Division 245 : Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage CE de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres

Chapitre Ier : Dispositions générales (2015-09-02-2999-01-01)

Chapitre II : Exigences générales (2015-09-02-2999-01-01)

Chapitre III : Caractéristiques concernant les manœuvres (2015-09-02-2999-01-01)

Chapitre IV : Exigences relatives à l'intégrité et aux caractéristiques de construction (2015-09-02-2999-01-01)

Chapitre V : Exigences relatives aux équipements et à leur installation (2015-09-02-2999-01-01)

Annexes (2015-09-02-2999-01-01)

Arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires