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Tuesday, March 3, 2026
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Sous-section 2 : Avis de marché
Code de la commande publique
Partie réglementaire
DEUXIÈME PARTIE : MARCHÉS PUBLICS
Livre III : DISPOSITIONS APPLICABLES AUX MARCHÉS DE DÉFENSE OU DE SÉCURITÉ
Titre III : ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE PASSATION
Chapitre Ier : PUBLICITÉ PRÉALABLE
Section 1 : Support de publicité
Sous-section 2 : Avis de marché
Paragraphe 1 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leur montant (2019-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 2 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure adaptée en raison de leur objet (2019-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 3 : Avis de marché pour les marchés passés selon une procédure formalisée (2019-04-01-2999-01-01)
Paragraphe 4 : Publicité supplémentaire de l'avis de marché (2019-04-01-2999-01-01)
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