Chapitre X : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans les domaines du cinéma et de la communication audiovisuelle
Section unique : Les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique dans le domaine du cinéma et de la communication audiovisuelle (2017-05-05-2999-01-01)
Section 1 : Organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans des établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes (2013-08-21-2017-05-05)
Section 2 : Liste des établissements d'enseignement supérieur d'arts plastiques (2013-08-21-2017-05-05)