Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Chapitre 500-V : Équivalences et interprétations relatives a la sécurité de la navigation.
Informations, mesures et alarmes devant être enregistrées par les VDR et les S-VDR
(PV CCS 804/INT.02 du 4 juillet 2007)
Textes concernés :Divisions 221 et 223 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 Article 221-V/18 - Article 223a-V/03
Textes et documents de référence :
- Résolution OMI A.861(20) relative aux normes de fonctionnement des enregistreurs des données du voyage (VDR), telle qu'amendée par la résolution MSC.214(81) (*)
- Résolution MSC.163(78) relative aux normes de fonctionnement des enregistreurs des données du voyage simplifiés (S-VDR), telle qu'amendée par la résolution MSC.214(81)(*)
- Divisions 311 et 310 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié, relatif à la sécurité des navires
- Norme CEI 61996 : 2000 relative aux exigences de fonctionnement, aux méthodes d'essai et résultats d'essai exigés pour les enregistreurs des données du voyage (VDR)
(*) Les amendements contenus dans la résolution MSC.214(81) sont applicables aux VDR et aux S-VDR installés à bord le 1er juin 2008 ou après cette date.
1 - Le procès-verbal de la 744ème session de la Commission centrale de sécurité du 5 février 2002 (répertorié PV CCS 744/INF.01) avait pour objet de préciser de manière explicite les mesures et les origines des données devant être enregistrées par l'enregistreur des données du voyage (VDR). L'objet du présent procès-verbal est d'actualiser et d'officialiser les interprétations correspondantes.
2 - Données devant être enregistrées par les VDR et les S-VDR
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VDR |
S-VDR |
DONNEE(S) |
ORIGINE(S) DES DONNEES |
REFERENCES |
OBSERVATIONS |
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|
X |
X |
Date et Heure (GMT) |
A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours |
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|
X |
X |
Position du navire |
A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours |
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X |
X |
Vitesse |
A partir du loch électromagnétique ou Doppler |
SOLAS Ch. V |
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|
X |
X |
Cap |
A partir de d'un appareil de transmission du cap. L'information peut provenir d'un compas magnétique ou gyroscopique |
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|
X |
X |
Voie audiofréquence de la passerelle |
Des microphones doivent être placés sur la passerelle de façon à enregistrer de manière satisfaisante les conversations échangées au poste de contrôle, aux ailerons de manœuvre ainsi qu'à la sortie des interphones, du système d'alarme générale, du dispositif de communication avec le public et des alarmes sonores de la passerelle. |
|
Les paramètres des courbes de directivité et de sensibilité des microphones seront à considérer. |
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|
X |
X |
Communications VHF |
A partir de |
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|
X |
X |
Image radar |
A partir de la console ARPA ou d'un ECDIS (**)VDR, |
|
(**) Dans le cas du S-VDR, lorsqu'il est impossible d'enregistrer des données radar, les données de cible AIS doivent être enregistrées |
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|
X |
Écho-sondeur |
A partir des sondeurs installés à bord |
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|
X |
Ordre de barre |
Enregistrement de l'ordre et de la réponse |
|||||
|
X |
Ordre/Réponse Machine |
A partir du télégraphe de la passerelle. Inclure les indications de vitesse de ligne d'arbre, de position des pales orientables, du sens de la poussée et de l'état des propulseurs |
|||||
|
X |
Portes de bordé |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées |
|
||||
|
Enregistrement du statut fermée et verrouillée des portes reportées en timonerie |
SOLAS II-1/23.2.1 |
|
|||||
|
Détection d'infiltration par les portes d'étrave intérieures et extérieures |
SOLAS II-1/23.2.2 |
||||||
|
X |
Portes étanches et coupe-feu |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées. Le statut de chaque porte étanche devra être enregistré. Celui des portes coupe-feu pourra être groupé par zone et générer l'enregistrement d'un défaut par zone. |
|
||||
|
S'ajoutent, pour les portes étanches, selon le dispositif de commande : |
|||||||
|
Niveau bas de la réserve d'huile de commande |
SOLAS II-1/15.7.3.1 |
||||||
|
Pression basse du gaz de commande, ou niveau bas de l'énergie accumulée |
SOLAS II-1/15.7.3.1 |
||||||
|
Défaut d'alimentation en énergie électrique |
SOLAS II-1/15.7.8 |
||||||
|
X |
Dispositif d'enregistrement des accélérations et de la fatigue du navire (si installé à bord) |
Enregistrement par le VDR de toutes les mesures disponibles |
|||||
|
X |
|
Anémomètre et Girouette (si installé à bord) |
A partir des capteurs prévus avec précision de la vitesse vraie ou relative du vent |
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|
X |
Alarmes Machine |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées Les alarmes prises en compte sont les suivantes : |
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|
Alarmes associées à un arrêt par sécurité (shut down) du MP et de la production d'énergie (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/52 |
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|
Alarme regroupée sur défaut machine (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/51.1.3 |
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|
Alarme générée par un défaut regroupé non acquitté par la machine et renvoyé à la timonerie |
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|
Défaut du système d'alarme causé par une perte de l'alimentation, ou bien par un défaut de scrutation (chien de garde) matérialisant le défaut du système d'alarme (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/51.2.2 |
|
|||||
|
Défaut du système de commande de la propulsion, lorsque la propulsion peut être commandée de la passerelle |
SOLAS II-1/31.2.7 et II-1/49.5 |
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|||||
|
Pression basse de l'air de démarrage des moteurs nécessaires à la propulsion |
SOLAS II-1/31.2.9 et II-1/49.7 |
||||||
|
X |
Alarmes appareil à gouverner |
Défaut d'alimentation en énergie de tout groupe moteur de l'appareil à gouverner |
SOLAS II-1/29.5.2 |
|
|||
|
Alarmes de surintensité (court-circuit, surcharge), défaillance de phase (en triphasé) |
SOLAS II-1/30.3 |
||||||
|
Défaut d'alimentation en énergie du système de commande |
SOLAS II-1/29.8.4 |
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|
Niveau bas de la réserve d'huile hydraulique |
SOLAS II-1/29.12.2 |
||||||
|
X |
|
Alarme de niveau haut d'eau |
Niveau haut d'eau dans les espaces dédiés à la vidange des espaces à cargaison fermés situés sur le pont de cloisonnement ou sur le pont de franc-bord |
SOLAS II-1/21.1.6.2 |
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|
X |
Systèmes de détection incendie |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées |
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|
Système non adressable : enregistrer les alarmes par boucle |
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|
Système adressable : enregistrer l'adresse du ou des détecteurs et avertisseurs à commande manuelle activés |
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|
Défauts d'alimentation du dispositif de détection de fumée par prélèvement d'air |
Recueil FSS Ch. 10 Paragraphes 2.4.1.4 et 2.4.1.3 .1.3 |
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|
X |
Dispositif d'extinction incendie |
Enregistrer les alarmes réglementaires de déclenchement et défauts d'alimentations de ces dispositifs d'extinction |
|||||
|
X |
Alarme personnel |
Alarme homme mort pour le cas d'une personne assurant le quart seule à la machine |
|||||
3 - Installation à bord
En fonction du format des informations disponibles, il peut être nécessaire d'ajouter des cartes d'interface au VDR.
Afin de vérifier la conformité de l'installation (cartes d'interface, câblage) le fabricant devra fournir à l'administration les informations suivantes :
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FONCTION, Désignation (1) |
SOURCE |
TYPE DE paramètre (Format Protocole) (3) |
SPECIFICITE |
N° DU TAC (5) |
TYPE |
SOURCE d'alimentation (9) |
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(1) Paramètres ( ex. image radar ,....)
(2) Type d'appareil ( ex. ARPA....)
(3) NMEA xxx, TOR, Audio/VHF, Audio/Micro, Vidéo ....
(4) Types de mesures /isolation ( haute impédance et galvanique),numérique , binaire, Audio....
(5) Références du certificat d'approbation de type et date d'expiration
(6) préciser le nom de l'Organisme de certification indépendant et reconnu ou justifier de l'expérience à bord de navires si l'équipement n'a pas d'obligation d'être approuvé de type.
(7) Dans le cas d'ajout de cartes d'interfaçage au système VDR , les essais d'associativité, plus ceux requis par les normes CEI 0945 et CEI 61162 devront être réalisés.
(8) Les câbles et fils de blindage devront être au moins du type non propagateur de flamme conformément à la CEI 60332-1
(9) Préciser VDR/ou Type de l'équipement (par ex. Radar Bande S)/ou N/A
Informations, mesures et alarmes devant être enregistrées par les VDR et les S-VDR
(PV CCS 804/INT.02 du 4 juillet 2007)
Textes concernés :Divisions 221 et 223 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 Article 221-V/18 - Article 223a-V/03
Textes et documents de référence :
- Résolution OMI A.861(20) relative aux normes de fonctionnement des enregistreurs des données du voyage (VDR), telle qu'amendée par la résolution MSC.214(81) (*)
- Résolution MSC.163(78) relative aux normes de fonctionnement des enregistreurs des données du voyage simplifiés (S-VDR), telle qu'amendée par la résolution MSC.214(81)(*)
- Divisions 311 et 310 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié, relatif à la sécurité des navires
- Norme CEI 61996 : 2000 relative aux exigences de fonctionnement, aux méthodes d'essai et résultats d'essai exigés pour les enregistreurs des données du voyage (VDR)
(*) Les amendements contenus dans la résolution MSC.214(81) sont applicables aux VDR et aux S-VDR installés à bord le 1er juin 2008 ou après cette date.
1 - Le procès-verbal de la 744ème session de la Commission centrale de sécurité du 5 février 2002 (répertorié PV CCS 744/INF.01) avait pour objet de préciser de manière explicite les mesures et les origines des données devant être enregistrées par l'enregistreur des données du voyage (VDR). L'objet du présent procès-verbal est d'actualiser et d'officialiser les interprétations correspondantes.
2 - Données devant être enregistrées par les VDR et les S-VDR
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VDR |
S-VDR |
DONNEE(S) |
ORIGINE(S) DES DONNEES |
REFERENCES |
OBSERVATIONS |
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X |
X |
Date et Heure (GMT) |
A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours |
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X |
X |
Position du navire |
A partir du GPS ou d'un autre EFPS (Electronic Position Fixing System) de référence alimenté par la source d'énergie de secours |
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X |
X |
Vitesse |
A partir du loch électromagnétique ou Doppler |
SOLAS Ch. V |
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X |
X |
Cap |
A partir de d'un appareil de transmission du cap. L'information peut provenir d'un compas magnétique ou gyroscopique |
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X |
X |
Voie audiofréquence de la passerelle |
Des microphones doivent être placés sur la passerelle de façon à enregistrer de manière satisfaisante les conversations échangées au poste de contrôle, aux ailerons de manœuvre ainsi qu'à la sortie des interphones, du système d'alarme générale, du dispositif de communication avec le public et des alarmes sonores de la passerelle. |
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Les paramètres des courbes de directivité et de sensibilité des microphones seront à considérer. |
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X |
X |
Communications VHF |
A partir de |
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X |
X |
Image radar |
A partir de la console ARPA ou d'un ECDIS (**)VDR, |
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(**) Dans le cas du S-VDR, lorsqu'il est impossible d'enregistrer des données radar, les données de cible AIS doivent être enregistrées |
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X |
Écho-sondeur |
A partir des sondeurs installés à bord |
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X |
Ordre de barre |
Enregistrement de l'ordre et de la réponse |
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X |
Ordre/Réponse Machine |
A partir du télégraphe de la passerelle. Inclure les indications de vitesse de ligne d'arbre, de position des pales orientables, du sens de la poussée et de l'état des propulseurs |
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X |
Portes de bordé |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées |
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Enregistrement du statut fermée et verrouillée des portes reportées en timonerie |
SOLAS II-1/23.2.1 |
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Détection d'infiltration par les portes d'étrave intérieures et extérieures |
SOLAS II-1/23.2.2 |
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X |
Portes étanches et coupe-feu |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées. Le statut de chaque porte étanche devra être enregistré. Celui des portes coupe-feu pourra être groupé par zone et générer l'enregistrement d'un défaut par zone. |
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S'ajoutent, pour les portes étanches, selon le dispositif de commande : |
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Niveau bas de la réserve d'huile de commande |
SOLAS II-1/15.7.3.1 |
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Pression basse du gaz de commande, ou niveau bas de l'énergie accumulée |
SOLAS II-1/15.7.3.1 |
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Défaut d'alimentation en énergie électrique |
SOLAS II-1/15.7.8 |
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X |
Dispositif d'enregistrement des accélérations et de la fatigue du navire (si installé à bord) |
Enregistrement par le VDR de toutes les mesures disponibles |
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X |
Anémomètre et Girouette (si installé à bord) |
A partir des capteurs prévus avec précision de la vitesse vraie ou relative du vent |
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X |
Alarmes Machine |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées Les alarmes prises en compte sont les suivantes : |
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Alarmes associées à un arrêt par sécurité (shut down) du MP et de la production d'énergie (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/52 |
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Alarme regroupée sur défaut machine (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/51.1.3 |
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Alarme générée par un défaut regroupé non acquitté par la machine et renvoyé à la timonerie |
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Défaut du système d'alarme causé par une perte de l'alimentation, ou bien par un défaut de scrutation (chien de garde) matérialisant le défaut du système d'alarme (si le quart réduit à la machine est retenu) |
SOLAS II-1/51.2.2 |
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Défaut du système de commande de la propulsion, lorsque la propulsion peut être commandée de la passerelle |
SOLAS II-1/31.2.7 et II-1/49.5 |
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Pression basse de l'air de démarrage des moteurs nécessaires à la propulsion |
SOLAS II-1/31.2.9 et II-1/49.7 |
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X |
Alarmes appareil à gouverner |
Défaut d'alimentation en énergie de tout groupe moteur de l'appareil à gouverner |
SOLAS II-1/29.5.2 |
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Alarmes de surintensité (court-circuit, surcharge), défaillance de phase (en triphasé) |
SOLAS II-1/30.3 |
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Défaut d'alimentation en énergie du système de commande |
SOLAS II-1/29.8.4 |
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Niveau bas de la réserve d'huile hydraulique |
SOLAS II-1/29.12.2 |
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X |
Alarme de niveau haut d'eau |
Niveau haut d'eau dans les espaces dédiés à la vidange des espaces à cargaison fermés situés sur le pont de cloisonnement ou sur le pont de franc-bord |
SOLAS II-1/21.1.6.2 |
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X |
Systèmes de détection incendie |
Les informations requises à la passerelle par la réglementation OMI doivent être enregistrées |
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Système non adressable : enregistrer les alarmes par boucle |
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Système adressable : enregistrer l'adresse du ou des détecteurs et avertisseurs à commande manuelle activés |
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Défauts d'alimentation du dispositif de détection de fumée par prélèvement d'air |
Recueil FSS Ch. 10 Paragraphes 2.4.1.4 et 2.4.1.3 .1.3 |
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X |
Dispositif d'extinction incendie |
Enregistrer les alarmes réglementaires de déclenchement et défauts d'alimentations de ces dispositifs d'extinction |
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X |
Alarme personnel |
Alarme homme mort pour le cas d'une personne assurant le quart seule à la machine |
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3 - Installation à bord
En fonction du format des informations disponibles, il peut être nécessaire d'ajouter des cartes d'interface au VDR.
Afin de vérifier la conformité de l'installation (cartes d'interface, câblage) le fabricant devra fournir à l'administration les informations suivantes :
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FONCTION, Désignation (1) |
SOURCE |
TYPE DE paramètre (Format Protocole) (3) |
SPECIFICITE |
N° DU TAC (5) |
TYPE |
SOURCE d'alimentation (9) |
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(1) Paramètres ( ex. image radar ,....)
(2) Type d'appareil ( ex. ARPA....)
(3) NMEA xxx, TOR, Audio/VHF, Audio/Micro, Vidéo ....
(4) Types de mesures /isolation ( haute impédance et galvanique),numérique , binaire, Audio....
(5) Références du certificat d'approbation de type et date d'expiration
(6) préciser le nom de l'Organisme de certification indépendant et reconnu ou justifier de l'expérience à bord de navires si l'équipement n'a pas d'obligation d'être approuvé de type.
(7) Dans le cas d'ajout de cartes d'interfaçage au système VDR , les essais d'associativité, plus ceux requis par les normes CEI 0945 et CEI 61162 devront être réalisés.
(8) Les câbles et fils de blindage devront être au moins du type non propagateur de flamme conformément à la norme NF EN 60332-1-2 : 2005 + A1 : 2015 + A11 : 2017 + A12 : 2020.
(9) Préciser VDR/ou Type de l'équipement (par ex. Radar Bande S)/ou N/A