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Tuesday, March 3, 2026
à 12h00
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Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Code du travail
Partie réglementaire
Quatrième partie : Santé et sécurité au travail
Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition
Titre V : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements
Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants
Section 3 : Valeurs limites et niveau de référence
Sous-section 6 : Surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants
Paragraphe 1 : Suivi dosimétrique de référence (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 2 : Suivi dosimétrique opérationnel (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 3 : Communication et exploitation des résultats dosimétriques (2010-07-05-2018-07-01)
Paragraphe 4 : Dispositions d'application (2010-07-05-2018-07-01)
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