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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code rural et de la pêche maritime

Partie réglementaire
- Livre IX : Pêche maritime et aquaculture marine
  - Titre Ier : Dispositions communes
    - Chapitre II : Organisations professionnelles
      - Section 2 : Organisation professionnelle de la conchyliculture

Sous-section 4 : Modalités d'organisation et de tenue des élections aux comités régionaux de la conchyliculture

Paragraphe 1 : Dispositions générales (2015-01-01-2999-01-01)

Paragraphe 2 : Listes électorales (2015-01-01-2999-01-01)

Paragraphe 3 : Conditions d'éligibilité et déclarations de candidature (2015-01-01-2999-01-01)

Paragraphe 4 : Déroulement des opérations électorales (2015-01-01-2999-01-01)