution A.662(16) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.696(17) de l'OMI Résolution A.810(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.633-3 (05/04) UIT-R M.690-1 (10/95) |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01) Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-2 (2008). Remarque : la circulaire MSC/Circ 862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite |
B + D |
|
A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.9 |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.1/5.10 |
Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.694(17) de l'OMI Résolution A.804(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI ETS 300 373-1 V1.2.1 (2002-10) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/9 Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.694(17) de l'OMI Résolution A.804(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.1173 (10/95) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2005-12) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.570 (14) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.808 (19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
|
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.570 (14) de l'OMI Résolution OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC) Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.807(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05) ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11) ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03) ETSI EN 301 843-1 V1.2.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-4 (2007) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.806(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.476-5 (10/95) UIT-R M.491-1 (07/86) UIT-R M.492-6 (10/95) UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) UIT-R M.625-3 (10/95) UIT-R M.1173 (10/95) |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11) ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10) ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI ETS 300 373-1 V1.3.1 (2011-01) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-9 (1997) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.15 |
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 Règ. X/3 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.806(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI UIT-R M.493-13 (10/09) UIT-R M.541-9 (05/04) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02) ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09) ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-3 (1994) CEI 61097-8 (1998) série CEI 61162 |
B + D |
|
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l'annexe A.2/5.8 |
|||
|
A.1/5.17 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 |
Règ. III/6 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.809(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 8 14 Résolution OMI CSM.149(77) UIT-R M.489-2 (10/95) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12) ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-12 (1996) |
B + D |
|
A.1/5.18 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
Règ. IV/14 |
Règ. III/6 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.809(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 8 14 UIT-R M.489-2 (10/95) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-12 (1996) |
B + D |
|
A1/ 5.19 |
Inmarsat-F77 |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/10 Résolution A.570 (14) de l'OMI Résolution A.808 (19) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-13 (2003) Ou Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61097-13 (2003). |
B + D |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE COLREG 72 |
RÈGLES COLREG APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.1/6.1 |
Feux de signalisation |
COLREG Annexe I/14 |
COLREG, annexe I/14, Rés. Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 253(83) de l'OMI |
EN 14744 (2005), y compris AC (2006) EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou EN 14744 (2005), y compris AC (2006) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
B + D |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
Pas d'articles dans l'annexe A.1.
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. - Construction -
structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
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ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
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A.1/8.1 voir la note b de la présente annexe A.1 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau |
Règ. II-1/22-1 |
Règ. II-1/25 Règ. XII/12 Résolution A.1021(26)de l'OMI Résolution MSC 188(79) de l'OMI |
CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504 CEI 60529 (2001) y compris : Corrigendum 1 (2003), Corrigendum 2 (2007), Corrigendum 3 (2009) Résolution MSC 188(79) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1291 de l'OMI |
B + D |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications
Colonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l'emportent.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Émetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 Compilation avec am1 (2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3-am1 éd1.0 (2010-06) Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'ins-
truments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 : 2011 - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) EN 61162-2 : 1998 - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) EN 61162-3 : 2008 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
4) EN 61162-400 : 2002 - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- EN 61162-401 : 2002 - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- EN 61162-402 : 2005 - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- EN 61162-410 : 2002 - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 : 2011 - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/5.1 |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.385(X) de l'OMI, - Rés. A.524(13) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.489-2 (10/95), - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M.541-9 (05/04), - UIT-R M.689-2 (09/94). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 843-2V1.2.1 (2004-06), - ETSI EN 301 925 V1.3.1 (2010-09). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-7 (1996), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.2 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.489-2 (10/95), - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M.541-9 (05/04). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-2V1.2.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.3 |
Récepteur NAVTEX. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 148(77) de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.540-2 (06/90), - UIT-R M.625-3 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 065-1V1.2.1 (2009-01), - ETSI EN 301 843-4V1.2.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-6 (2005-12). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.4 |
Récepteur EGC. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.570 (14) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 306(87) de l'OMI - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), - ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11), - ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), - ETSI EN 301 843-1V1.2.1 (2004-06). - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-4 (2007). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.5 |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.699(17) de l'OMI, - Rés. A.700(17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.491-1 (07/86), - UIT-R M.492-6 (10/95), - UIT-R M.540-2 (06/90), - UIT-R M.625-3 (10/95), - UIT-R M.688 (06/90). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.6 |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/7, - Règl. X/3, - Rés. A.662(16) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.696(17) de l'OMI, - Rés. A.810(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.633-3 (05/04), - UIT-R M.690-1 (10/95). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-2 (2008). Remarque : la circulaire MSC/Circ 862 de l'OMI s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.7 |
RLS bande L (Inmarsat). |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.1/5.8 |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz. |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.1/5.9 |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses. |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.1/5.10 |
Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie. Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/9, - Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M.541-9 (05/04). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 373-1V1.3.1 (2011-01), - ETSI EN 301 843-5V1.1.1 (2004-06). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-9 (1997), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.11 |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/9, - Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M.541-9 (05/04), - UIT-R M.1173 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-5V1.1.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.12 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.570 (14) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.808 (19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.13 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.570 (14) de l'OMI, - Rés. OMI A.664 (16) (applicable uniquement si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC), - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.807(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), - ETSI ETS 300 460/A1 (1997-11), - ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), - ETSI EN 301 843-1V1.2.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-4 (2007), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.14 |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie. Remarque : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.476-5 (10/95), - UIT-R M.491-1 (07/86), - UIT-R M.492-6 (10/95), - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M.541-9 (05/04), - UIT-R M.625-3 (10/95), - UIT-R M.1173 (10/95). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/A1 Ed.1 (1993-10), - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI ETS 300 373-1V1.3.1 (2011-01), - ETSI EN 301 843-5V1.1.1 (2004-06). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-9 (1997), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.15 |
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/10, - Règl. X/3, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT-R M.493-13 (10/09), - UIT-R M. 541-9 (05/04). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI EN 300 338-1V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-5V1.1.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques. |
Transféré à l'annexe A.2/5.8. |
|||
A.1/5.17 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. III/6, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.809(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, - Rés. OMI CSM.149(77), - UIT-R M.489-2 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12), - ETSI EN 301 843-2V1.2.1 (2004-06). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.18 |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. III/6, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.809(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, - UIT-R M.489-2 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 301 466 V1.4.1 (2000-10). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F |
A1/5.19 |
Inmarsat-F77. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Règl. IV/10, - Rés. A.570 (14) de l'OMI, - Rés. A.808 (19) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-13 (2003). Ou - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-13 (2003). |
B + D B + E B + F |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE COLREG 72 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/6.1 |
Feux de signalisation. |
- COLREG Annexe I/14. |
- COLREG, annexe I/14, -Rés. - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 253(83) de l'OMI. |
- EN 14744 (2005), y compris AC (2006), - EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou - EN 14744 (2005), y compris AC (2006), - CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
B + D B + E B + F G |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction. -
Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/8.1 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau. |
- Règl. II-1/22-1, - Règl. II-1/25, - Règl. XII/12. |
- Règl. II-1/25, - Règl. XII/12, - Rés. A.1021(26) de l'OMI, - Rés. MSC 188(79) de l'OMI. |
- CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - CEI 60529 (2001) y compris : corrigendum 1 (2003), corrigendum 2 (2007), corrigendum 3 (2009), - Rés. MSC 188(79) de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ. 1291 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunicationsColonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l'emportent.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/5.1. |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.385(X) de l'OMI, - Rés. A.524(13) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.489-2 (10/95), - UIT- R M.493-13 (10/09), - UIT- R M.541-9 (05/04), - UIT- R M.689-2 (09/94). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06), - ETSI EN 301 925 V1.3.1 (2010-09). Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-7 (1996), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.2. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.489-2 (10/95), - UIT- R M.493-13 (10/09), - UIT- R M.541-9 (05/04). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.3. |
Récepteur NAVTEX |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 148(77) de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.540-2 (06/90), - UIT- R M.625-3 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01), - ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-6 (2005-12). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.4. |
Récepteur EGC |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.570(14) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 306(87) de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), - ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), - ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), - ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-4 (2007), |
B + D B + E B + F |
A.1/5.5. |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (recueil HSC de 1994) 14, - Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14 |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.699(17) de l'OMI, - Rés. A.700(17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.491-1 (07/86), - UIT- R M.492-6 (10/95), - UIT- R M.540-2 (06/90), - UIT- R M.625-3 (10/95), - UIT- R M.688 (06/90). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.6. |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.662(16) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.696(17) de l'OMI, - Rés. A.810(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.633-3 (05/04), - UIT- R M.690-1 (10/95). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01), Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-2 (2008), Remarque: La circulaire OMI CSM/Circ 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.7. |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.8. |
Récepteur de veille sur 2 182 kHz |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.9. |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.10. |
Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/9, - Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.493-13 (10/09), - UIT- R M.541-9 (05/04). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 373-1 V1.3.1 (2011-01), - ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06), Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-9 (1997), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.11. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/9, - Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.493-13 (10/09), - UIT- R M.541-9 (05/04), - UIT- R M.1173 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.2.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.12. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B Remarque: le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2014. |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.570(14) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.808(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.13. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat- C |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, A.570(14), - IMO Res. A.664 (16), (applicable only if the Inmarsat C SES comprises EGC functions), - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.807(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), - ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), - ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), - ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-4 (2007), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.14. |
Radio à ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque: conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.806(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)- (2000 HSC Code) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - ITU- R M.476-5 (10/95), - UIT- R M.491-1 (07/86), - UIT- R M.492-6 (10/95), - UIT- R M.493-13 (10/09), - UIT- R M.541-9 (05/04), - UIT- R M.625-3 (10/95), - UIT- R M.1173 (10/95). |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), - ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10), - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI ETS 300 373-1 V1.3.1 (2011-01), - ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06), Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-9 (1997), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.15. |
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques/décamétriques (MF/HF |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.806(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - UIT- R M.493-13 (10/09), - ITU- R M. 541-9 (05/04). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), - ETSI EN 301 033 V1.3.1 (2010-09), - ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-3 (1994), - CEI 61097-8 (1998), - série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.16. |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l'annexe A.2/5.8 |
|||
A.1/5.17. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.III/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.809(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8, 14, - IMO Res. MSC.149(77), - ITU- R M.489-2 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12), - ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-12 (1996), |
B + D B + E B + F |
A.1/5.18. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.III/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.809(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8, 14, - ITU- R M.489-2 (10/95). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10), Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-12 (1996), |
B + D B + E B + F |
A1/ 5.19 |
Inmarsat-F77 |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.IV/10, - IMO Res. A.570 (14), - IMO Res. A.808 (19), - IMO Res. A.694 (17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-13 (2003), Ou, - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61097-13 (2003), |
B + D B + E B + F |
6. Equipment required under COLREG 72
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
REGULATION colreg 72 where type approval is required |
REGULATIONS OF COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/6.1. |
Feux de signalisation |
- COLREG Annex I/14. |
- COLREG Annex I/14, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.253(83) |
- EN 14744 (2005), y compris AC (2006), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - EN 14744 (2005), y compris AC (2006), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
7. Bulk carrier safety equipment
8. Equipment under SOLAS Chapter II-1. Construction - structure, subdivision and stability, machinery and electrical installations
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/8.1. |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau |
- Reg. II-1/22-1, - Reg. II-1/25, - Reg. XII/12. |
- Reg. II-1/25, - Reg. XII/12, - IMO Res.A.1021(26), - IMO Res. MSC.188(79). |
- CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, - IEC 60529 (2001) including: Corrigendum 1 (2003), Corrigendum 2 (2007), Corrigendum 3 (2009), - IMO Res. MSC.188(79), - IMO MSC.1/Circ. 1291. |
B+D B + E B + F |
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunicationsColonne 5 : au cas où les dispositions de la circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI et les exigences des normes d'essai du produit seraient contradictoires, ce sont les exigences de la circulaire MSC/Circ.862 qui l'emportent.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.2 compilation avec amendement 1 éd.1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques:
EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am2 éd1.0 (2014-07) - Amendement 2 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument
EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT le cas échéant |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/5.1. |
Radio à ondes métriques (VHF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.385(X) de l'OMI, - Rés. A.524(13) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.489-2 (10/95), -UIT- R M.493-13 (10/09), -UIT- R M.541-9 (05/04), -UIT- R M.689-3 (03/12). |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06), -ETSI EN 301 925 V1.4.1 (2013-05). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.2. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (VHF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.803(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.489-2 (10/95), -UIT- R M.493-13 (10/09), -UIT- R M.541-9 (05/04). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09), -ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.3. |
Récepteur NAVTEX |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 148(77) de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.540-2 (06/90), -UIT- R M.625-4 (03/12). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ETSI EN 300 065-1 V1.2.1 (2009-01), -ETSI EN 301 843-4 V1.2.1 (2004-06). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-6 (2012-01). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.4. |
Récepteur EGC |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.570(14) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 306(87) de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), -ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), -ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), -ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08), Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-4 (2012-05). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.5. |
Récepteur captant les renseignements sur la sécurité marine (RSM) diffusés sur ondes décamétriques (récepteur HF IDBE). |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (recueil HSC de 1994) 14, - Rés. OMI CSM.97(73)- (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.699(17) de l'OMI, - Rés. A.700(17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.492-6 (10/95), -UIT- R M.540-2 (06/90), -UIT- R M.625-4 (03/12), -UIT- R M.688 (06/90). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), -ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), -ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.6. |
RLS 406 MHz (COSPAS-SARSAT) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/7, - Règ. X/3, - Rés. A.662(16) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.696(17) de l'OMI, - Rés. A.810(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.633-4 (12/10), -UIT- R M.690-2 (03/12). |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ETSI EN 300 066 V 1.3.1 (2001-01). Ou, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-2 (2008). Remarque : la circulaire OMI CSM/Circ 862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.7. |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.8. |
Récepteur MF avec ASN |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.9. |
Générateur d'alarme à deux fréquences porteuses |
Intentionnellement blanc |
|||
A.1/5.10. |
Radio à ondes métriques (MF) permettant d'émettre et de recevoir par ASN et en radiotéléphonie Note : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur H3E ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/9, - Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.493-13 (10/09), -UIT- R M.541-9 (05/04). |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09), -ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.11. |
Récepteur de veille par ASN sur ondes métriques (MF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/9, - Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.804(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.493-13 (10/09), -UIT- R M.541-9 (05/04), -UIT- R M.1173-1 (03/12). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09), -ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.12. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-B Remarque : le service sera interrompu à partir du 31 décembre 2016. |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.570(14) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.808(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.13. |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-C |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.570(14) de l'OMI, - Rés. A.664(16) de l'OMI, (applicable si la STN Inmarsat-C comprend les fonctions EGC), - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.807(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC 306(87) de l'OMI, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI ETS 300 460 Ed.1 (1996-05), -ETSI ETS 300 460/ A1 (1997-11), -ETSI EN 300 829 V1.1.1 (1998-03), -ETSI EN 301 843-1 V1.3.1 (2012-08). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-4 (2012), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.14. |
Radio à ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF) permettant d'émettre et de recevoir de l'ASN, de la télégraphie IDBE et de la radiotéléphonie Remarque : conformément aux décisions de l'OMI et de l'UIT, les exigences relatives aux générateurs d'alarme à deux fréquences porteuses et à la transmission sur A3H ne sont plus applicables dans les normes d'essai. |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1460 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -ITU- R M.476-5 (10/95), -UIT- R M.492-6 (10/95), -UIT- R M.493-13 (10/09), -UIT- R M.541-9 (05/04), -UIT- R M.625-4 (03/12), -UIT- R M.1173-1 (03/12). |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI ETS 300 067 Ed.1 (1990-11), -ETSI ETS 300 067/ A1 Ed.1 (1993-10), -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 373-1 V1.4.1 (2013-09), -ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.15. |
Récepteur de veille à balayage par ASN sur ondes hectométriques / décamétriques (MF/HF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/10, - Règ. X/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.806(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, -UIT- R M.493-13 (10/09), -ITU- R M. 541-9 (05/04). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -ETSI EN 300 338-1 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 300 338-2 V1.3.1 (2010-02), -ETSI EN 301 033 V1.4.1 (2013-09), -ETSI EN 301 843-5 V1.1.1 (2004-06). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-3 (1994), -CEI 61097-8 (1998), -série CEI 61162. |
B + D B + E B + F |
A.1/5.16. |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Transféré à l'annexe A.2/5.8 |
|||
A.1/5.17. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques portatifs à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.III/6, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.809(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, - Rés. MSC.149(77) de l'OMI, -ITU- R M.489-2 (10/95). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ETSI EN 300 225 V1.4.1 (2004-12), -ETSI EN 301 843-2 V1.2.1 (2004-06). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F |
A.1/5.18. |
Emetteurs-récepteurs radiotéléphoniques fixes à ondes métriques (VHF) des engins de sauvetage |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.III/6, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. A.809(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, -ITU- R M.489-2 (10/95). |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -ETSI EN 301 466 V1.1.1 (2000-10). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-12 (1996). |
B + D B + E B + F |
A1/ 5.19 |
Inmarsat-F77 |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14. |
- Règ.IV/10, - Rés. A.570 (14) de l'OMI, - Rés. A.808(19) de l'OMI, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 8, 14, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
-Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-13 (2003). Ou, -Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61097-13 (2003). |
B + D B + E B + F |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE COLREG 72, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES COLREG APPLICABLES ET RÉSOLUTIONS et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/6.1. |
Feux de signalisation |
- COLREG, annexe I/14. |
- COLREG, annexe I/14, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 253(83) de l'OMI. |
-EN 14744 (2005), y compris AC (2006), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -EN 14744 (2005), y compris AC (2006), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
B + D B + E B + F G |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
Pas d'articles dans l'annexe A.1.8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1. Construction. - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations électriques
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une approbation de type |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.1/8.1. |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau |
- Règ. II-1/22-1, - Règ. II-1/25, - Règ. XII/12. |
- Règ. II-1/25, - Règ. XII/12, - Rés. A.1021(26)de l'OMI, - Rés. MSC 188(79) de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1464 rév.1 de l'OMI. |
-CEI 60092-504 (2001), y compris corrigendum 1 (2011) à la CEI 60092-504, -CEI 60529 Ed.2.2 (2001), - Rés. MSC 188(79) de l'OMI, -Circulaire MSC.1/Circ.1291 de l'OMI. |
B + D B + E B + F |
EQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DETAILLEES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. III/34, -Règ. X/3. |
-Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA). |
||
|
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
-Règ. III/4, -Règ. III/34. |
-Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA). |
||
|
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. III/34. |
Règ. III/13, -Règ. III/16, -Règ. III/26, -Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8, -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8, -OMI MSCCirc.980. |
||
|
A.2/1.4 |
Échelles d'embarquement |
-Règ. III/4, -Règ. X/3. |
-Règ. III/34, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-ISO 799 (1980). |
|
|
A.2/1.5 Ex A.2/1.3 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53). |
-Règ. III/6. |
-Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ.808. |
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE MARPOL 73/78, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES MARPOL 73/78 applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx |
-Annexe VI Règ. 13, -NOx Technical Code. |
-Annexe VI Règ. 13, -NOx Technical Code. |
||
|
A.2/2.2 |
Dispositifs d'épuration des gaz d'échappement (SOx) à bord |
-Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i), -Annexe VI Règ. 14.4 (b). |
-Annexe VI Règ. 13.3 (b) (i), -Annexe VI Règ. 14.4 (b). |
-Rés. OMI MEPC.130(53). |
|
|
A.2/2.3 |
Méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
-Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii). |
-Annexe VI Règ. 13.3 (b) (ii). |
||
|
A.2/2.4 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
-Annexe VI Règ. 14.4 (c). |
-Annexe VI Règ. 14.4 (c). |
||
|
A.2/2.5 |
Système de gestion des eaux de ballast |
-Rés. OMI MEPC.125(53), -Rés. OMI MEPC.126(53). |
3. Équipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|||
|
A.2/3.1 |
Extincteurs mobiles et transportables |
Transféré à l'annexe A.1/3.52 |
||||||
|
A.2/3.2 |
Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules. |
-Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7. |
-Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC98(73)-(Recueil FSS) 7. |
-Rés. OMI A.123(V), -OMI MSC/Circ.914. |
||||
|
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
-Règ. II-1/44, -Règ. X/3. |
-Règ. II-1/44, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
|||||
|
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) -Division 221-article 221-II/10-2.3.3.4 -Division 322-article 322-4.05 |
|||||
|
A.2/3.5 |
Dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
||||||
|
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
||||||
|
A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
||||||
|
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC98(73)-(Recueil FSS). |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-Publication CEI 79. |
||||
|
A.2/3.9 Ex A.1/3.50 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
-Règ. II-2/19. |
-Règ. II-2/19, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 943-1 (2002), -EN 943-1 (2002)/AC (2005), -EN 943-2 (2002), -EN ISO 6529 (2003), -EN ISO 6530 (2005), -EN 14605 (2005), -OMI MSC/Circ.1120. |
||||
|
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l'annexe A.1/3.40 |
||||||
|
A.2/3.11 |
Jets diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
|||||
|
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l'annexe A.1/3.45 |
||||||
|
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 3. |
-EN 14593-1 (2005), -EN 14593-2 (2005). |
||||
|
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN 671-1 (1994) + AC (1995). |
||||
|
A.2/3.15 |
Dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
-Règ. II-2/7, -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-Règ. II-2/7, -Règ. II-2/19, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
|||||
|
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
||||||
|
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
||||||
|
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l'annexe A.1/3.53 |
||||||
|
A.2/3.19 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A |
Transféré à l'annexe A.1/3.48 |
||||||
|
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l'annexe A.1/3.20 |
||||||
|
A.2/3.21 |
Dispositifs d'extinction pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-OMI MSC/Circ.847. |
||||
|
A.2/3.22 |
Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
-Règ. II-2/9. |
-Règ. II-2/9. |
|||||
|
A.2/3.23 |
Dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
-Règ. II-2/18. |
-Règ. II-2/18. |
|||||
|
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
|||||
|
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type C |
-Règ. II-2/3.. |
-Règ. II-2/3. |
-Rés. OMI A.653(16), -Rés. OMI A.799(19), -Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), -ISO 1716 (1973). |
||||
|
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
-Règ. II-2/4. |
-Règ. II-2/4. |
|||||
|
A.2/3.27 |
Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 |
-Règ. II-2/5, -Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-pr EN 12094 parties 1-20. |
||||
|
A.2/3.28 |
Dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10.8.1, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-OMI MSC/Circ.798. |
||||
|
A.2/3.29 |
Dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). |
-OMI MSC/Circ.582 et Corrigendum 1. |
||||
|
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les chimiquiers |
-Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC). |
-Rés. OMI MSC.4(48)-(Recueil IBC). |
-OMI MSC/Circ.553, -OMI MSC/Circ.582, -OMI MSC/Circ.799. |
||||
|
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
-Règ. II-2/10, |
-Règ. II-2/10, -Rés. OMI A.800(19). |
|||||
4. Équipements de navigation
Notes concernant le point 4 - Équipements de navigation.
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC.99(73), qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
|
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
|
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l'annexe A.1/4.41 |
|||
|
A.2/4.4 |
Fanal à signaux de jour |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.95(72), -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.42 |
|||
|
A.2/4.6 |
Équipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.43 |
|||
|
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l'annexe A.1/4.33 |
|||
|
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.11 |
Équipement combiné GPS/GLONASS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.74(69), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002). -série CEI 61162. |
|
|
A.2/4.12 |
Équipement DGPS, DGLONASS |
Transféré à l'annexe A.1/4.44 |
|||
|
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
|
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l'annexe A.1/4.29 |
|||
|
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.86(70). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -CEI 61924 (2006) Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61924 (2006). |
|
|
A.2/4.16 |
Système de passerelle intégré |
Transféré à l'annexe A.1/4.28 |
|||
|
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Rés. OMI A.694(17), -UIT-R M 1176 (10/95). |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.86(70), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
|
|
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Rés. OMI A.382(X), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN ISO 449 (1999), -EN ISO 694 (2001), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -EN 60945 (2002). Ou, -ISO 449 (1997), -ISO 694 (2000), -ISO 1069 (1973), -ISO 2269 (1992), -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
|
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l'annexe A.1/4.45 |
|||
|
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l'annexe A.1/4.46 |
|||
|
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l'annexe A.1/4.2 |
|||
|
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
||
|
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
||
|
A.2/4.26 Ex A.1/4.9 |
Indicateur de taux de giration |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.526(13), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162. |
|
|
A.2/4.27 Ex A.1/4.20 |
Indicateur d'angle de barre |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.28 Ex A.1/4.21 |
Indicateur de vitesse de rotation |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17). |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.29 Ex A.1/4.22 |
Indicateur de pas d'hélice |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17). |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.30 Ex A.1/4.28 |
Système de passerelle intégré |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. OMI A.694 (17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15, -Rés. OMI MSC.64(67), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15. |
-EN 60945 (2002), -série EN 61162, -EN 61209 (1999). Ou, -CEI 60945 (2002), -série CEI 61162, -CEI 61209 (1999). |
|
|
A.2/4.31 (nouvel article) |
Taximètre |
-Règ. V/18. |
-Règ. V/19. |
-EN 60945 (2002). |
|
|
A.2/4.32 (nouvel article) |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
-Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.128(75), -OMI MSC/Circ.982. -Division 212 |
EN 60945 EN 61162 |
||
|
A.2/4.33 (nouvel article) |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
-Règ. V/18, -Règ. X/3. |
-EN 60945 (2002). |
||
5. Équipements de radiocommunication
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE SOLAS 74, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES SOLAS |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ.IV/8, -Rés. OMI A.662(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.805(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -UIT-R M.489-2 (10/95), -UIT-R M.693 (06/90). |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/13, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI COMSAR Circ.16, -OMI COMSAR Circ.32. |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l'annexe A.1/5.19. |
|||
|
A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ. 862, -OMI COMSAR Circ.32. |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994), -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000), -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32. |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
|
|
A.2/5.6 Ex A.1/5.7 |
RLS bande L (INMARSAT) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Règ. X/3, -Rés. OMI A.662(16), -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI A.812(19), -Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14, -OMI MSC/Circ.862, -OMI COMSAR Circ.32, -UIT-R M.632-3 (02/97), -UIT-R M.690-1 (10/95). |
-ETSI ETS 300 372 Ed.1 (1996-05), -EN 60945 (2002), -CEI 61097-5 (1997), -OMI MSC/Circ.862. Note : la circulaire OMI MSC/Circ.862 s'applique uniquement au dispositif permettant l'activation à distance, pas à la radiobalise proprement dite. |
|
|
A.2/5.7 (nouvel article) |
Système d'alerte de sûreté du navire |
-Règ. XI-2/6, -Rés. OMI A.694(17), -Rés. OMI MSC.147(77), -OMI MSC/Circ.1072. |
-EN 60945 (2002). Ou, -CEI 60945 (2002). |
||
6. Équipements exigés par la Convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES COLREG |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/6.1 |
Feux de navigation |
Transféré à l'annexe A.1/6.1. |
|||
|
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
-Annexe III/3. |
-Annexe III/3, -Rés. OMI A.694(17). |
-EN 60945 (2002), -Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement), -CEI 60945 (1996), -Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement). |
|
7. Équipements de sécurité des vraquiers
|
ARTICLE N° |
NOM |
REGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" |
REGLES COLREG |
NORMES D'ESSAIS |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
-Règ. XII/11, -Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997. |
-Règ. XII/11, -Rés. 5 de la conférence SOLAS 1997. |
||
|
A.2/7.2 (nouvel article) |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
-Rés. OMI MSC.188(79). |
-Règ. XII/12, -Rés. OMI MSC.188(79). |
-CEI 60092-0504, -CEI 60529, -Rés. OMI MSC.188(79). |
DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/Circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
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ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) |
||
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
Article supprimé |
|||
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. III/34 |
Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26 Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 8 |
||
A.2/1.4 |
Echelles d'embarquement |
Transféré à l'annexe A.1/1.29 |
|||
A.2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) |
Règ. III/6 |
Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(Recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.808 |
2. Prévention de la pollution marine
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour les NOx |
Transféré à l'annexe A.1/2.8 |
|||
A.2/2.2 |
Dispositifd'épuration des gaz d'échappement à bord |
Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14 |
Annexe VI, Règ. 13 Annexe VI, Règ. 14 |
Rés. OMI MEPC.170(57) |
|
A.2/2.3 |
Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
Annexe VI, Règ. 13 |
Annexe VI, Règ. 13 |
||
A.2/2.4 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.1/2.9 |
3. Equipements de protection contre les incendies
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/3.1 |
Extincteurs mobiles et transportables |
Transféré à l'annexe A.1/3.52 |
|||
A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l'annexe A.1/3.49 |
|||
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Transféré à l'annexe A.2/8.1 |
|||
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Transféré à l'annexe A.1/3.55 |
|||
A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS)3 |
Publication CEI 79 |
|
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Règ. II-2/19 |
Règ. II-2/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 |
EN 943-1 (2002) EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005) OMI MSC/Circ.1120 |
|
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l'annexe A.1/3.40 |
|||
A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l'annexe A.1/3.10 |
|||
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l'annexe A.1/3.45 |
|||
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
Article supprimé |
|||
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Transféré à l'annexe A.1/3.56 |
|||
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 10 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10 |
Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS). 10 |
|
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l'annexe A.1/3.53 |
|||
A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A |
Transféré à l'annexe A.1/3.48 |
|||
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l'annexe A.1/3.20 |
|||
A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) OMI MSC.1/Circ.1239 |
||
A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
||
A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie pour héliplates-formes |
Règ. II-2/18 |
Règ. II-2/18 OMI MSC.1/Circ.1239 |
EN 13565-1 (2003), y compris A1 (2007) |
|
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 4 OMI MSC.1/Circ.1239 |
||
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type "C |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 |
Rés. OMI A.653(16) Rés. OMI A.799(19) Rés. OMI MSC.61(67)-(Recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 ISO 1716 (2002) |
|
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 OMI MSC.1/Circ.1276 |
||
A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2 |
Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(Recueil FSS) 7 |
EN 12094-1 (2003) EN 12094-2 (2003) EN 12094-3 (2003) EN 12094-4 (2004) EN 12094-5 (2006) EN 12094-6 (2006) EN 12094-7 (2000), y compris A1 (2005) EN 12094-8 (2006) EN 12094-10 (2003) EN 12094-11 (2003) EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) EN 12094-16 (2003) |
|
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.57 |
|||
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.58 |
|||
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l'annexe A.1/3.59 |
|||
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Rés. OMI A.800(19) |
||
A.2/3.32 (nouvel article) |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Règ. II-2/1 |
Règ. II-2/1 Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des gaz liquéfiés en vrac : chapitre 11 |
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4. - Equipements de navigation
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
|
|
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|
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l'annexe A.1/4.41 |
|||
A.2/4.4 |
Fanal à signaux de jour |
Transféré à l'annexe A.1/4.52 |
|||
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.42 |
|||
A.2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.43 |
|||
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l'annexe A.1/4.33 |
|||
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
A.2/4.11 |
Equipement combiné GPS/GLONASS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.74(69) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
|
A.2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS |
Transféré à l'annexe A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 |
|||
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l'annexe A.1/4.29 |
|||
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0 (2008) |
|
A.2/4.16 |
Système de passerelle intégré |
Article supprimé |
|||
A.2/4.17 |
Systèmes de renforcement de cible radar |
Règ. V/18 Règ/ X/3 Rès. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Res. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.164(78) UIT-R M 1176 (10/95) |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 |
|
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002) Ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002) |
|
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l'annexe A.1/4.45 |
|||
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l'annexe A.1/4.46 |
|||
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l'annexe A.1/4.2 |
|||
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) - Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l'annexe A.1/4.9 |
|||
A.2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l'annexe A.1/4.20 |
|||
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l'annexe A.1/4.21 |
|||
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.1/4.22 |
|||
A.2/4.30 |
Système de passerelle intégré |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 15 Rés. OMI MSC.64(67) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 15 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
A.2/4.31 |
Taximètre |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.128(75) OMI MSC/Circ.982 Rés. OMI CSMMSC.191(79) Division 212 |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
||
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 |
|
A.2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
Règ. V/19 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.202(81) Rés. OMI MSC.211(81) Rés. OMI MSC.263(84), OMI MSC.1/Circ 1307. Division 335 |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 |
|
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.233(82) Rés. OMI CSMMSC.191(79) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
A.2/4.36 |
Equipement AIS-SART |
Règ. III/4 Règ. IV/14 |
Règ. III/6 Règ. IV/7 Rés. OMI MSC.246(83) Rés. OMI MSC.247(83) Rés. OMI MSC.256(84) |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 |
5. Equipements de radiocommunications
|
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|
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1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ.IV/8 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI A.805(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90) |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/13 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI COMSAR Circ.16 OMI COMSAR Circ.32 |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l'annexe A.1/5.19 |
|||
A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ. 862 OMI COMSAR Circ.32 |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) OMI MSC/Circ.862 OMI COMSAR Circ.32 |
EN 60945 (2002) ou CEI 60945 (2002) |
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (Inmarsat) |
Article supprimé |
|||
A.2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire |
Règ. XI-2/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.147(77) OMI MSC/Circ.1072 |
EN 60945 (2002) série EN 61162 ou CEI 60945 (2002) série CEI 61162 |
||
A.2/5.8 Ex A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.80(70) OMI COMSAR Circ.32 Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio |
ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) EN 60945 (2002) |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
|
|
|
|
|
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/6.1 |
Feux de navigation |
Transféré à l'annexe A.1/6.1 |
|||
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
COLREG 72, annexe III/3 |
COLREG 72, annexe III/3 Rés. OMI A.694(17) |
EN 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) ou CEI 60945 (2002) Sifflets COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement) |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
|
|
|
|
|
|
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 |
Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 |
OMI MSC.1/Circ 1229 |
|
A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
Article supprimé |
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
|
|
|
|
|
|
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/8.1 Ex A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Règ. II-1/44 Règ. X/3 |
Règ. II-1/44 Rés. OMI MSC.36(63)-(Recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(Recueil HSC de 2000) |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : OMI MSC/circ. 980 s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. III/34 Règ. X/3 |
Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) |
||
|
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Règ. III/4 Règ. III/34 |
Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26Règ. III/34 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 8 Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) I, IV, VI Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 8 |
||
|
A.2/1.4 |
Echelles d'embarquement |
Transféré à l'annexe A.1)/1.29 |
|||
|
A.2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) |
Règ. III/6 |
Rés. OMI A.1021(26) Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.48(66)-(recueil LSA) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 808 |
ISO 27991 (2008). |
|
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES d'essai |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx |
Transféré à l'annexe A.1/2.8 |
|||
|
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Transféré à l'annexe A.1/2.10 |
|||
|
A.2/2.3 |
Autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
Annexe VI, Règ. 4 |
Annexe VI, Règ. 4 |
||
|
A.2/2.4 |
Autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Transféré à l'annexe A.1/2.9 |
|||
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 qui requiert |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES d'évaluation |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
Transféré à l'annexe A.1/3.52 |
|||
|
A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l'annexe A.1/3.49 |
|||
|
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Transféré à l'annexe A.2/81 |
|||
|
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Transféré à l'annexe A.1/3.55 |
|||
|
A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique. |
Règ. II-2/10 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) |
Règ. II-2/10 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS), 3 |
Série CEI 60079 |
|
|
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Règ. II-2/19 |
Règ. II-2/19 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 |
EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005), y compris A1 (2009) OMI MSC/circ. 1120 |
|
|
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l'annexe A.1/3.40 |
|
||
|
A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l'annexe A.1/3.10 |
|
||
|
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l'annexe A.1/3.45 |
|||
|
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
Article supprimé |
|
|
|
|
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Transféré à l'annexe A.1/3.56 |
|
|
|
|
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 10 |
Règ. II-2/7 Règ. II-2/19 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 10 |
Rés. OMI MSC.98(73)- (recueil FSS) 10 |
|
|
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|
|
|
|
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|
|
|
|
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l'annexe A.1/3.53 |
|
|
|
|
A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.48 |
|
|
|
|
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l'annexe A.1/3.20 |
|
|
|
|
A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 OMI MSC.1/circ. 1239 |
|
|
|
A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
|
|
|
A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplates-formes |
Règ. II-2/18 |
Règ. II-2/18 |
EN 13565-1 (2003), y compris A1(2007) |
|
|
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Règ. X/3 |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 4 OMI MSC.1/circ. 1239 OMI MSC.1/circ. 1313 |
|
|
|
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type "C |
Règ. II-2/3 |
Règ. II-2/3 |
Rés. OMI MSC.61(67)-(recueil FTP), annexe 1, partie 1 et partie 5, ou annexe 2 ISO 1716 (2002) |
|
|
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 OMI MSC.1/circ. 1276 |
|
|
|
A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par le gaz CO2 |
Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. X/3 |
Règ. II-2/5 Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 7 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 7 Rés. OMI MSC.98(73)-(recueil FSS) 7 OMI MSC.1/circ. 1313 OMI MSC.1/circ. 1318 |
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-1 (2003) Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-2 (2003) |
|
|
Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence EN 12094-3 (2003) |
|||||
|
Vannes de réservoir haute pression et leur déclencheurs EN 12094-4 (2004) |
|||||
|
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs EN 12094-5 (2006) |
|||||
|
Dispositifs non électriques de mise hors service EN 12094-6 (2006) |
|||||
|
Diffuseurs pour systèmes à CO2 EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005) |
|||||
|
Connecteurs EN 12094-8 (2006) |
|||||
|
Manomètres et contacts à pression EN 12094-10 (2003) |
|||||
|
Dispositifs de pesée mécaniques EN 12094-11 (2003) |
|||||
|
Clapet anti-retour EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) |
|||||
|
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression EN 12094-16 (2003) |
|||||
|
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction d'incendie à mousse à foisonnement moyen, diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.57 |
|
|
|
|
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.58 |
|||
|
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l'annexe A.1/3.59 |
|
|
|
|
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 |
|
|
|
A.2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Transféré à l'annexe A.1/3.62 |
|
|
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point Equipements de navigation.
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
|
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|
|
|
|
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l'annexe A.1/4.41 |
|
|
|
|
A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
Transféré à l'annexe A.1/4.52 |
|
|
|
|
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.42 |
|
|
|
|
A.2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.43 |
|
|
|
|
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l'annexe A.1/4.33 |
|
|
|
|
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|
|
|
|
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|
|
|
|
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|
|
|
|
A.2/4.11 |
Equipement combiné GPS/GLONASS |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.115(73) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS |
Transféré à l'annexe A.1)/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 |
|
|
|
|
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1)/4.31 |
|
|
|
|
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l'annexe A.1)/4.29 |
|
|
|
|
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation. |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 13 Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.16 |
Système d'équipement de passerelle |
Intentionnellement blanc |
|
|
|
|
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
Transféré à l'annexe A.1)/4.53 |
|
|
|
|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.86(70) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Rés. OMI A.382(X) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) |
ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, |
|
|
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l'annexe A.1/4.45 |
|
|
|
|
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l'annexe A.1/4.46 |
|
|
|
|
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD) de type magnétique |
Transféré à l'annexe A.1/4.2 |
|
|
|
|
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l'annexe A.1/4.9 |
|
|
|
|
A.2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l'annexe A.1/4.20 |
|
|
|
|
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l'annexe A.1/4.21 |
|
|
|
|
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.1/4.22 |
|
|
|
|
A.2/4.30 |
Système d'équipement de passerelle |
Règ. V/18 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 13 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 13 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 15 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 15 Rés. OMI MSC.191(79) OMI SN.1/circ. 288 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.31 |
Taximètre |
Transféré à l'annexe A.1/4.54 |
|
|
|
|
A.2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.57 |
|
|
|
|
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.191(79) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
Règ. V/19 |
Règ. V/19 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.813(19) Rés. OMI MSC.202(81) Rés. OMI MSC.211(81) Rés. OMI MSC.263(84) OMI MSC.1/circ 1307. Division 335 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 |
|
|
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Transféré à l'annexe A.1/4.56 |
|
|
|
|
A.2/4.36 |
Equipement AIS-SART |
Transféré à l'annexe A.1/4.55 |
|
|
5. Equipements de radiocommunications
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/8 Rés. OMI A.662(16) Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI A.805(19) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
|
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/13 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI COMSAR/circ. 16 OMI COMSAR/circ. 32 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
|
|
A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l'annexe A.1/5.19 |
|
|
|
|
A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
|
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) |
Règ. IV/6 Rés. OMI A.694(17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) OMI MSC/circ. 862 OMI COMSAR/circ. 32 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 |
|
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|
|
|
|
A.2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire |
|
Règ. XI-2/6 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.147(77) OMI MSC/circ. 1072 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 |
|
|
A.2/5.8 Ex-A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Règ. IV/14 Règ. X/3 Rés. OMI MSC.36(63)- (recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)- (recueil HSC de 2000) 14 |
Règ. IV/7 Rés. OMI A.694 (17) Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 14 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 14 Rés. OMI MSC.80(70) OMI COMSAR/circ. 32 Convention de l'OACI, annexe 10, règles radio |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) ou EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) |
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/6.1 |
Feux de navigation |
Transféré à l'annexe A.1/6.1 |
|
|
|
|
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
COLREG 72, annexe III/3 |
COLREG 72, annexe III/3 Rés. OMI A.694(17) |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets, COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs, COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 |
Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997 |
OMI MSC.1/circ 1229 |
|
|
A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
Article supprimé |
|
|
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes(dispositifs de démarrage) |
Règ.II-1/44 Règ. X/3 |
Règ. II-1/44 Rés. OMI MSC.36(63)-(recueil HSC de 1994) 12 Rés. OMI MSC.97(73)-(recueil HSC de 2000) 12. |
|
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI
DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : la circulaire MSC/Circulaire 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
Règ. III/4 |
Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Code LSA) |
||
|
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Règ. III/4 |
Règ. III/13 Règ. III/16 Règ. III/26 Règ. III/34 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 8 Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Recueil LSA) I, IV, VI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 8 |
||
|
A.2/1.4 |
Echelles d'embarquement |
Transféré à l'annexe A.1/1.29 |
|||
|
A.2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) |
Règ. III/6 |
Résolution A.1021(26) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 48(66) de l'OMI-(Recueil LSA) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Circulaire MSC/Circulaire 808 de l'OMI |
||
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE MARPOL 73/78 |
RÈGLES MARPOL 73/78, |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/2.1 |
Dispositifs de contrôle et d'enregistrement à bord pour le NOx |
Transféré à l'annexe A.1/2.8 |
|||
|
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Transféré à l'annexe A.1/2.10 |
|||
|
A.2/2.3 |
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
Annexe VI, Règ. 4 |
Annexe VI, Règ. 4 |
||
|
A.2/2.4 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4) |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4) |
||
|
A.2/2.5 (nouvel article) |
Analyseurs de Nox à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code), |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4) |
Résolution MEPC.176(58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4) |
||
3. Equipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
Transféré à l'annexe A.1/3.52 |
|||
|
A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l'annexe A.1/3.49 |
|||
|
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Transféré à l'annexe A.2/8.1 |
|||
|
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Transféré à l'annexe A.1/3.55 |
|||
|
A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS), 3 |
Série CEI 60079 |
|
|
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
Règ. II-2/19 |
Règ. II-2/19 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 7 |
EN 943-1 (2002), y compris AC (2005) EN 943-2 (2002) EN ISO 6529 (2001) EN ISO 6530 (2005) EN 14605 (2005), y compris A1 (2009) Circulaire MSC/Circulaire 1120 de l'OMI |
|
|
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l'annexe A.1/3.40 |
|||
|
A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l'annexe A.1/3.10 |
|||
|
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l'annexe A.1/3.45 |
|||
|
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
Article supprimé |
|||
|
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Transféré à l'annexe A.1/3.56 |
|||
|
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Transféré à l'annexe A.1/3.63 |
|||
|
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l'annexe A.1/3.51 |
|||
|
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l'annexe A.1/3.53 |
|||
|
A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" |
Transféré à l'annexe A.1/3.48 |
|||
|
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l'annexe A.1/3.20 |
|||
|
A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI |
||
|
A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Règ. II-2/9 |
Règ. II-2/9 |
||
|
A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
Règ. II-2/18 |
Règ. II-2/18 |
EN 13565-1 (2003) y compris A1(2007) |
|
|
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS) 4 Circulaire MSC.1/Circulaire 1239 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI |
||
|
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type "C" |
Transféré à l'annexe A.1/3.64 |
|||
|
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
Règ. II-2/4 |
Règ. II-2/4 Circulaire MSC.1/Circulaire 1276 de l'OMI |
||
|
A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 Règ. II-2/20 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7 Résolution MSC 98(73) de l'OMI-(Recueil FSS) 5 Circulaire MSC.1/Circulaire 1313 de l'OMI Circulaire MSC.1/Circulaire 1318 de l'OMI |
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-1 (2003) Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation EN 12094-2 (2003) |
|
|
Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence EN 12094-3 (2003) |
|||||
|
Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs EN 12094-4 (2004) |
|||||
|
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs EN 12094-5 (2006) |
|||||
|
Dispositifs non électriques de mise hors service EN 12094-6 (2006) |
|||||
|
Diffuseurs pour systèmes à CO2 EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005) |
|||||
|
Connecteurs EN 12094-8 (2006) |
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|
Manomètres et contacts à pression EN 12094-10 (2003) |
|||||
|
Dispositifs de pesée mécaniques : EN 12094-11 (2003) |
|||||
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Clapet antiretour : EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002) |
|||||
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Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression EN 12094-16 (2003) |
|||||
|
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.57 |
|||
|
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l'annexe A.1/3.58 |
|||
|
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l'annexe A.1/3.59 |
|||
|
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
Règ. II-2/10 |
Règ. II-2/10 |
||
|
A.2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Transféré à l'annexe A.1/3.62 |
|||
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4 : Equipements de navigation
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(q) CEI 61162-1 éd.4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(r) CEI 61162-2 éd.1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(s) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(t) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(u) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(v) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(w) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(x) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
|
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l'annexe A.1/4.40 |
|||
|
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l'annexe A.1/4.41 |
|||
|
A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
Transféré à l'annexe A.1/4.52 |
|||
|
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.42 |
|||
|
A.2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.43 |
|||
|
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l'annexe A.1/4.33 |
|||
|
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.30 |
|||
|
A.2/4.11 |
Equipement combiné GPS/GLONASS |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 115(73) de l'OMI Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 EN 61108-1 (2003) EN 61108-2 (1998) série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 CEI 61108-1 (2003) CEI 61108-2 (1998) série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS |
Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51 |
|||
|
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A.1/4.31 |
|||
|
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l'annexe A.1/4.29 |
|||
|
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13 Résolution MSC.86(70) de l'OMI Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13 Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 61924 (2006) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61924 (2006) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.16 |
Système d'équipement de passerelle |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
Transféré à l'annexe A.1/4.53 |
|||
|
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.86(70) de l'OMI Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution A.382(X) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) |
ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou ISO 1069 (1973) ISO 25862 (2009) CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
|
|
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour engins à grande vitesse |
Règ. X/3 |
Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l'annexe A.1/4.45 |
|||
|
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l'annexe A.1/4.46 |
|||
|
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l'annexe A.1/4.2 |
|||
|
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l'annexe A.1/4.9 |
|||
|
A.2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l'annexe A.1/4.20 |
|||
|
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l'annexe A.1/4.21 |
|||
|
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A.1/4.22 |
|||
|
A.2/4.30 |
Système d'équipement de passerelle |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 15 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 15 Résolution MSC 191(79) de l'OMI Circulaire SN.1/Circulaire 288 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. EN 61209 (1999) EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 61209 (1999) CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.31 |
Taximètre |
Transféré à l'annexe A.1/4.54 |
|||
|
A.2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Transféré à l'annexe A.1/4.57 |
|||
|
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
Règ. V/18 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Résolution MSC 191(79) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. EN 62288 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 CEI 62288 Ed.1.0(2008) |
|
|
A.2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
Règ. V/19 |
Règ. V/19 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.813(19) de l'OMI Résolution MSC 202(81) de l'OMI Résolution MSC 211(81) de l'OMI Résolution MSC 263(84) de l'OMI Circulaire MSC.1/Circ 1307 de l'OMI. Division 335 |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162. Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série IEC 61162 |
|
|
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Transféré à l'annexe A.1/4.56 |
|||
|
A.2/4.36 |
Equipement AIS-SART |
Transféré à l'annexe A.1/4.55 |
|||
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunications.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(y) CEI 61162-1 éd.4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(z) CEI 61162-2 éd.1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(aa) CEI 61162-3 éd.1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3 éd.1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- CEI 61162-3 am1 éd.1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(bb) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes. - Interfaces numériques :
(cc) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
(dd) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
(ee) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
(ff) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux.
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application.
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai.
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués- Exigences de la couche transport et couche transport de base.
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base.
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/8 Résolution A.662(16) de l'OMI Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution A.805(19) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) UIT-R M.489-2 (10/95) UIT-R M.693 (06/90) |
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
|
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/13 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Circulaire COMSAR/Circulaire 16 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
|
|
A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l'annexe A.1/5.19 |
|||
|
A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/6 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC.97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
|
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/6 Résolution A.694(17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) Circulaire MSC/Circulaire 862 de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) Ou CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) |
|
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|||
|
A.2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire |
Règ. XI-2/6 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 147(77) de l'OMI Circulaire MSC/Circulaire 1072 de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série EN 61162 Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 série CEI 61162 |
||
|
A.2/5.8 Ex A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
Règ. IV/14 |
Règ. IV/7 Résolution A.694 (17) de l'OMI Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14 Résolution MSC.80(70) de l'OMI Circulaire COMSAR/Circulaire 32 de l'OMI Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio |
EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) Ou EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008) ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07) |
|
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE COLREG 72 |
RÈGLES COLREG APPLICABLES |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/6.1 |
Feux de signalisation |
Transféré à l'annexe A.1/6.1 |
|||
|
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
COLREG 72, annexe III/3 |
COLREG 72, annexe III/3 Résolution A.694(17) de l'OMI |
EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) Ou CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945 Sifflets - COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement) Cloches ou gongs - COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement) |
|
7. Equipements de sécurité des vraquiers
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
Règ. XII/11 |
Règ. XII/11 Résolution 5 de la conférence SOLAS - 1997 |
Circulaire MSC.1/Circ 1229 de l'OMI |
|
|
A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
Article supprimé |
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74 |
NORMES |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
|
|
|
A.2/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Règ. II-1/44 |
Règ. II-1/44 Résolution MSC 36(63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 12 Résolution MSC 97(73) de l'OMI-(code HSC de 2000) 12 |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES
DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. III/34, - Règl. X/3. |
- Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Code LSA). |
||
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion. |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage. |
- Règl. III/4, - Règl. III/34. |
- Règ. III/13, - Règl. III/16, - Règl. III/26, - Règl. III/34, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 8, - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA) I, IV, VI, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 8. |
||
A.2/1.4 |
Echelles d'embarquement. |
Transféré à l'annexe A.1/1.29. |
|||
A.2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53). |
- Règl. III/6. |
- Rés. A.1021(26) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 48(66) de l'OMI - (Recueil LSA), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire MSC/Circ.808 de l'OMI. |
- ISO 27991 (2008). |
|
2. Prévention de la pollution marine
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE MARPOL 73/78 |
RÈGLES MARPOL 73/78, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/2.1 |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord. |
Transféré à l'annexe A.1/2.8. |
|||
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement. |
Transféré à l'annexe A.1/2.10. |
|||
A.2/2.3 |
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx. |
- Annexe VI, règl. 4. |
- Annexe VI, règl. 4. |
||
A.2/2.4 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx. |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4), - Rés. MEPC.184(59) de l'OMI. |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4). |
||
A.2/2.5 |
Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx 2008 (NOx Technical Code). |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4). |
- Rés. MEPC.176(58) de l'OMI - (annexe VI révisée de la convention Marpol, règl. 4). |
||
3. Equipements de protection contre les incendies
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||
A.2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables. |
Transféré à l'annexe A.1/3.52. |
|||||
A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules. |
Transféré à l'annexe A.1/3.49. |
|||||
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage). |
Transféré à l'annexe A.2/8.1. |
|||||
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet). |
Transféré à l'annexe A.1/3.55. |
|||||
A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine. |
Transféré à l'annexe A.1/3.51. |
|||||
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée. |
Transféré à l'annexe A.1/3.51. |
|||||
A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur. |
Transféré à l'annexe A.1/3.51. |
|||||
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 3. |
- Règl. II-2/10, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS), 3. |
- série CEI 60079. |
|||
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques. |
- Règl. II-2/19. |
- Règl. II-2/19, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 7. |
- EN 943-1 (2001), y compris AC (2002), - EN 943-2 (2002), - EN ISO 6529 (2001), - EN ISO 6530 (2005), - EN 14605 (2005), y compris A1 (2009), - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
|||
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur. |
Transféré à l'annexe A.1/3.40. |
|||||
A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines. |
Transféré à l'annexe A.1/3.10. |
|||||
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison. |
Transféré à l'annexe A.1/3.45. |
|||||
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse). |
Article supprimé. |
|||||
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler). |
Transféré à l'annexe A.1/3.56. |
|||||
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air. |
Transféré à l'annexe A.1/3.63. |
|||||
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes. |
Transféré à l'annexe A.1/3.51. |
|||||
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle. |
Transféré à l'annexe A.1/3.51. |
|||||
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme. |
Transféré à l'annexe A.1/3.53. |
|||||
A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A". |
Transféré à l'annexe A.1/3.48. |
|||||
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré. |
Transféré à l'annexe A.1/3.20. |
|||||
A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables. |
- Règl. II-2/10. |
- Règl. II-2/10, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI. |
||||
A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine. |
- Règl. II-2/9. |
- Règl. II-2/9. |
||||
A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héli-platesformes |
Transféré à l'annexe A.1/3.67. |
|||||
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs. |
- Règl. II-2/10, - Règl. II-2/20, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Règl. II-2/20, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 4, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
||||
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type "C". |
Transféré à l'annexe A.1/3.64. |
|||||
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants). |
- Règl. II-2/4. |
- Règl. II-2/4, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. |
||||
A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2. |
- Règl. II-2/10, - Règl. X/3. |
- Règl. II-2/10, - Règl. II-2/20, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 7, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 7, - Rés. MSC 98(73) de l'OMI - (Recueil FSS) 5, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1318 de l'OMI. |
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation : - EN 12094-1 (2003). Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation : - EN 12094-2 (2003). Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence : - EN 12094-3 (2003). Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs : - EN 12094-4 (2004). Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs : - EN 12094-5 (2006). |
|||
Dispositifs non électriques de mise hors service : - EN 12094-6 (2006). Diffuseurs pour systèmes à CO2 : - EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005). Connecteurs : - EN 12094-8 (2006). Manomètres et contacts à pression : - EN 12094-10 (2003). Dispositifs de pesée mécaniques : - EN 12094-11 (2003). Clapet antiretour : - EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002). Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression : - EN 12094-16 (2003). |
|||||||
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen : - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers. |
Transféré à l'annexe A.1/3.57. |
|||||
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers. |
Transféré à l'annexe A.1/3.58. |
|||||
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers. |
Transféré à l'annexe A.1/3.59. |
|||||
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle. |
- Règl. II-2/10, - Règl. II-2/19. |
- Règl. II-2/10, - Règl. II-2/19. |
||||
A.2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche. |
Transféré à l'annexe A.1/3.62. |
|||||
4. Equipements de navigation
Colonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11). - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux ;
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
||
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
||
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.31. |
|||||
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique). |
Transféré à l'annexe A.1/4.40. |
|||||
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS. |
Transféré à l'annexe A.1/4.41. |
|||||
A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne. |
Transféré à l'annexe A.1/4.52. |
|||||
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.42. |
|||||
A.2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.43. |
|||||
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite. |
Transféré à l'annexe A.1/4.33. |
|||||
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS). |
Transféré à l'annexe A.1/4.30. |
|||||
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS). |
Transféré à l'annexe A.1/4.30. |
|||||
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS). |
Transféré à l'annexe A.1/4.30. |
|||||
A.2/4.11 |
Equipement combiné GPS/GLONASS. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 115(73) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003), - EN 61108-2 (1998), - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - CEI 61108-2 (1998), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS. |
Transféré aux annexes A.1/4.44, A.1/4.50 et A.1/4.51. |
|||||
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse. |
Transféré à l'annexe A.1/4.31. |
|||||
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR). |
Transféré à l'annexe A.1/4.29. |
|||||
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 13, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Rés. MSC 252(83) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.16 |
Système d'équipement de passerelle. |
Intentionnellement blanc. |
|||||
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar. |
Transféré à l'annexe A.1/4.53. |
|||||
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore. |
Transféré à l'annexe A.1/4.58. |
|||||
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Rés. A.382(X) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - ISO 1069 (1973), - ISO 25862 (2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|||
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour - engins à grande vitesse. |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord. |
Transféré à l'annexe A.1/4.45. |
|||||
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique. |
Transféré à l'annexe A.1/4.46. |
|||||
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique. |
Transféré à l'annexe A.1/4.2. |
|||||
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration, |
Transféré à l'annexe A.1/4.9. |
|||||
A.2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre. |
Transféré à l'annexe A.1/4.20. |
|||||
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation. |
Transféré à l'annexe A.1/4.21. |
|||||
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice. |
Transféré à l'annexe A.1/4.22. |
|||||
A.2/4.30 |
Système d'équipement de passerelle. |
- Règl. V/18, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 13, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 13. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 15, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 15, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI, - Circulaire SN.1/Circ.288 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 61209 (1999), - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 61209 (1999), - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.31 |
Taximètre. |
Transféré à l'annexe A.1/4.54. |
|||||
A.2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS). |
Transféré à l'annexe A.1/4.57. |
|||||
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds). |
- Règl. V/18. |
- Règl. V/19, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 191(79) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|||
A.2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT). |
- Règl. V/19-1. |
- Règl. V/19-1, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.813(19) de l'OMI, - Rés. MSC 202(81) de l'OMI, - Rés. MSC 211(81) de l'OMI, - Rés. MSC 263(84) de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ 1307 de l'OMI, - Division 335. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série IEC 61162. |
|||
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo. |
Transféré à l'annexe A.1/4.56. |
|||||
A.2/4.36 |
Equipement AIS-SART. |
Transféré à l'annexe A.1/4.55. |
|||||
5. Equipements de radiocommunications
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples.
2) CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données.
3) CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments ;
- CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) CEI 61162-400 éd1.0 (2001-11) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- CEI 61162-401 éd1.0 (2001-11) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- CEI 61162-402 éd1.0 (2005-09) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- CEI 61162-410 éd1.0 (2001-11) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- CEI 61162-420 éd1.0 (2001-11) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion
Ethernet.
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
1) EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
2) EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
3) EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments :
- EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments.
4) EN 61162-400 (2002) - Partie 400 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Introduction et principes généraux :
- EN 61162-401 (2002) - Partie 401 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Couche d'application ;
- EN 61162-402 (2005) - Partie 402 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Documentation et exigences d'essai ;
- EN 61162-410 (2002) - Partie 410 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences de la couche transport et couche transport de base ;
- EN 61162-420 (2002) - Partie 420 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion des systèmes embarqués - Exigences standard de la couche utilisateur et standard utilisateurs de base ;
- EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet.
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF). |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. IV/8, - Rés. A.662(16) de l'OMI, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. A.805(19) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - UIT-R M.489-2 (10/95), - UIT-R M.693 (06/90). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. IV/13, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire COMSAR/Circ.16 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F. |
Transféré à l'annexe A.1/5.19. |
|||
A.2/5.4 |
Panneau de détresse. |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. IV/6, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC.97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
- Règl. IV/14, - Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000). |
- Règl. IV/6, - Rés. A.694(17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994), - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000), - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc. |
|||
A.2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire. |
- Règl. XI-2/6, - Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 147(77) de l'OMI, - Circulaire MSC/Circ.1072 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162. |
||
A.2/5.8 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques. |
- Règl. IV/14, |
- Règl. IV/7, |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, |
|
Ex. A.1/5.16 |
- Règl. X/3, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 14. |
- Rés. A.694 (17) de l'OMI, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 14, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Recueil HSC de 2000) 14, - Rés. MSC.80(70) de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio. |
- ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07), Ou - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07). |
||
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE COLREG 72 |
RÈGLES COLREG, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/6.1 |
Feux de signalisation. |
Transféré à l'annexe A.1/6.1. |
|||
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore. |
- COLREG 72, annexe III/3. |
- COLREG 72, annexe III/3, - Rés. A.694(17) de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - Sifflets - COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement), - Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement). Ou - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - Sifflets - COLREG 72, annexe III/1 (fonctionnement), - Cloches ou gongs - COLREG 72, annexe III/2 (fonctionnement). |
|
7. Equipements de sécurité des vraquiers
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement. |
- Règl. XII/11, - Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997. |
- Règl. XII/11, - Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997. |
- Circulaire MSC.1/Circ 1229 de l'OMI. |
|
A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers. |
Article supprimé. |
|||
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
|
ARTICLE N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation |
RÈGLES SOLAS 74, |
NORMES D'ESSAI |
MODULES |
|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage). |
- Règl. II-1/44, - Règl. X/3. |
- Règl. II-1/44, - Rés. MSC 36(63) de l'OMI - (Recueil HSC de 1994) 12, - Rés. MSC 97(73) de l'OMI - (Code HSC de 2000) 12. |
EQUIPMENT FOR WHICH NO DETAILED TESTING STANDARDS EXIST IN INTERNATIONAL INSTRUMENTS
1. Engins de sauvetage
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ.III/34, - Règ.X/3. |
- IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code). |
||
A.2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
Intentionnellement blanc |
|||
A.2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
- Règ.III/4, - Règ. III/34. |
Reg. III/13, - Règ.III/16, - Règ.III/26, - Règ.III/34, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 8, - IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code) I, IV, VI, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 8. |
||
A.2/1.4 |
Echelles d'embarquement |
Transféré à l' A.1/1.29 |
|||
A.2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A.1/3.53) |
- Règ. III/6. |
- IMO Res. A.1021(26), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.48(66)-(LSA Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO MSC/Circ.808. |
||
2. Prévention de la pollution marine
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
REGULATION MARPOL 73/78, as amended, where "type approval" is required |
REGULATIONS OF MARPOL 73/78, as amended, and the relevant resolutions and circulars of the IMO, applicable |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/2.1 |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord |
Transféré à l' A.1/2.8 |
|||
A.2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Transféré à l' A.1/2.10 |
|||
A.2/2.3 |
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
-Annexe VI, Règ. 4. |
- Annex VI, Reg. 4 |
||
A.2/2.4 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
- IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4), - IMO Res. MEPC.184(59). |
- IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4). |
||
A.2/2.5 (new item) |
Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code), |
- IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4) |
- IMO Res. MEPC.176(58) - (Revised MARPOL Annex VI, Reg. 4) |
||
3. Equipements de protection contre les incendies
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
Transféré à l' A.1/3.52 |
|||
A.2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l' A.1/3.49 |
|||
A.2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Transféré à l'annexe A.2/8.1 |
|||
A.2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/jet) |
Transféré à l' A.1/3.55 |
|||
A.2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l' A.1/3.51 |
|||
A.2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l' A.1/3.51 |
|||
A.2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l' A.1/3.51 |
|||
A.2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
- Règ. II-2/10, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 3. |
- Règ. II-2/10, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code), 3. |
- série CEI 60079. |
|
A.2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
- Règ. II-2/19. |
- Règ. II-2/19, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7. |
- EN 943-1 (2002), y compris AC (2005), - EN 943-2 (2002). - EN ISO 6529 (2001), - EN ISO 6530 (2005), - EN 14605 (2005) including A1(2009), - Circulaire MSC/Circ.1120 de l'OMI. |
|
A.2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l' A.1/3.40 |
|||
A.2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l' A.1/3.10 |
|||
A.2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l' A.1/3.45 |
|||
A.2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
supprimé |
|||
A.2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Transféré à l' A.1/3.56 |
|||
A.2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Transféré à l' A.1/3.63 |
|||
A.2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l' A.1/3.51 |
|||
A.2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l' A.1/3.51 |
|||
A.2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l' A.1/3.53 |
|||
A.2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type A |
Transféré à l' A.1/3.48 |
|||
A.2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l' A.1/3.20 |
|||
A.2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
- Règ. II-2/10. |
- Règ. II-2/10, - IMO MSC.1/Circ.1239. |
||
A.2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
- Règ. II-2/9. |
- Règ. II-2/9. |
||
A.2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
Transféré à l' A.1/3.67 |
|||
A.2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
- Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 4, - Circulaire MSC.1/Circ.1239 de l'OMI, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI. |
||
A.2/3.25 |
Cloisonnements de type C |
Moved to A.1/3.64 |
|||
A.2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
- Règ. II-2/4. |
- Règ. II-2/4, - Circulaire MSC.1/Circ.1276 de l'OMI. |
||
A.2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - Règ. II-2/20, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.98(73)-(FSS Code) 5, - Circulaire MSC.1/Circ.1313 de l'OMI, - IMO MSC.1/Circ.1318. |
Electrical automatic control and delay devices: - EN 12094-1 (2003). |
|
Non-electrical automatic control and delay devices: - EN 12094-2 (2003). |
|||||
Manual triggering and stop devices: - EN 12094-3 (2003). |
|||||
Container valve assemblies and their actuators: - EN 12094-4 (2004). |
|||||
High and low pressure selector valves and their actuators: - EN 12094-5 (2006). |
|||||
Non-electrical disable devices : - EN 12094-6 (2006). |
|||||
Nozzles for CO2 systems: - EN 12094-7 (2000) y compris A1(2005). |
|||||
Connectors: - EN 12094-8 (2006). |
|||||
Pressure gauges and pressure switches: - EN 12094-10 (2003). |
|||||
Mechanical weighing devices: - EN 12094-11 (2003). |
|||||
Check valves and non-return valves: - EN 12094-13 (2001) including AC (2002). |
|||||
Odorizing devices for CO2 low pressure systems: - EN 12094-16 (2003). |
|||||
A.2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen - diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Moved to A.1/3.57 |
|||
A.2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l'A.1/3.58 |
|||
A.2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l' A.1/3.59 |
|||
A.2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
- Règ. II-2/10, - Règ. II-2/19. |
- Règ. II-2/10, - Règ. II-2/19. |
||
A.2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Transféré à l'A.1/3.62 |
|||
A.2/3.33 Nouvel item |
Manches d'incendie de diametre > 52 mm |
- Règ. II-2/10, - Règ.X/3. |
- Règ. II-2/10, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 7, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 7. |
||
4. Equipements de navigation
Columns 3 and 4 : References to SOLAS Chapter V are to SOLAS 1974 as amended by MSC 73 and entering into force on 1 July 2002.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l' A.1/4.31 |
|||
A.2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l' A.1/4.40 |
|||
A.2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l' A.1/4.41 |
|||
A.2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
Transféré à l' A.1/4.52 |
|||
A.2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l' A.1/4.42 |
|||
A.2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l' A.1/4.43 |
|||
A.2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l' A.1/4.33 |
|||
A.2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l' A.1/4.30 |
|||
A.2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l' A.1/4.30 |
|||
A.2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l' A.1/4.30 |
|||
A.2/4.11 |
Equipement combiné GPS/GLONASS |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.115(73), - IMO Res. MSC.191(79). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61108-1 (2003). - EN 61108-2 (1998). - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - CEI 61108-1 (2003), - CEI 61108-2 (1998), - série CEI 61162, - CEI 62288 Ed.1.0(2008). |
|
A.2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS |
Transféré à l' A.1/4.44, A.1/4.50 and A.1/4.51 |
|||
A.2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l' A.1/4.31 |
|||
A.2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l' A.1/4.29 |
|||
A.2/4.15 |
Système intégré de navigation |
Transféré à l' A.1/4.59 |
|||
A.2/4.16 |
Système d'équipement de passerelle |
Intentionnellement blanc |
|||
A.2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
Transféré à l' A.1/4.53 |
|||
A.2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Transféré à l' A.1/4.58 |
|||
A.2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- IMO Res. A.382(X), - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- ISO 1069 (1973), - ISO 25862(2009), - EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - ISO 1069 (1973), - ISO 25862(2009), - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour - engins à grande vitesse |
- Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). |
|
A.2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l' A.1/4.45 |
|||
A.2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l' A.1/4.46 |
|||
A.2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l' A.1/4.2 |
|||
A.2/4.24 |
Indicateur de poussée |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). |
|
A.2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ. V/19, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO Res. MSC.191(79). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162. - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). |
|
A.2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l' A.1/4.9 |
|||
A.2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l' A.1/4.20 |
|||
A.2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l' A.1/4.21 |
|||
A.2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l' A.1/4.22 |
|||
A.2/4.30 |
Système d'équipement de passerelle |
- Règ. V/18, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 13, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 13. |
- Règ. V/19, - IMO Res. A.694 (17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 15, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 15, - IMO Res. MSC.191(79), - IMO SN.1/Circ.288. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série EN 61162, - EN 62288 (2008). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - série CEI 61162, - IEC 62288 Ed. 1.0 (2008). |
|
A.2/4.31 |
Taximètre |
Transféré à l' A.1/4.54 |
|||
A.2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Transféré à l' A.1/4.57 |
|||
A.2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (working at ship's speed from 30 knots and above) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
- Reg. V/19-1. |
- Reg. V/19-1, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.813(19), - IMO Res. MSC.202(81), - IMO Res. MSC.211(81), - IMO Res. MSC.263(84), - IMO MSC.1/Circ.1307. -division 335 |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61162 Series. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - IEC 61162 Series. |
|
A.2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Transféré à l'A.1/4.56 |
|||
A.2/4.36 |
Equipement AIS-SART |
Transféré à l'A.1/4.55 |
|||
5. Equipements de radiocommunications
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
CEI 61162-1 éd4.0 (2010-11) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
CEI 61162-2 éd1.0 (1998-09) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
CEI 61162-3 éd1.1 compilation avec amendement 1(2010-11) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 éd1.0 (2008-05) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-3 am1 éd1.0 (2010-06) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
CEI 61162-450 éd1.0 (2011-06) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes - Interfaces numériques :
EN 61162-1 (2011) - Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
EN 61162-2 (1998) - Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
EN 61162-3 (2008) - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-3 am1 (2010) - Amendement 1 - Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
EN 61162-450 (2011) - Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples - Interconnexion Ethernet
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Reg.IV/8, - IMO Res. A.662(16), - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. A.805(19), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - UIT- R M.489-2 (10/95), - ITU- R M.693 (06/90). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ.IV/13, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO COMSAR Circ.16, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.3 |
Inmarsat-F SES |
Transféré à l' A.1/5.19. |
|||
A.2/5.4 |
Panneau de détresse |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ.IV/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - IMO MSC/Circ. 862 - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code). |
- Règ.IV/6, - Rés. A.694(17)de l'OMI, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code), - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code), - Circulaire MSC/Circ.862 de l'OMI, - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A.2/5.6 |
RLS bande L (Inmarsat) |
Intentionnellement blanc |
|||
A.2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire |
- Reg. XI-2/6, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.147(77), - IMO MSC/Circ.1072. -division 351 |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - EN 61162 Series. Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, - IEC 61162 Series. |
||
A.2/5.8 Ex A.1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
- Règ.IV/14, - Règ. X/3, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14. |
- Règ.IV/7, - IMO Res. A.694(17), - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 14, - IMO Res. MSC.80(70), - Circulaire COMSAR/Circ.32 de l'OMI, - ICAO Convention, Annex 10, Radio - Regulations. |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. - ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. - ETSI EN 301 688 V1.1.1 (2000-07). |
|
6. Equipment required under COLREG 72
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
REGULATION COLREG 72 where "type approval" is required |
REGULATIONS OF COLREG and the relevant resolutions and circulars of the IMO, as applicable |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/6.1 |
Feux de signalisation |
Transféré à l' A.1/6.1. |
|||
A.2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
- COLREG 72 Annex III/3. |
- COLREG 72 Annex III/3, - IMO Res. A.694(17). |
- EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance), -Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance). Ou, - CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Whistles - COLREG 72 Annex III/1 (Performance), -Bells or Gongs - COLREG 72 Annex III/2 (Performance). |
|
7. Bulk carrier safety equipment
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/7.1 |
Calculateur de chargement |
- Reg. XII/11, -1997 SOLAS Conference Res. 5. |
- Reg. XII/11, -1997 SOLAS Conference Res. 5. |
- IMO MSC.1/Circ 1229. |
|
A.2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers. |
supprimé |
|||
8. SOLAS Chapter II-1 equipment
N° |
NOM DE L'ARTICLE |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, telles que modifiées, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A.2/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
- Reg. II-1/44, - Règ.X/3. |
- Reg. II-1/44, - IMO Res. MSC.36(63)-(1994 HSC Code) 12, - IMO Res. MSC.97(73)-(2000 HSC Code) 12. |
ÉQUIPEMENTS POUR LESQUELS IL N'EXISTE PAS DE NORMES D'ESSAI DÉTAILLÉES DANS LES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX
1. Engins de sauvetage
Colonne 4 : la circulaire MSC/ Circ. 980 de l'OMI s'applique sauf en cas de remplacement par les instruments spécifiques mentionnés dans la colonne 4.N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/1.1 |
Réflecteur radar pour radeaux de sauvetage |
-Règ. III/4, -Règ. III/34, -Règ. X/3. |
-Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA). |
||
A. 2/1.2 |
Matériaux pour combinaison d'immersion |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/1.3 |
Dispositifs de mise à l'eau par dégagement libre pour engins de sauvetage |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/1.4 |
Echelles d'embarquement |
Transféré à l'annexe A. 1/4.29 |
|||
A. 2/1.5 |
Système d'alarme générale et dispositif de communication avec le public (en cas d'utilisation comme dispositif d'avertissement d'incendie, l'article applicable est A. 1/3.53) |
-Règ. III/6. |
-Rés. A. 1021 (26) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 48 (66) de l'OMI-(Recueil LSA), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 808 de l'OMI. |
||
2. Prévention de la pollution marine
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE MARPOL 73/78 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES MARPOL 73/78, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES D'ESSAI |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/2.1 |
Analyseurs de NOx de type détecteur à chimiluminescence (CLD) ou détecteur à chimiluminescence chauffé (HCLD) à utiliser dans la mesure directe à bord |
Transféré à l'annexe A. 1/2.8 |
|||
A. 2/2.2 |
Systèmes de nettoyage embarqués des gaz d'échappement |
Transféré à l'annexe A. 1/2.10 |
|||
A. 2/2.3 |
Equipement utilisant d'autres méthodes équivalentes pour réduire les émissions à bord de NOx |
-Annexe VI, Règ. 4. |
-Annexe VI, Règ. 4. |
||
A. 2/2.4 |
Equipement utilisant d'autres méthodes technologiques pour limiter les émissions de SOx |
-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4), -Rés. MEPC. 184 (59) de l'OMI. |
-Rés. MEPC. 176 (58) de l'OMI-(annexe VI révisée de la convention MARPOL, Règ. 4). |
||
A. 2/2.5 |
Analyseurs de NOx à bord utilisant une méthode de mesure autre que la méthode de mesure directe et de contrôle du Code technique NOx, 2008 (NOx Technical Code) |
Intentionnellement blanc puisque ce type d'équipement est inclus dans l'annexe A. 1/2.8 |
|||
3. Equipements de protection contre les incendies
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/3.1 |
Extincteurs non portatifs et transportables |
Transféré à l'annexe A. 1/3.52 |
|||
A. 2/3.2 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de catégorie spéciale, aux espaces rouliers pour les marchandises, aux espaces rouliers et aux espaces pour les véhicules |
Transféré à l'annexe A. 1/3.49 |
|||
A. 2/3.3 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
Transféré à l'annexe A. 2/8.1 |
|||
A. 2/3.4 |
Ajutages de type combiné (diffusion/ jet) |
Transféré à l'annexe A. 1/3.55 |
|||
A. 2/3.5 |
Composants de dispositifs fixes de détection et d'avertissement d'incendie pour postes de commande, locaux de service, compartiments d'habitation et salles des machines avec ou sans surveillance humaine |
Transféré à l'annexe A. 1/3.51 |
|||
A. 2/3.6 |
Détecteurs de fumée |
Transféré à l'annexe A. 1/3.51 |
|||
A. 2/3.7 |
Détecteurs de chaleur |
Transféré à l'annexe A. 1/3.51 |
|||
A. 2/3.8 |
Fanal de sécurité électrique |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS), 3. |
-série EN 60079. |
|
A. 2/3.9 |
Vêtement protecteur résistant aux attaques chimiques |
-Règ. II-2/19. |
-Règ. II-2/19, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7. |
-EN 943-1 (2001), y compris AC (2002), -EN 943-2 (2002), -EN ISO 6529 (2001), -EN ISO 6530 (2005), -EN 14605 (2005), y compris A1 (2009), -Circulaire MSC/ Circ. 1120 de l'OMI. |
|
A. 2/3.10 |
Systèmes d'éclairage à faible hauteur |
Transféré à l'annexe A. 1/3.40 |
|||
A. 2/3.11 |
Diffuseurs pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie par projection d'eau sous pression destinés aux locaux de machines |
Transféré à l'annexe A. 1/3.10 |
|||
A. 2/3.12 |
Dispositifs fixes d'extinction d'incendie au gaz équivalents pour locaux de machines et chambres des pompes à cargaison |
Transféré à l'annexe A. 1/3.45 |
|||
A. 2/3.13 |
Appareil respiratoire à adduction d'air comprimé (engins à grande vitesse) |
Article supprimé |
|||
A. 2/3.14 |
Manches d'incendie (à enrouler) |
Transféré à l'annexe A. 1/3.56 |
|||
A. 2/3.15 |
Composants de dispositifs de détection de la fumée par prélèvement d'échantillons d'air |
Transféré à l'annexe A. 1/3.63 |
|||
A. 2/3.16 |
Détecteurs de flammes |
Transféré à l'annexe A. 1/3.51 |
|||
A. 2/3.17 |
Avertisseurs d'incendie à commande manuelle |
Transféré à l'annexe A. 1/3.51 |
|||
A. 2/3.18 |
Dispositifs d'alarme |
Transféré à l'annexe A. 1/3.53 |
|||
A. 2/3.19 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie par eau à action directe destinés à être utilisés dans les locaux de machines de type "A" |
Transféré à l'annexe A. 1/3.48 |
|||
A. 2/3.20 |
Mobilier rembourré |
Transféré à l'annexe A. 1/3.20 |
|||
A. 2/3.21 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour les magasins à peinture et soutes à liquides inflammables |
-Règ. II-2/10. |
-Règ. II-2/10, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI. |
||
A. 2/3.22 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les conduits d'évacuation des fourneaux de cuisine |
Transféré à l'annexe A. 1/3.68 |
|||
A. 2/3.23 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie pour héliplateformes |
Transféré à l'annexe A. 1/3.67 |
|||
A. 2/3.24 |
Diffuseurs à mousse portatifs |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 4, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1239 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI. |
||
A. 2/3.25 |
Cloisonnements de type "C" |
Transféré à l'annexe A. 1/3.64 |
|||
A. 2/3.26 |
Systèmes de combustible gazeux utilisés à des fins domestiques (composants) |
-Règ. II-2/4. |
-Règ. II-2/4, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1276 de l'OMI. |
||
A. 2/3.27 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz CO2 |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/20, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7, -Rés. MSC 98 (73) de l'OMI-(Recueil FSS) 5, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1313 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1318 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1456 de l'OMI. |
Dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation -EN 12094-1 (2003). |
|
Dispositifs non électriques automatiques de commande et de temporisation -EN 12094-2 (2003). |
|||||
Dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence -EN 12094-3 (2003). |
|||||
Vannes de réservoir haute pression et leurs déclencheurs -EN 12094-4 (2004). |
|||||
Vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs -EN 12094-5 (2006). |
|||||
Dispositifs non électriques de mise hors service -EN 12094-6 (2006). |
|||||
Diffuseurs pour systèmes à CO2 -EN 12094-7 (2000) y compris A1 (2005). |
|||||
Connecteurs -EN 12094-8 (2006). |
|||||
Manomètres et contacts à pression -EN 12094-10 (2003). |
|||||
Dispositifs de pesée mécaniques : -EN 12094-11 (2003). |
|||||
Clapet anti-retour : -EN 12094-13 (2001), y compris AC (2002). |
|||||
Dispositifs odorisants pour installations à CO2 basse pression -EN 12094-16 (2003). |
|||||
A. 2/3.28 |
Composants de dispositifs d'extinction de l'incendie à mousse à foisonnement moyen-diffuseurs à mousse fixes pour pétroliers |
Transféré à l'annexe A. 1/3.57 |
|||
A. 2/3.29 |
Composants de dispositifs fixes d'extinction de l'incendie à mousse à bas foisonnement pour les locaux de machines et la protection de ponts de pétroliers |
Transféré à l'annexe A. 1/3.58 |
|||
A. 2/3.30 |
Mousse à foisonnement pour dispositifs fixes d'extinction d'incendie pour les chimiquiers |
Transféré à l'annexe A. 1/3.59 |
|||
A. 2/3.31 |
Dispositif de projection d'eau à commande manuelle |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/19. |
-Règ. II-2/10, -Règ. II-2/19. |
||
A. 2/3.32 |
Dispositifs d'extinction à poudre chimique sèche |
Transféré à l'annexe A. 1/3.62 |
|||
A. 2/3.33 Nouvel article |
Manches d'incendie d'un diamètre > 52 mm |
-Règ. II-2/10, -Règ. X/3. |
-Règ. II-2/10, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 7, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 7. |
||
4. Equipements de navigation
Notes concernant le point 4 : Equipements de navigationColonnes 3 et 4 : la référence au chapitre V de la convention SOLAS doit s'entendre comme une référence à SOLAS 1974 dans sa version modifiée par la résolution MSC 73, qui est entrée en vigueur le 1er juillet 2002.
Colonne 4 : les équipements de navigation sont conformes aux points pertinents de la résolution A. 1021 (26) de l'OMI "Recueil de règles relatives aux alertes et aux indicateurs, 2009" et de la résolution MSC. 302 (87) de l'OMI "Recommandation sur les normes de performance pour la gestion des alertes à la passerelle", le cas échéant.
Colonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :
-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)
-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :
-EN 61162-1 (2011)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-EN 61162-2 (1998)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-EN 61162-3 (2008)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-EN 61162-3 am1 (2010)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument
-EN 61162-450 (2011)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT, le cas échéant |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/4.1 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A. 1/4.31 |
|||
A. 2/4.2 |
Système de contrôle de route pour engins à grande vitesse (précédemment pilote automatique) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.40 |
|||
A. 2/4.3 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type GNSS |
Transféré à l'annexe A. 1/4.41 |
|||
A. 2/4.4 |
Fanal de signalisation diurne |
Transféré à l'annexe A. 1/4.52 |
|||
A. 2/4.5 |
Projecteur pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A. 1/4.42 |
|||
A. 2/4.6 |
Equipement de vision nocturne pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A. 1/4.43 |
|||
A. 2/4.7 |
Système de contrôle de poursuite |
Transféré à l'annexe A. 1/4.33 |
|||
A. 2/4.8 |
Système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.30 |
|||
A. 2/4.9 |
Sauvegarde de système électronique de visualisation des cartes marines (ECDIS) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.30 |
|||
A. 2/4.10 |
Système de visualisation de cartes tramées (RCDS) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.30 |
|||
A. 2/4.11 |
Equipement combiné GPS/ GLONASS |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 115 (73) de l'OMI, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -EN 61108-1 (2003), -EN 61108-2 (1998), -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -CEI 61108-1 (2003), -CEI 61108-2 (1998), -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
A. 2/4.12 |
Equipement DGPS, DGLONASS |
Transféré aux annexes A. 1/4.44, A. 1/4.50 et A. 1/4.51 |
|||
A. 2/4.13 |
Gyrocompas pour engins à grande vitesse |
Transféré à l'annexe A. 1/4.31 |
|||
A. 2/4.14 |
Enregistreur des données du voyage (VDR) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.29 |
|||
A. 2/4.15 |
Système intégré de navigation |
Transféré à l'annexe A. 1/4.59 |
|||
A. 2/4.16 |
Système d'équipement de passerelle |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/4.17 |
Système de renforcement de cibles radar |
Transféré à l'annexe A. 1/4.53 |
|||
A. 2/4.18 |
Dispositif de réception sonore |
Transféré à l'annexe A. 1/4.58 |
|||
A. 2/4.19 |
Compas magnétique pour engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Rés. A. 382 (X) de l'OMI, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. Ou, -ISO 1069 (1973), -ISO 25862 (2009), -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945. |
|
A. 2/4.20 |
Système de contrôle de poursuite pour -engins à grande vitesse |
-Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
A. 2/4.21 |
Matériel cartographique pour radar de bord |
Transféré à l'annexe A. 1/4.45 |
|||
A. 2/4.22 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type gyroscopique |
Transféré à l'annexe A. 1/4.46 |
|||
A. 2/4.23 |
Dispositif de contrôle de route à transmission (THD), de type magnétique |
Transféré à l'annexe A. 1/4.2 |
|||
A. 2/4.24 |
Indicateur de poussée |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
A. 2/4.25 |
Indicateurs de poussée latérale, de pas et de mode de fonctionnement des hélices |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
A. 2/4.26 |
Indicateur de taux de giration |
Transféré à l'annexe A. 1/4.9 |
|||
A. 2/4.27 |
Indicateur d'angle de barre |
Transféré à l'annexe A. 1/4.20 |
|||
A. 2/4.28 |
Indicateur de vitesse de rotation |
Transféré à l'annexe A. 1/4.21 |
|||
A. 2/4.29 |
Indicateur de pas d'hélice |
Transféré à l'annexe A. 1/4.22 |
|||
A. 2/4.30 |
Système d'équipement de passerelle |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/4.31 |
Taximètre |
Transféré à l'annexe A. 1/4.54 |
|||
A. 2/4.32 |
Système d'alarme de quart à la passerelle de navigation (BNWAS) |
Transféré à l'annexe A. 1/4.57 |
|||
A. 2/4.33 |
Système de contrôle de poursuite (en fonction lorsque la vitesse du navire atteint ou dépasse 30 nœuds) |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/4.34 |
Equipements dotés de fonctions d'identification et de suivi à grande distance des navires (LRIT) |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/4.35 |
Récepteur Galileo |
Transféré à l'annexe A. 1/4.56 |
|||
A. 2/4.36 |
Equipement AIS-SART |
Transféré à l'annexe A. 1/4.55 |
|||
A. 2/4.37 Nouvel article |
Inclinomètre électronique |
-Règ. V/18-7 |
-Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC. 191 (79) de l'OMI, -Rés. MSC. 363 (92) de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 982 de l'OMI, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1228. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162. |
|
A. 2/4.38 Ex. A. 1/4.11 |
Equipement Loran-C |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 818 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
A. 2/4.39 Ex. A. 1/4.12 |
Equipement Chayka |
-Règ. V/18, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13. |
-Règ. V/19, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 818 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 13, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 13, -Rés. MSC 191 (79) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162, -CEI 62288 Ed. 2.0 (2014-07). |
|
5. Equipements de radiocommunications
Notes concernant le point 5 : Equipements de radiocommunicationsColonne 5 :
La série CEI 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :
-CEI 61162-1 éd4. 0 (2010-11)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-CEI 61162-2 éd1. 0 (1998-09)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-CEI 61162-3 éd1. 2 compilation avec amendement 1 éd. 1.0 (2010-11) et amendement 2 éd. 1.0 (2014-07)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 éd1. 0 (2008-05)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am1 éd1. 0 (2010-06)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-450 éd1. 0 (2011-06)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet
La série EN 61162 porte sur les normes de référence suivantes pour les Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes-Interfaces numériques :
-EN 61162-1 (2011)-Partie 1 : Emetteur unique et récepteurs multiples
-EN 61162-2 (1998)-Partie 2 : Emetteur unique et récepteurs multiples, transfert rapide de données
-EN 61162-3 (2008)-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-EN 61162-3 am1 (2010)-Amendement 1-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instruments
-CEI 61162-3 am2 éd1. 0 (2014-07)-Amendement 2-Partie 3 : Réseau par liaison de données série d'instrument
-EN 61162-450 (2011)-Partie 450 : Emetteurs multiples et récepteurs multiples-Interconnexion Ethernet
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI et recommandations de l'UIT le cas échéant |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/5.1 |
RLS à ondes métriques (VHF) |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/8, -Rés. A. 662 (16) de l'OMI, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 805 (19) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -UIT-R M. 489-2 (10/95), -UIT-R M. 693-1 (03/12). |
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
|
A. 2/5.2 |
Réserve d'alimentation radio |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/13, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. A. 702 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire COMSAR/ Circ. 16 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
|
A. 2/5.3 |
Station terrienne de navire (STN) Inmarsat-F |
Transféré à l'annexe A. 1/5.19 |
|||
A. 2/5.4 |
Panneau de détresse |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC. 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
|
A. 2/5.5 |
Panneau d'alarme de détresse |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000). |
-Règ. IV/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994), -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000), -Circulaire MSC/ Circ. 862 de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008). |
|
A. 2/5.6 |
RLS bande L (INMARSAT) |
Intentionnellement blanc |
|||
A. 2/5.7 |
Système d'alerte de sûreté du navire |
-Règ. XI-2/6, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 147 (77) de l'OMI, -Circulaire MSC/ Circ. 1072 de l'OMI, -Division 351 du règlement annexé. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série EN 61162. Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -série CEI 61162. |
||
A. 2/5.8 Ex A. 1/5.16 |
Appareil aéronautique émetteur-récepteur radiotéléphonique à ondes métriques |
-Règ. IV/14, -Règ. X/3, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14. |
-Règ. IV/7, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 14, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 14, -Rés. MSC. 80 (70) de l'OMI, -Circulaire COMSAR/ Circ. 32 de l'OMI, -Convention de l'OACI, annexe 10, Règles radio. |
-EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), -ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07). Ou, -EN 60945 (2002), y compris CEI 60945 corrigendum 1 (2008), -ETSI EN 301 688 V1. 1.1 (2000-07). |
|
6. Equipements exigés par la convention COLREG 72
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE COLREG 72, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES COLREG APPLICABLES ET RÉSOLUTIONS et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/6.1 |
Feux de signalisation |
Transféré à l'annexe A. 1/6.1. |
|||
A. 2/6.2 |
Appareils de signalisation sonore |
-COLREG 72, annexe III/3. |
-COLREG 72, annexe III/3, -Rés. A. 694 (17) de l'OMI. |
-EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement). Ou, -CEI 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945, -Sifflets-COLREG 72 annexe III/1 (fonctionnement), -Cloches ou gongs-COLREG 72 annexe III/2 (fonctionnement). |
7. Equipements de sécurité des vraquiers
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/7.1 |
Calculateur de chargement |
-Règ. XII/11, -Résolution 5 de la conférence SOLAS 1997. |
-Règ. XII/11, -Résolution 5 de la conférence SOLAS-1997. |
-Circulaire MSC. 1/ Circ 1229 de l'OMI. |
|
A. 2/7.2 |
Détecteurs (alarme) de niveau d'eau à bord des vraquiers |
Article supprimé |
|||
8. Equipements relevant de la convention SOLAS, chapitre II-1
N° |
NOM de l'article |
RÈGLE SOLAS 74 modifiée, qui requiert une "approbation de type" |
RÈGLES SOLAS 74, TELLES QUE MODIFIÉES, applicables et résolutions et circulaires applicables de l'OMI |
NORMES d'essai |
MODULES d'évaluation de la conformité |
|---|---|---|---|---|---|
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
A. 2/8.1 |
Démarreur par temps froid de groupes électrogènes (dispositifs de démarrage) |
-Règ. II-1/44, -Règ. X/3. |
-Règ. II-1/44, -Rés. MSC 36 (63) de l'OMI-(Recueil HSC de 1994) 12, -Rés. MSC 97 (73) de l'OMI-(Recueil HSC de 2000) 12, -Circulaire MSC. 1/ Circ. 1464 Rév. 1 de l'OMI. |
Libre usage
1. L'administration n'interdit pas la mise sur le marché et l'embarquement sur un navire des équipements visés à l'annexe 311-1.A.1 qui portent le marquage ou sont conformes pour d'autres motifs aux dispositions de la présente division ou de la directive 96/98/CE et ils ne refusent pas la délivrance ou le renouvellement des certificats de sécurité y afférents.
2. Une licence radio doit être délivrée par l'autorité compétente conformément au règlement international des radiocommunications avant la délivrance du certificat de sécurité correspondant.
Modules d'évaluation de la conformité
Examen "CE DE TYPE" (module B)
Un organisme notifié constate et atteste qu'un exemplaire représentatif de la production considérée satisfait aux dispositions des instruments internationaux qui s'y appliquent.
La demande d'examen "CE de type" est introduite par le fabricant ou par son mandataire agréé établi dans la Communauté auprès d'un organisme notifié de son choix.
La demande comporte :
- le nom et l'adresse du fabricant, ainsi que le nom et l'adresse du mandataire agréé si la demande est introduite par celui-ci,
- une déclaration écrite spécifiant que la même demande n'a pas été introduite simultanément auprès d'un autre
organisme notifié,
- la documentation technique décrite au point 3.
Le demandeur met à la disposition de l'organisme notifié un exemplaire représentatif de la production en question, ci-après dénommé "type" (1). L'organisme notifié peut demander d'autres exemplaires si le programme d'essais le requiert.
3. La documentation technique doit permettre l'évaluation de la conformité du produit aux exigences des instruments internationaux qui s'y appliquent. Elle doit couvrir, dans la mesure nécessaire à cette évaluation, la conception, la norme de construction, la fabrication, l'installation et le fonctionnement du produit conformément à la description de la documentation technique figurant dans l'appendice de la présente annexe.
4. L'organisme notifié :
4.1 examine la documentation technique et vérifie que le type a été fabriqué en conformité avec celle-ci ;
4.2 effectue ou fait effectuer les contrôles appropriés et les essais nécessaires pour vérifier si les exigences des instruments internationaux applicables ont été réellement appliquées ;
4.3 convient avec le demandeur de l'endroit où les contrôles et les essais nécessaires seront effectués.
5. Lorsque le type satisfait aux dispositions des instruments internationaux applicables, l'organisme notifié délivre une attestation d'examen "CE de type" au demandeur.
L'attestation comporte le nom et l'adresse du fabricant, des précisions concernant l'équipement, les conclusions du contrôle, les conditions de validité de l'attestation et les données nécessaires à l'identification du type approuvé.
Une liste des parties significatives de la documentation technique est annexée à l'attestation et une copie conservée par l'organisme notifié.
S'il refuse de délivrer une attestation de type au fabricant, l'organisme notifié motive d'une façon détaillée ce refus.
Lorsqu'un fabricant introduit une nouvelle demande d'homologation d'un équipement pour lequel une attestation de type a été refusée, la demande qu'il soumet à l'organisme notifié comporte toute la documentation nécessaire, y compris les rapports d'essais d'origine, la motivation du refus précédent et des précisions concernant toutes les modifications qui ont été apportées à l'équipement.
(1) Un type peut couvrir plusieurs variantes du produit dans la mesure où les différences entre les variantes n'affectent pas le niveau de sécurité et les autres exigences de performance du produit.
6. Le demandeur informe l'organisme notifié qui détient la documentation technique relative a l'attestation "CE de type" de toutes les modifications au produit approuvé qui doivent recevoir une approbation complémentaire lorsque ces modifications peuvent remettre en cause la conformité aux exigences ou aux conditions prescrites pour l'utilisation du produit. Cette approbation complémentaire est délivrée sous la forme d'un complément à l'attestation initiale d'examen "CE de type".
7. Chaque organisme notifié communique, sur demande, aux administrations de l'Etat membre du pavillon et aux autres organismes notifiés les informations pertinentes concernant les attestations d'examen "CE de type" et les compléments délivrés et retirés.
8. Les autres organismes notifiés peuvent obtenir une copie des attestations d'examen "CE de type" et/ou de leurs compléments. Les annexes des attestations sont tenues à la disposition des autres organismes notifiés.
9. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté conserve avec la documentation technique une copie des attestations d'examen "CE de type" et de leurs compléments pendant une durée d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit.
Conformité au type (module C)
1. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté assure et déclare que les produits en question sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type" et satisfont aux exigences des instruments internationaux qui leur sont applicables. Le fabricant ou son mandataire agréé, établi dans la Communauté, appose le marquage sur chaque produit et établit une déclaration écrite de conformité.
2. Le fabricant prend toutes les mesures nécessaires pour que le procédé de fabrication assure la conformité des produits fabriqués au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type" et aux exigences des instruments internationaux qui leur sont applicables.
3. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté conserve une copie de la déclaration de conformité pendant une durée d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit.
Assurance qualité production (module D)
1. Le fabricant qui remplit les obligations prévues au point 2 assure et déclare que les produits en question sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type". Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté doit apposer le marquage sur chaque produit et établir une déclaration écrite de conformité. Le marquage doit s'accompagner du numéro d'identification de l'organisme notifié responsable de la surveillance visée au point 4.
2. Le fabricant applique un système approuvé de qualité de la production, effectue une inspection et des essais des produits finis conformément au point 3 et est soumis à la surveillance visée au point 4.
3. Système de qualité
3.1 Le fabricant introduit une demande d'évaluation de son système de qualité auprès d'un organisme notifié de son choix, pour les produits concernés.
Cette demande comprend :
- toutes les informations pertinentes pour la catégorie de produits envisagés,
- la documentation relative au système de qualité,
- la documentation technique relative au type approuvé et une copie de l'attestation d'examen "CE de type".
3.2 Le système de qualité doit garantir la conformité des produits au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type".
Tous les éléments, exigences et dispositions adoptés par le fabricant doivent être réunis de manière systématique et ordonnée dans une documentation sous forme de mesures, de procédures et d'instructions écrites. Cette documentation relative au système de qualité doit permettre une interprétation uniforme des programmes, des plans. des manuels et des dossiers de qualité.
Elle comprend en particulier une description adéquate :
- des objectifs de qualité, de l'organigramme, des responsabilités des cadres et de leurs pouvoirs en ce qui concerne la qualité des produits ;
- des procédés de fabrication, des techniques de contrôle et d'assurance de la qualité et des procédés et actions systématiques qui seront appliqués ;
- des examens et des essais qui seront effectués avant, pendant et après la fabrication avec indication de la fréquence à laquelle ils auront lieu ;
- des dossiers de qualité, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais et d'étalonnage, les rapports sur la qualification du personnel concerné, etc. ;
- des moyens de surveillance permettant de contrôler l'obtention de la qualité requise des produits et le fonctionnement efficace du système de qualité.
3.3 L'organisme notifié évalue le système de qualité pour déterminer s'il satisfait aux exigences visées au point
3.2. Il présume la conformité avec ces exigences pour les systèmes de qualité qui mettent en oeuvre la norme harmonisée correspondante.
L'équipe d'auditeurs comporte au moins un membre expérimenté dans l'évaluation de la technologie du produit concerné. La procédure d'évaluation comprend une visite d'inspection dans les installations du fabricant.
La décision est notifiée au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
3.4 Le fabricant s'engage à remplir les obligations découlant du système de qualité tel qu'il est approuvé et à le maintenir de sorte qu'il demeure adéquat et efficace.
Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté informe l'organisme notifié qui a approuvé le système de qualité de toute adaptation envisagée du système de qualité.
L'organisme notifié évalue les changements proposés et décide si le système de qualité modifié continuera à répondre aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
Il notifie sa décision au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
4 . Surveillance sous la responsabilité de l'organisme notifié
4.1 Le but de la surveillance est d'assurer que le fabricant remplit correctement les obligations découlant du système de qualité approuvé.
4.2 Le fabricant accorde à l'organisme notifié l'accès, à des fins d'inspection, aux lieux de fabrication, d'inspection, d'essais et de stockage et lui fournit toutes les informations nécessaires, notamment :
- la documentation relative au système de qualité,
- les dossiers de qualité, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais et d'étalonnage, les rapports
sur la qualification du personnel concerné, etc.
4.3 L'organisme notifié effectue périodiquement des audits destinés à s'assurer que le fabricant maintient et applique le système de qualité ; il fournit un rapport d'audit au fabricant.
4.4 En outre, l'organisme notifié peut effectuer des visites inopinées chez le fabricant. A l'occasion de ces visites l'organisme notifié peut effectuer ou faire effectuer des essais pour vérifier le bon fonctionnement du système de qualité, si nécessaire. Il fournit au fabricant un rapport de la visite et, s'il y a eu essai, un rapport d'essai.
5. Le fabricant tient à la disposition des autorités nationales, pendant une durée d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit :
- la documentation visée au point 3.1, deuxième tiret,
- les adaptations visées au point 3.4, deuxième alinéa,
- les décisions et rapports de l'organisme notifié visés au point 3.4, dernier alinéa, et aux points 4.3 et 4.4.
6. Chaque organisme notifié communique sur demande aux administrations de l'Etat membre du pavillon et aux autres organismes notifiés les informations pertinentes concernant les approbations de systèmes de qualité délivrées et retirées.
Assurance qualité produits (module E)
1. Le fabricant qui remplit les obligations prévues au point 2 assure et déclare que les produits en question sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type". Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté doit apposer le marquage sur chaque produit et établir une déclaration écrite de conformité Le marquage doit s'accompagner du numéro d'identification de l'organisme notifié responsable de la surveillance visée au point 4.
2. Le fabricant applique un système approuvé de qualité pour l'inspection finale du produit et les essais, comme spécifié au point 3, et est soumis à la surveillance visée au point 4.
3. Système de qualité
3.1 Le fabricant introduit une demande d'évaluation de son système de qualité auprès d'un organisme notifié de son choix, pour les produits concernés.
Cette demande comprend :
- toutes les informations pertinentes pour la catégorie de produits envisagés,
- la documentation relative au système de qualité,
- la documentation technique relative au type approuvé et une copie de l'attestation d'examen "CE de type".
3.2 Dans le cadre du système de qualité, chaque produit est examiné et des essais appropriés sont effectués pour vérifier sa conformité aux exigences correspondantes des instruments internationaux. Tous les éléments, exigences et dispositions adoptés par le fabricant doivent être réunis de manière systématique et ordonnée dans une documentation sous la forme de mesures, de procédures et d'instructions écrites. Cette documentation relative au système de qualité doit permettre une interprétation uniforme des programmes, des plans, des manuels et des dossiers de qualité.
Elle comprend en particulier une description adéquate :
- des objectifs de qualité, de l'organigramme, des responsabilités des cadres et de leurs pouvoirs en ce qui concerne la qualité des produits ;
- des examens et des essais qui seront effectués après la fabrication ;
- des moyens de vérifier le fonctionnement efficace du système de qualité ;
- des dossiers de qualité, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais et d'étalonnage, les rapports sur la qualification du personnel concerné, etc.
3.3 L'organisme notifié évalue le système de qualité pour déterminer s'il satisfait aux exigences visées au point 3.2. Il présume la conformité avec ces exigences pour les systèmes de qualité qui mettent en oeuvre la norme harmonisée correspondante.
L'équipe d'auditeurs comporte au moins un membre expérimenté dans l'évaluation de la technologie du produit concerné. La procédure d'évaluation comprend une visite d'inspection dans les installations du fabricant.
La décision est notifiée au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
3.4 Le fabricant s'engage à remplir les obligations découlant du système de qualité tel qu'il est approuvé et à le maintenir de sorte qu'il demeure adéquat et efficace.
Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté informe l'organisme notifié qui a approuvé le système de qualité de toute adaptation envisagée du système de qualité.
L'organisme notifié évalue les changements proposés et décide si le système de qualité modifié continuera à répondre aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
Il notifie sa décision au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
4. Surveillance sous la responsabilité de l'organisme notifié
4.1 Le but de la surveillance est d'assurer que le fabricant remplit correctement les obligations découlant du système de qualité approuvé.
4.2 Le fabricant accorde à l'organisme notifié l'accès, à des fins d'inspection, aux lieux d'inspection, d'essais et de stockage et lui fournit toutes les informations nécessaires, notamment :
- la documentation relative au système de qualité.
- la documentation technique,
- les dossiers de qualité, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais et d'étalonnage, les rapports sur la qualification du personnel concerné, etc.
4.3 L'organisme notifié effectue périodiquement des audits destinés à s'assurer que le fabricant maintient et applique le système de qualité ; il fournit un rapport d'audit au fabricant.
4.4 En outre, l'organisme notifié peut effectuer des visites inopinées chez le fabricant. A l'occasion de ces visites, l'organisme notifié peut effectuer ou faire effectuer des essais pour vérifier le bon fonctionnement du système de qualité, si nécessaire. Il fournit au fabricant un rapport de la visite et, s'il y a eu essai, un rapport d'essai.
Le fabricant tient à la disposition des autorités nationales, pendant une durée d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit :
- la documentation visée au point 3.1, troisième tiret ;
- les adaptations visées au point 3.4, deuxième alinéa ;
- les décisions et rapports de l'organisme notifié visés au point 3.4, dernier alinéa, et aux points 4.3 et 4.4.
6. Chaque organisme notifié communique sur demande aux administrations de l'Etat membre du pavillon et aux autres organismes notifiés les informations pertinentes concernant les approbations de systèmes de qualité délivrées et retirées.
Vérification sur produits (module F)
1. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté assure et déclare que les produits soumis aux dispositions du point 3 sont conformes au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type".
2. Le fabricant prend toutes les mesures nécessaires pour que le procédé de fabrication assure la conformité des produits au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type" Il appose le marquage sur chaque produit et établit une déclaration de conformité.
3. L'organisme notifié doit effectuer les examens et essais appropriés afin de vérifier la conformité du produit aux exigences des instruments internationaux, soit par examen et essai de chaque produit comme spécifié au point 4, soit par examen et essai des produits sur une base statistique comme spécifié au point 5, au choix du fabricant.
3bis. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté conserve une copie de la déclaration de conformité pendant une période d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit.
4. Vérification par examen et essai de chaque produit
4.1 Tous les produits sont examinés individuellement et des essais appropriés sont effectués afin de vérifier leur conformité au type décrit dans l'attestation d'examen "CE de type".
4.2 L'organisme notifié appose ou fait apposer son numéro d'identification sur chaque produit approuvé et établit une attestation écrite de conformité relative aux essais effectués.
4.3 Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté doit veiller à être en mesure de présenter les attestations de conformité de l'organisme notifié sur demande à l'administration de l'Etat du pavillon.
5 Vérification statistique
5.1 Le fabricant présente ses produits sous la forme de lots homogènes et prend toutes les mesures nécessaires pour que le procédé de fabrication assure l'homogénéité de chaque lot produit.
5,2 Tous les produits doivent être disponibles à des fins de vérification sous la forme de lots homogènes. Un échantillon est prélevé au hasard sur chaque lot. Les produits constituant un échantillon sont examinés individuellement et des essais appropriés sont effectués pour vérifier leur conformité aux exigences applicables des instruments internationaux et pour déterminer l'acceptation ou le rejet du lot.
5.3 Pour les lots acceptés, l'organisme notifié appose ou fait apposer son numéro d'identification sur chaque produit et établit une attestation écrite de conformité relative aux essais effectués. Tous les produits du lot peuvent être mis sur le marché, à l'exception des produits de l'échantillon dont on a constaté qu'ils n'étaient pas conformes.
Si un lot est rejeté, l'organisme notifié ou l'autorité compétente doit prendre les mesures appropriées pour empêcher la mise sur le marché de ce lot. En cas de rejet fréquent de lots, l'organisme notifié peut suspendre la vérification statistique.
Le fabricant peut apposer, sous la responsabilité de l'organisme notifié, le numéro d'identification de ce dernier au cours du processus de fabrication.
5.4 Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté doit veiller à être en mesure de présenter les attestations de conformité de l'organisme notifié sur demande à l'administration de l'Etat du pavillon.
Vérification à l'unité (module G)
1. Ce module décrit la procédure par laquelle le fabricant assure et déclare que le produit concerné qui a obtenu l'attestation visée au point 2 est conforme aux exigences des instruments internationaux qui s'y appliquent. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté appose le marquage sur le produit et établit une déclaration de conformité.
2. L'organisme notifié doit examiner le produit et effectuer les essais appropriés pour vérifier sa conformité aux exigences applicables des instruments internationaux. L'organisme notifié doit apposer ou faire apposer son numéro d'identification sur le produit approuvé et établit une attestation de conformité relative aux essais effectués.
3. La documentation technique a pour but de permettre l'évaluation de la conformité aux exigences des instruments internationaux ainsi que la compréhension de la conception, de la fabrication et du fonctionnement du produit.
Assurance qualité complète (module H)
1. Le fabricant qui remplit les obligations prévues au point 2 assure et déclare que les produits en question satisfont aux exigences des instruments internationaux qui leur sont applicables. Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté appose le marquage sur chaque produit et établit une déclaration écrite de conformité. Le marquage doit s'accompagner du numéro d'identification de l'organisme notifié responsable de la surveillance visée au point 4.
2. Le fabricant applique un système approuvé de qualité pour la conception, la fabrication, l'inspection finale des produits et les essais, comme spécifié au point 3, et est soumis à la surveillance visée au point 4.
3. Système de qualité
3.1 Le fabricant introduit une demande d'évaluation de son système de qualité auprès d'un organisme notifié.
Cette demande comprend :
- toutes les informations Pertinentes pour la catégorie de produits envisagée,
- la documentation relative au système de qualité.
3.2 Le système de qualité doit garantir la conformité des produits aux exigences des instruments internationaux qui leur sont applicables.
Tous les éléments, exigences et dispositions adoptés par le fabricant doivent être réunis de manière systématique et ordonnée dans une documentation sous la forme de mesures, de procédures et d'instructions écrites. Cette documentation relative au système de qualité doit permettre une interprétation uniforme des mesures et des procédures en matière de qualité, telles que les programmes, les plans, les manuels et les dossiers de qualité.
Elle comprend en particulier une description adéquate :
- des objectifs de qualité, de l'organigramme, des responsabilités des cadres et de leurs pouvoirs en ce qui concerne la qualité des produits ;
- des spécifications techniques de conception, y compris les normes, qui seront appliquées et l'assurance que les exigences essentielles des instruments internationaux qui s'appliquent aux produits seront respectées ;
- des techniques de contrôle et de vérification de la conception, des procédés et des actions systématiques qui seront utilisés lors de la conception des produits en ce qui concerne la catégorie de produits couverte ;
- des techniques correspondantes de fabrication, de contrôle de la qualité et d'assurance de la qualité, des procédés et actions systématiques qui seront utilisés ;
- des examens et des essais qui seront effectués avant, pendant et après la fabrication et de la fréquence à laquelle ils auront lieu ;
- des dossiers de qualité, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais et d'étalonnage, les rapports sur la qualification du personnel concerné, etc. ;
- des moyens de surveillance permettant de contrôler l'obtention de la qualité requise en matière de conception et de produit et le fonctionnement efficace du système de qualité.
3.3 L'organisme notifié évalue le système de qualité pour déterminer s'il satisfait aux exigences visées au point 3.2. Il présume la conformité à ces exigences pour les systèmes de qualité qui mettent en oeuvre la norme harmonisée correspondante.
L'équipe d'auditeurs comporte au moins un membre expérimenté dans l'évaluation de la technologie du produit concerné. La procédure d'évaluation comprend une visite d'inspection dans les installations du fabricant.
La décision est notifiée au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
3.4 Le fabricant s'engage à remplir les obligations découlant du système de qualité tel qu'il est approuvé et à le maintenir de sorte qu'il demeure adéquat et efficace.
Le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté informe l'organisme notifié qui a approuvé le système de qualité de toute adaptation envisagée du système de qualité.
L'organisme notifié évalue les changements proposés et décide si le système de qualité modifié continuera à répondre aux exigences visées au point 3.2 ou si une réévaluation est nécessaire.
Il notifie sa décision au fabricant. La notification contient les conclusions du contrôle et la décision d'évaluation motivée.
4. Surveillance CE sous la responsabilité de l'organisme notifié
4.1 Le but de la surveillance est d'assurer que le fabricant remplit correctement les obligations qui découlent du système de qualité approuvé.
4.2 Le fabricant accorde à l'organisme notifié l'accès, à des fins d'inspection, aux lieux de conception, de fabrication, d'inspection, d'essais et de stockage et lui fournit toutes les informations nécessaires, notamment :
- la documentation relative au système de qualité,
- les dossiers de qualité prévus par la partie du système de qualité consacrée à la conception, tels que résultats des analyses, des calculs, des essais, etc.,
- les dossiers de qualité prévus par la partie du système de qualité consacrée à la fabrication, tels que les rapports d'inspection et les données d'essais, les données d'étalonnage, les rapports sur la qualification du personnel concerné, etc.
4.3 L'organisme notifié effectue périodiquement des audits destinés à s'assurer que le fabricant maintient et applique le système de qualité ; il fournit un rapport d'audit au fabricant.
4.4 En outre, l'organisme notifié peut effectuer des visites inopinées chez le fabricant. A l'occasion de ces visites, l'organisme notifié peut effectuer ou faire effectuer des essais pour vérifier le bon fonctionnement du système de qualité, si nécessaire. Il fournit au fabricant un rapport de la visite et, s'il y a eu essai, un rapport d'essai.
5. Le fabricant tient à la disposition des autorités nationales, pendant une durée d'au moins dix ans à compter de la dernière date de fabrication du produit :
- la documentation visée au point 3.1, deuxième alinéa, deuxième tiret,
- les adaptations visées au point 3.4, deuxième alinéa,
- les décisions et rapports de l'organisme notifié visés au point 3.4, dernier alinéa, et aux points 4.3 et 4.4.
6. Chaque organisme notifié communique sur demande aux administrations de l'Etat membre du pavillon et aux autres organismes notifiés les informations pertinentes concernant les approbations de systèmes de qualité délivrées et retirées.
7 Contrôle de la conception
7.1 Le fabricant introduit une demande de contrôle de la conception auprès d'un organisme notifié .
7.2 La demande doit permettre de comprendre la conception, la fabrication et le fonctionnement du produit et permet d'évaluer la conformité aux exigences des instruments internationaux.
Elle comprend :
- les spécifications techniques de conception, y compris les normes, qui ont été appliquées,
- la preuve nécessaire à l'appui de leur adéquation, en particulier lorsque les normes visées à l'article 5 n'ont pas été entièrement appliquées. Cette preuve doit comprendre les résultats des essais effectués par le laboratoire approprié du fabricant ou pour son compte.
7.3 L'organisme notifié examine la demande et, lorsque la conception est conforme aux dispositions applicables de la directive, délivre une attestation d'examen "CE de la conception" au demandeur. L'attestation contient les conclusions de l'examen, les conditions de sa validité, les données nécessaires à l'identification de la conception approuvée et, le cas échéant, une description du fonctionnement du produit.
7.4 Le demandeur informe l'organisme notifié qui a délivré l'attestation d'examen de la conception de toute modification apportée à la conception approuvée. Les modifications apportées à la conception approuvée doivent recevoir une approbation complémentaire de l'organisme notifié qui a délivré l'attestation d'examen "CE de la conception" lorsque ces modifications peuvent remettre en cause la conformité aux exigences essentielles de la directive ou aux conditions prescrites pour l'utilisation du produit. Cette approbation complémentaire est délivrée sous la forme d'un complément à l'attestation initiale d'examen "CE de la conception".
7.5 Les organismes notifiés communiquent sur demande aux administrations de l'Etat membre du pavillon et aux autres organismes notifiés les informations pertinentes concernant :
- les attestations d'examen "CE de la conception" et les compléments délivrés,
- les approbations et les approbations complémentaires "CE de la conception" retirées.
Appendice
Documentation technique fournie par le fabricant a l'organisme notifie
Les dispositions du présent appendice s'appliquent à tous les modules de l'annexe 311-1.B.
La documentation technique visée à l'annexe 311-1.B doit comprendre toutes les informations pertinentes ou les moyens mis en oeuvre par le fabricant pour s'assurer de la conformité de l'équipement aux exigences essentielles qui s'y appliquent.
La documentation technique permet la compréhension de la conception, de la fabrication et du fonctionnement du produit ainsi que l'évaluation de la conformité aux exigences des instruments internationaux applicables.
Elle contient, dans la mesure nécessaire à l'évaluation :
- une description générale du type,
- des dessins de conception, de norme de construction et de fabrication, ainsi que des schémas de composants, sous-ensembles, circuits, etc.,
- les descriptions et explications nécessaires à la compréhension des dessins et schémas susmentionnés et du fonctionnement du produit,
- les résultats des calculs de conception réalisés, des contrôles impartiaux effectués, etc.,
- les rapports d'essais impartiaux,
- les manuels d'installation, d'utilisation et d'entretien.
Le cas échéant, la documentation relative à la conception doit contenir les éléments suivants :
- les attestations relatives aux équipements incorporés dans l'appareil,
- les attestations et certificats relatifs aux méthodes de fabrication et/ou d'inspection et/ou de surveillance de l'appareil,
- tout autre document permettant à l'organisme notifié d'effectuer une meilleure évaluation.
Marquage de conformité
Le marquage de conformité est conforme au graphisme suivant :
(Schéma non reproduit).
En cas de réduction ou d'agrandissement du marquage, les proportions telles qu'elles ressortent du graphisme figurant ci-dessus doivent être respectées.
Les différents éléments du marquage doivent avoir sensiblement la même dimension verticale, laquelle ne peut être inférieure à 5 mm.
Cette dimension minimale peut ne pas être respectée pour les pièces de petite taille.
Transfert de navire étranger hors CE sous pavillon français
1. Dans le cas d'un navire qui, quel que soit son pavillon, n'est pas immatriculé dans un Etat membre de l'Union européenne et qui doit être francisé, l'armateur doit fournir à la commission de sécurité compétente, la liste des équipements marins portant le marquage et celle pour laquelle il demande l'équivalence.2. A défaut de porter le marquage ou d'être jugés équivalents par la commission de sécurité compétente, les équipements visés doivent être remplacés.
3. Pour les équipements qui sont jugés équivalents conformément au présent article, l'administration délivre une autorisation d'usage, qui doit à tout moment accompagner l'équipement et qui contient l'autorisation donnée par, selon le cas, le ministre ou le directeur régional des affaires maritimes ou le chef de centre de sécurité des navires, d'embarquer l'équipement sur le navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à son utilisation.
4. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, ils ne doivent pas interférer indûment avec les exigences du spectre des radiofréquences.
Transfert de navire étranger hors CE sous pavillon français
1. Dans le cas d'un navire qui, quel que soit son pavillon, n'est pas immatriculé dans un Etat membre de l'Union européenne et qui doit être francisé, l'armateur doit fournir à la commission de sécurité compétente, la liste des équipements marins portant le marquage et celle pour laquelle il demande l'équivalence.
2.A défaut de porter le marquage ou d'être jugés équivalents par la commission de sécurité compétente, les équipements visés doivent être remplacés.
3. Pour les équipements qui sont jugés équivalents conformément au présent article, l'administration délivre une autorisation d'usage, qui doit à tout moment accompagner l'équipement et qui contient l'autorisation donnée par, selon le cas, le ministre ou le directeur interrégional de la mer ou le chef de centre de sécurité des navires, d'embarquer l'équipement sur le navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à son utilisation.
4. Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, ils ne doivent pas interférer indûment avec les exigences du spectre des radiofréquences.
Nota
Décret n° 2010-130 du 11 février 2010 article 7 : Les dispositions du présent décret, à l'exception de l'article 5, prennent effet dans chaque direction interrégionale de la mer à compter de la date de nomination du directeur interrégional de la mer (les arrêtés de nomination ont été publiés au Journal officiel du 7 avril 2010).
Evaluation de la conformité
1 La procédure d'évaluation de la conformité, définie en détail à l'annexe 311-1.B, consiste en :
i) un examen "CE de type" (module B) et, préalablement à la mise sur le marché de l'équipement et suivant le choix fait par le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté parmi les possibilités indiquées à l'annexe 311-1.A.1, tous les équipements doivent être soumis :
a) à la déclaration CE de conformité au type (module C) ;
ou
b) à la déclaration CE de conformité au type (assurance qualité production) (module D) ;
ou
c) à la déclaration CE de conformité au type (assurance qualité produits) (module E) ;
ou
d) à la déclaration CE de conformité au type (vérification sur produits) (module F) ;
ou
ii) une assurance qualité CE complète (module H).
2 La déclaration de conformité au type est faite par écrit et contient les informations indiquées à l'annexe 311-1.B
3 Au cas où des équipements sont produits à la pièce ou en petites quantités et non pas en série ou en grand nombre, la procédure d'évaluation de la conformité peut consister en une vérification CE à l'unité (module G).
4 La Commission tient à jour une liste des équipements approuvés et des demandes retirées ou refusées et la communique aux parties intéressées.
Marquage
1. Les équipements visés à l'annexe 311-1.A.1, qui sont conformes aux instruments internationaux pertinents et qui sont fabriqués conformément aux procédures d'évaluation de la conformité, doivent porter le marquage apposé par le fabricant ou par son mandataire agréé établi dans la Communauté.2. Le marquage est suivi du numéro d'identification de l'organisme notifié qui a exécuté la procédure d'évaluation de la conformité lorsque cet organisme intervient dans la phase de contrôle de la production, ainsi que des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage a été apposé.
Le numéro d'identification de l'organisme notifié est apposé sous la responsabilité de celui-ci, soit par l'organisme lui-même, soit par le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. Le graphisme du marquage à utiliser est indiqué à l'annexe 311-1.C.
4. Le marquage est apposé sur l'équipement ou sur sa plaque signalétique de façon à rester visible, lisible et indélébile tout au long de la durée de vie prévisible de l'équipement. Toutefois, lorsque la nature de l'équipement ne le permet pas ou ne le justifie pas, le marquage est apposé sur l'emballage, sur une étiquette ou sur une brochure d'accompagnement.
5. Il est interdit d'apposer tout autre marquage ou inscription susceptible de tromper les tiers sur la signification et sur le graphisme du marquage visé dans la présente division.
6. Le marquage s'effectue à la fin de la phase de production.
Marquage
1. Les équipements visés à l'annexe 311-1. A. 1, qui sont conformes aux instruments internationaux pertinents et qui sont fabriqués conformément aux procédures d'évaluation de la conformité, doivent porter le marquage apposé par le fabricant ou par son mandataire agréé établi dans la Communauté.2. Le marquage est suivi du numéro d'identification de l' organisme habilité qui a exécuté la procédure d'évaluation de la conformité lorsque cet organisme intervient dans la phase de contrôle de la production, ainsi que des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage a été apposé.
Le numéro d'identification de l' organisme habilité est apposé sous la responsabilité de celui-ci, soit par l'organisme lui-même, soit par le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. Le graphisme du marquage à utiliser est indiqué à l'annexe 311-1. C.
4. Le marquage est apposé sur l'équipement ou sur sa plaque signalétique de façon à rester visible, lisible et indélébile tout au long de la durée de vie prévisible de l'équipement. Toutefois, lorsque la nature de l'équipement ne le permet pas ou ne le justifie pas, le marquage est apposé sur l'emballage, sur une étiquette ou sur une brochure d'accompagnement.
5. Il est interdit d'apposer tout autre marquage ou inscription susceptible de tromper les tiers sur la signification et sur le graphisme du marquage visé dans la présente division.
6. Le marquage s'effectue à la fin de la phase de production.
Marquage
1. Les équipements visés à l'annexe 311-1.A.1, qui sont conformes aux instruments internationaux pertinents et qui sont fabriqués conformément aux procédures d'évaluation de la conformité, doivent porter le marquage apposé par le fabricant ou par son mandataire agréé établi dans la Communauté.
2. Le marquage est suivi du numéro d'identification de l'organisme notifié qui a exécuté la procédure d'évaluation de la conformité lorsque cet organisme intervient dans la phase de contrôle de la production, ainsi que des deux derniers chiffres de l'année au cours de laquelle le marquage a été apposé.
Le numéro d'identification de l'organisme notifié est apposé sous la responsabilité de celui-ci, soit par l'organisme lui-même, soit par le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. Le graphisme du marquage à utiliser est indiqué à l'annexe 311-1.C.
4. Le marquage est apposé sur l'équipement ou sur sa plaque signalétique de façon à rester visible, lisible et indélébile tout au long de la durée de vie prévisible de l'équipement. Toutefois, lorsque la nature de l'équipement ne le permet pas ou ne le justifie pas, le marquage est apposé sur l'emballage, sur une étiquette ou sur une brochure d'accompagnement.
5. Il est interdit d'apposer tout autre marquage ou inscription susceptible de tromper les tiers sur la signification et sur le graphisme du marquage visé dans la présente division.
6. Le marquage s'effectue à la fin de la phase de production.
Evaluation d'un équipement
1. Nonobstant l'article 311-1.04, l'administration peut procéder, en conformité avec l'article 37 du décret n°84-810 du 30 août 1984 modifié, à des contrôles par échantillonnage des équipements porteurs du marquage se trouvant sur le marché et n'ayant pas encore été embarqués, afin d'en vérifier la conformité à la présente division.2. Nonobstant l'article 311-1.04, après embarquement d'un équipement conforme aux dispositions de la présente division sur un navire français et lorsque des essais de fonctionnement à bord sont exigés par les instruments internationaux pour des raisons de sécurité ou de prévention de la pollution, sous réserve que ces essais ne fassent pas double emploi avec les procédures d'évaluation de la conformité déjà exécutées, ils seront réalisés en présence de la Commission de visite. Le chef de centre de sécurité des navires peut exiger que le fabricant de cet équipement, son mandataire agréé établi dans la Communauté ou la personne responsable de leur mise sur le marché dans la Communauté fournisse les rapports d'inspection et d'essai.
Evaluation d'un équipement
1. Nonobstant l'article 311-1.04, l'administration peut procéder à des contrôles par échantillonnage des équipements porteurs du marquage se trouvant sur le marché et n'ayant pas encore été embarqués, afin d'en vérifier la conformité à la présente division.
2. Nonobstant l'article 311-1.04, après embarquement d'un équipement conforme aux dispositions de la présente division sur un navire français et lorsque des essais de fonctionnement à bord sont exigés par les instruments internationaux pour des raisons de sécurité ou de prévention de la pollution, sous réserve que ces essais ne fassent pas double emploi avec les procédures d'évaluation de la conformité déjà exécutées, ils seront réalisés en présence de la Commission de visite. Le chef de centre de sécurité des navires peut exiger que le fabricant de cet équipement, son mandataire agréé établi dans la Communauté ou la personne responsable de leur mise sur le marché dans la Communauté fournisse les rapports d'inspection et d'essai.
Contrôle
Lors de la délivrance ou du renouvellement des certificats de sécurité appropriés, le président de la commission de visite compétente vérifie, au besoin par sondage, que les équipements embarqués sur les navires sont conformes aux exigences de la présente division. Tout équipement portant le marquage est présumé conforme à ces exigences, sous réserve des essais éventuellement à effectuer conformément au paragraphe 2 de l'article 311-1.08. L'attestation de conformité au type doit être jointe à l'équipement et doit être rédigée en français ou en anglais.
Matériel dangereux ou nuisible
1. Lorsqu'un inspecteur de la sécurité des navires et du travail maritime constate, pendant une visite ou de toute autre manière, qu'un équipement visé à l'annexe 311-1.A.1, bien qu'il soit porteur du marquage et correctement installé, entretenu et utilisé selon l'usage pour lequel il a été conçu, est susceptible de mettre en danger la santé ou la sécurité de l'équipage, des passagers et, le cas échéant, d'autres personnes, ou de nuire à l'environnement marin, il doit prendre toutes les mesures provisoires appropriées afin d'interdire ou de restreindre son utilisation à bord du navire considéré.Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime, qui peut prendre toutes les mesures provisoires appropriées, afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché.
Le sous-directeur de la sécurité maritime informe immédiatement les autres Etats membres et la Commission des mesures prises, en indiquant les motifs de cette décision et, en particulier, si la non-conformité à la directive 96/98/CE, transposée par la présente division, est due :
a) au non-respect des prescriptions de l'article 311-1.03 paragraphes 1 et 2 ;
b) à l'application incorrecte des normes d'essai visées à l'article 311-1.04 paragraphes 1 et 2 ;
c) à des défauts inhérents aux normes d'essai elles-mêmes.
2. La Commission engage dans les meilleurs délais des consultations avec les parties concernées. Lorsque, à l'issue de ces consultations, la Commission conclut que :
- les mesures sont justifiées, elle en informe immédiatement l'administration et les autres Etats membres. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par des défauts inhérents aux normes d'essai, la Commission, après avoir consulté les parties concernées, saisit le comité institué à l'article 18 de la directive 96/98./CE dans un délai de deux mois, si l'administration a l'intention de maintenir sa décision, et elle engage la procédure visée à cet article 18 ;
- les mesures sont injustifiées, elle en informe immédiatement l'administration et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. L'administration prend les mesures appropriées lorsqu'un équipement, portant le marquage apposé par ou sous le contrôle d'un organisme notifié relevant de son autorité, se révèle non conforme. Elle en informe la Commission et les autres Etats membres.
Matériel dangereux ou nuisible
1. Lorsqu'un inspecteur de la sécurité des navires et du travail maritime constate, pendant une visite ou de toute autre manière, qu'un équipement visé à l'annexe 311-1.A.1, bien qu'il soit porteur du marquage et correctement installé, entretenu et utilisé selon l'usage pour lequel il a été conçu, est susceptible de mettre en danger la santé ou la sécurité de l'équipage, des passagers et, le cas échéant, d'autres personnes, ou de nuire à l'environnement marin, il doit prendre toutes les mesures provisoires appropriées afin d'interdire ou de restreindre son utilisation à bord du navire considéré.Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime, qui prend toutes les mesures provisoires appropriées afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché.
Le sous-directeur de la sécurité maritime informe immédiatement les autres Etats membres et la Commission des mesures prises, en indiquant les motifs de cette décision et, en particulier, si la non-conformité à la directive 96/98/CE, transposée par la présente division, est due :
a) au non-respect des prescriptions de l'article 311-1.03 paragraphes 1 et 2 ;
b) à l'application incorrecte des normes d'essai visées à l'article 311-1.04 paragraphes 1 et 2 ;
c) à des défauts inhérents aux normes d'essai elles-mêmes.
2. La Commission engage dans les meilleurs délais des consultations avec les parties concernées. Lorsque, à l'issue de ces consultations, la Commission conclut que :
- les mesures sont justifiées, elle en informe immédiatement l'administration et les autres Etats membres. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par des défauts inhérents aux normes d'essai, la Commission, après avoir consulté les parties concernées, saisit le comité institué à l'article 18 de la directive 96/98./CE dans un délai de deux mois, si l'administration a l'intention de maintenir sa décision, et elle engage la procédure visée à cet article 18 ;
- les mesures sont injustifiées, elle en informe immédiatement l'administration et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. L'administration prend les mesures appropriées lorsqu'un équipement, portant le marquage apposé par ou sous le contrôle d'un organisme notifié relevant de son autorité, se révèle non conforme. Elle en informe la Commission et les autres Etats membres.
Matériel dangereux ou nuisible
1. Lorsqu'un inspecteur de la sécurité des navires et du travail maritime constate, pendant une visite ou de toute autre manière, qu'un équipement visé à l'annexe 311-1.A.1, bien qu'il soit porteur du marquage et correctement installé, entretenu et utilisé selon l'usage pour lequel il a été conçu, est susceptible de mettre en danger la santé ou la sécurité de l'équipage, des passagers et, le cas échéant, d'autres personnes, ou de nuire à l'environnement marin, il doit prendre toutes les mesures provisoires appropriées afin d'interdire ou de restreindre son utilisation à bord du navire considéré.Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime, qui prend toutes les mesures provisoires appropriées afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché.
Le sous-directeur de la sécurité maritime informe immédiatement les autres Etats membres et la Commission des mesures prises, en indiquant les motifs de cette décision et, en particulier, si la non-conformité à la directive 96/98/CE, transposée par la présente division, est due :
a) au non-respect des prescriptions de l'article 311-1.03 paragraphes 1 et 2 ;
b) à l'application incorrecte des normes d'essai visées à l'article 311-1.04 paragraphes 1 et 2 ;
c) à des défauts inhérents aux normes d'essai elles-mêmes.
2. La Commission engage dans les meilleurs délais des consultations avec les parties concernées. Lorsque, à l'issue de ces consultations, la Commission conclut que :
- les mesures sont justifiées, elle en informe immédiatement l'administration et les autres Etats membres. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par des défauts inhérents aux normes d'essai, la Commission, après avoir consulté les parties concernées, saisit le comité institué à l'article 18 de la directive 96/98/CE dans un délai de deux mois, si l'administration a l'intention de maintenir sa décision, et elle engage la procédure visée à cet article 18 ;
- les mesures sont injustifiées, elle en informe immédiatement l'administration et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. L'administration prend les mesures appropriées lorsqu'un équipement, portant le marquage apposé par ou sous le contrôle d'un organisme habilité relevant de son autorité, se révèle non conforme. Elle en informe la Commission et les autres Etats membres.
Matériel dangereux ou nuisible
1. Lorsqu'un inspecteur de la sécurité des navires et du travail maritime constate, pendant une visite ou de toute autre manière, qu'un équipement visé à l'annexe 311-1.A.1, bien qu'il soit porteur du marquage et correctement installé, entretenu et utilisé selon l'usage pour lequel il a été conçu, est susceptible de mettre en danger la santé ou la sécurité de l'équipage, des passagers et, le cas échéant, d'autres personnes, ou de nuire à l'environnement marin, il doit prendre toutes les mesures provisoires appropriées afin d'interdire ou de restreindre son utilisation à bord du navire considéré.
Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime, qui prend toutes les mesures provisoires appropriées afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché.
Le sous-directeur de la sécurité maritime informe immédiatement les autres Etats membres et la Commission des mesures prises, en indiquant les motifs de cette décision et, en particulier, si la non-conformité à la directive 96/98/CE, transposée par la présente division, est due :
a) au non-respect des prescriptions de l'article 311-1.03 paragraphes 1 et 2 ;
b) à l'application incorrecte des normes d'essai visées à l'article 311-1.04 paragraphes 1 et 2 ;
c) à des défauts inhérents aux normes d'essai elles-mêmes.
2. La Commission engage dans les meilleurs délais des consultations avec les parties concernées. Lorsque, à l'issue de ces consultations, la Commission conclut que :
- les mesures sont justifiées, elle en informe immédiatement l'administration et les autres Etats membres. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par des défauts inhérents aux normes d'essai, la Commission, après avoir consulté les parties concernées, saisit le comité institué à l'article 18 de la directive 96/98/CE dans un délai de deux mois, si l'administration a l'intention de maintenir sa décision, et elle engage la procédure visée à cet article 18 ;
- les mesures sont injustifiées, elle en informe immédiatement l'administration et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. L'administration prend les mesures appropriées lorsqu'un équipement, portant le marquage apposé par ou sous le contrôle d'un organisme notifié relevant de son autorité, se révèle non conforme. Elle en informe la Commission et les autres Etats membres.
Matériel dangereux ou nuisible
1. Lorsqu'un inspecteur de la sécurité des navires et du travail maritime constate, pendant une visite ou de toute autre manière, qu'un équipement visé à l'annexe 311-1.A.1, bien qu'il soit porteur du marquage et correctement installé, entretenu et utilisé selon l'usage pour lequel il a été conçu, est susceptible de mettre en danger la santé ou la sécurité de l'équipage, des passagers et, le cas échéant, d'autres personnes, ou de nuire à l'environnement marin, il doit prendre toutes les mesures provisoires appropriées afin d'interdire ou de restreindre son utilisation à bord du navire considéré.
Le chef du centre de sécurité des navires en rend compte au sous-directeur de la sécurité maritime. Le ministre chargé de la mer prend toutes les mesures provisoires appropriées afin de retirer l'équipement en question du marché ou d'interdire ou de restreindre sa mise sur le marché.
Le sous-directeur de la sécurité maritime informe immédiatement les autres Etats membres et la Commission des mesures prises, en indiquant les motifs de cette décision et, en particulier, si la non-conformité à la directive 96/98/CE, transposée par la présente division, est due :
a) au non-respect des prescriptions de l'article 311-1.03 paragraphes 1 et 2 ;
b) à l'application incorrecte des normes d'essai visées à l'article 311-1.04 paragraphes 1 et 2 ;
c) à des défauts inhérents aux normes d'essai elles-mêmes.
2. La Commission engage dans les meilleurs délais des consultations avec les parties concernées. Lorsque, à l'issue de ces consultations, la Commission conclut que :
- les mesures sont justifiées, elle en informe immédiatement l'administration et les autres Etats membres. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par des défauts inhérents aux normes d'essai, la Commission, après avoir consulté les parties concernées, saisit le comité institué à l'article 18 de la directive 96/98/CE dans un délai de deux mois, si l'administration a l'intention de maintenir sa décision, et elle engage la procédure visée à cet article 18 ;
- les mesures sont injustifiées, elle en informe immédiatement l'administration et le fabricant ou son mandataire agréé établi dans la Communauté.
3. L'administration prend les mesures appropriées lorsqu'un équipement, portant le marquage apposé par ou sous le contrôle d'un organisme notifié relevant de son autorité, se révèle non conforme. Elle en informe la Commission et les autres Etats membres.
Les vêtements protecteurs des équipements de pompiers conformes aux normes EN 531 ET ISO 15538 niveau 1 sont interdits à bord depuis le 1er juillet 2016.
Item A. 1/1.25 :
Les équipements n'ayant pas réalisé l'essai prescrit par l'article 8.1.8 de la partie 1 de la résolution MSC. 81 (70) dans le cadre de l'approbation CE de type ne peuvent pas être installés à bord des navires.
Les équipements déjà installés et dont l'approbation CE de type mentionne les essais par simulation peuvent être maintenus à bord.
Innovation technique
1. Nonobstant l'article 311-1.03, dans des circonstances exceptionnelles d'innovation technique, le ministre chargé de la marine marchande ou , selon le cas, le directeur régional des affaires maritimes ou le chef de centre de sécurité des navires, peut, après avis de la commission de sécurité compétente, autoriser l'embarquement sur un navire d'un équipement non conforme aux procédures d'évaluation de la conformité s'il est établi par voie d'essais ou par tout autre moyen, à la satisfaction de l'administration, que l'équipement en question est au moins aussi efficace qu'un équipement conforme aux procédures d'évaluation de la conformité.Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, l'administration doit exiger qu'ils n'interfèrent pas indûment avec les exigences du spectre des radiofréquences.
2. Ces procédures d'essai ne font aucune distinction entre les équipements fabriqués en France et ceux qui sont fabriqués dans d'autres Etats.
3. Pour les équipements relevant du présent article, le ministre ou, selon le cas, le directeur régional des affaires maritimes ou le chef de centre de sécurité des navires, délivre un certificat qui doit à tout moment accompagner l'équipement et qui contient l'autorisation donnée d'embarquer l'équipement sur le navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à son utilisation.
4. Dans le cas où l'administration autorise l'embarquement, sur un navire communautaire, d'un équipement relevant du présent article, elle communique sans délai à la Commission et aux autres Etats membres les données y afférentes ainsi que les rapports relatifs à l'ensemble des essais, des évaluations et des procédures d'évaluation pertinents de la conformité.
5. Lorsqu'un navire étranger ayant à son bord des équipements, qui entrent dans le champ d'application du paragraphe 1, est transféré sous pavillon français, l'administration peut prendre les mesures nécessaires, parmi lesquelles peuvent figurer des essais et des démonstrations pratiques, afin de s'assurer que les équipements sont au moins aussi efficaces que ceux qui sont conformes aux procédures d'évaluation de la conformité.
Innovation technique
1. Nonobstant l'article 311-1.03, dans des circonstances exceptionnelles d'innovation technique, le ministre chargé de la marine marchande ou, selon le cas, le directeur interrégional de la mer ou le chef de centre de sécurité des navires, peut, après avis de la commission de sécurité compétente, autoriser l'embarquement sur un navire d'un équipement non conforme aux procédures d'évaluation de la conformité s'il est établi par voie d'essais ou par tout autre moyen, à la satisfaction de l'administration, que l'équipement en question est au moins aussi efficace qu'un équipement conforme aux procédures d'évaluation de la conformité.
Pour ce qui est des équipements de radiocommunications, l'administration doit exiger qu'ils n'interfèrent pas indûment avec les exigences du spectre des radiofréquences.
2. Ces procédures d'essai ne font aucune distinction entre les équipements fabriqués en France et ceux qui sont fabriqués dans d'autres Etats.
3. Pour les équipements relevant du présent article, le ministre ou, selon le cas, le directeur interrégional de la mer ou le chef de centre de sécurité des navires, délivre un certificat qui doit à tout moment accompagner l'équipement et qui contient l'autorisation donnée d'embarquer l'équipement sur le navire ainsi que les restrictions ou dispositions éventuelles relatives à son utilisation.
4. Dans le cas où l'administration autorise l'embarquement, sur un navire communautaire, d'un équipement relevant du présent article, elle communique sans délai à la Commission et aux autres Etats membres les données y afférentes ainsi que les rapports relatifs à l'ensemble des essais, des évaluations et des procédures d'évaluation pertinents de la conformité.
5. Lorsqu'un navire étranger ayant à son bord des équipements, qui entrent dans le champ d'application du paragraphe 1, est transféré sous pavillon français, l'administration peut prendre les mesures nécessaires, parmi lesquelles peuvent figurer des essais et des démonstrations pratiques, afin de s'assurer que les équipements sont au moins aussi efficaces que ceux qui sont conformes aux procédures d'évaluation de la conformité.
Nota
Décret n° 2010-130 du 11 février 2010 article 7 : Les dispositions du présent décret, à l'exception de l'article 5, prennent effet dans chaque direction interrégionale de la mer à compter de la date de nomination du directeur interrégional de la mer (les arrêtés de nomination ont été publiés au Journal officiel du 7 avril 2010).