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Next Tricoteuses Meeting — Tuesday, March 3, 2026 à 12h00

Code du sport

Partie législative
- LIVRE Ier : ORGANISATION DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES
  - TITRE Ier : PERSONNES PUBLIQUES
    - Chapitre IV : Répartition des missions et des compétences entre l'Etat et les régions dans l'organisation et le fonctionnement des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

Section 2 : Organisation des centres de ressources, d'expertise et de performance sportive

Sous-section 1 : Organisation administrative (2016-01-01-2999-01-01)

Sous-section 2 : Organisation financière (2016-01-01-2999-01-01)

Sous-section 3 : Dispositions applicables au patrimoine mobilier (2016-01-01-2999-01-01)

Sous-section 4 : Dispositions diverses (2016-01-01-2999-01-01)