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Tuesday, March 3, 2026
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Sous-section 2 : Organisation générale du chantier
Code rural et de la pêche maritime
Partie réglementaire
Livre VII : Dispositions sociales
Titre Ier : Réglementation du travail salarié
Chapitre VII : Santé et sécurité au travail
Section 4 : Travaux forestiers et sylvicoles
Sous-section 2 : Organisation générale du chantier
Article R717-78 consolidé du Friday, April 1, 2011 au Saturday, April 1, 2017
Les travaux du chantier sont organisés dans les conditions définies ci-après.
Article R717-78 consolidé
en vigueur
depuis le Saturday, April 1, 2017
Les travaux des chantiers forestiers et sylvicoles sont organisés dans les conditions définies par les dispositions de la présente sous-section.
Paragraphe 1 : Obligations des donneurs d'ordre (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 1 : Mesures de coopération entre donneur d'ordre et chefs d'entreprises intervenantes (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 2 : Organisation et planification des travaux par les chefs d'entreprises intervenantes (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Instructions aux travailleurs (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 3 : Formation et instruction des travailleurs (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Organisation des secours (2011-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 5 : Intempéries (2011-04-01-2999-01-01)
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