Article R717-81 consolidé en vigueur depuis le Saturday, April 1, 2017
Les mesures d'organisation du chantier édictées par les chefs d'entreprises intervenantes prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.
Article R717-80 consolidé du Friday, April 1, 2011 au Saturday, April 1, 2017
Les mesures d'organisation du chantier prennent en compte les spécificités que présentent les travaux particuliers dans les conditions fixées ci-après.
Paragraphe 1 : Travaux sur terrain en pente (2011-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Débardage par câble aérien ou par hélicoptère (2011-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Travaux concernant les bois chablis et les arbres encroués (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Entreposage des produits forestiers (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 4 : Entreposage des produits forestiers (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Equipements de travail utilisés à poste fixe (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 5 : Equipements de travail utilisés à poste fixe (2017-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 5 : Travaux au voisinage d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et d'autres fluides (2011-04-01-2017-04-01)
Paragraphe 6 : Travaux au voisinage d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et d'autres fluides (2017-04-01-2024-12-19)
Paragraphe 6 : Travaux dans l'environnement d'ouvrages de transport ou de distribution d'électricité et autres fluides (2024-12-19-2999-01-01)